Conseil Municipal - Affiche CM

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Conseil Municipal - Affiche CM Document publié le Jeudi 17 novembre 2022 par la commune de Vigneux-sur-Seine. Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche CM)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Sport, Banque, Vigneux-sur-Seine

R é u n i o n d u C o n s e i l M u n i c i p a l

M a r d i 1 3 d é c e m b r e 2 0 2 2 à 1 9 h 0 0

au Centre Sportif et Culturel Georges Brassens

1 bis rue du Maréchal Leclerc

* * * * * * *

O R D R E D U J O U R

* * * * Appel des membres.

Désignation du secrétaire de séance.

Approbation du procès-verbal de la séance du 17 novembre 2022.

Délégation de pouvoirs du Maire :

Conformément à l’article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est rendu compte des décisions prises par le maire en vertu de l'article L.2122-22 de ce même code.

Affaires à délibérer :

1. Plan de sobriété énergétique

Finances

2. Mise en place anticipée de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023 3. Budget Ville - Approbation de l’attribution de compensation 2022

4. Budget Ville – Ouverture anticipée des crédits d’investissement

5. Budget Ville – Fonds de Solidarité des communes de la Région Ile-de-France (F.S.R.I.F) – Rapport d’utilisation 2021 6. Budget Ville – Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale – Rapport d’utilisation 2021 7. Construction d’une surface artificielle d’escalade au sein du Centre Sportif et Culturel Georges Brassens – Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport au titre du Programme des Équipements sportifs de Proximité 2022-2024 Affaires Générales

8. Recensement Rénové de la population-Fixation des rémunérations des agents concourant à cette tâche pour l’année 2023 9. Cimetière – Concessions, cases de columbarium et redevances funéraires – Fixation des tarifs à compter du 1er janvier 2023 10. Cimetière – Vente de monuments, signes funéraires, fausses cases, semelles et caveaux se trouvant sur des sépultures reprises– Fixation des tarifs à compter du 1er janvier 2023

Éducation

11. Signature d’une convention avec le Ministère de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports (MENJS) pour la mise en œuvre du dispositif « petits déjeuners »

12. Signature d’une convention avec la ville d’Epinay-sous-Sénart concernant le règlement des frais de restauration d’un enfant de cette ville scolarisé à Vigneux-sur-Seine, dans une classe spécialisée ULIS (Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire). Santé

13. Conclusion d’une convention d’aide à l’implantation d’étudiants en médecine 14. Signature d’un Contrat Pluriannuel d’Objectif et de Moyens pour le Centre Médico-Psycho-Pédagogique Henri Grynszpan Personnel communal

15. Personnel Communal – Mise à jour du tableau des effectifs n°6 de la VILLE - Mise à jour du tableau des effectifs n°3 du CMPP 16. Adhésion au socle commun de compétences du Centre Interdépartemental de gestion de la Grande Couronne de la Région Ile-de-France 17. Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du centre interdépartemental de gestion (C.I.G.) de la Grande Couronne de la Région Île-de-France et signature de la convention risques statutaires

18. Régime indemnitaire des agents – Complément Indemnitaire Annuel

19.. Dispositions relatives au Compte-Épargne-Temps

20. Personnel communal Ville et CMPP -Mise en œuvre du télétravail

21. Charte de Formation – Modalités relatives à la mise en œuvre du Compte Personnel de Formation 22. Action Sociale à destination du personnel communal - Attribution de chèques cadeaux au personnel communal – Noël des enfants Rapports d’activités et avis

23. Avis de la commune de Vigneux-Sur-Seine sur le projet de révision du classement sonore du réseau ferré de l’Essonne 24. Approbation de l’adhésion au Syndicat Mixte Orge Yvette Seine (SMOYS) des communes d’ATHIS-MONS, de GRIGNY, et de RIS-ORANGIS 25. Rapport annuel d’activité du SMOYS pour l’exercice 2021

26. Rapport annuel d’exploitation du service public de distribution de gaz de GRDF pour l’exercice 2021 27. Rapport annuel du SyAGE - Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement pour l’exercice 2021 28. Rapport annuel d’activité de la Communauté d’Agglomération Val d’Yerres Val de Seine pour l’année 2021 29. Rapport annuel d’activité du Centre Communal d’Action Sociale pour l’année 2021 30. Présentation du diagnostic social suite à l’Analyse des Besoins Sociaux (ABS) réalisée sur la Commune de Vigneux-sur-Seine

Le Maire

Thomas CHAZAL.