Conseil Municipal - Affiche CM

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Ordre du Jour - AFFICHE ODJ CM

Conseil Municipal - Affiche CM Document publié le Mardi 13 décembre 2022 par la commune de Vigneux-sur-Seine. Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche CM)Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Démocratie, Vigneux-sur-Seine

R é u n i o n d u C o n s e i l M u n i c i p a l

J e u d i 1 6 f é v r i e r 2 0 2 3 à 1 9 h 0 0

au Centre Sportif et Culturel Georges Brassens

1 bis rue du Maréchal Leclerc

* * * * * * *

O R D R E D U J O U R

* * * * Appel des membres.

Désignation du secrétaire de séance.

Approbation du procès-verbal de la séance du 13 décembre 2022.

Délégation de pouvoirs du Maire :

Conformément à l’article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est rendu compte des décisions prises par le maire en vertu de l'article L.2122-22 de ce même code.

Affaires à délibérer :

Aménagement Urbain/urbanisme

1. Acquisition par la commune de différentes parcelles sur le quartier du Clos de la Régale

Finances

2. Budget 2023 – Débat d’orientations budgétaires

3. Adoption du règlement budgétaire et financier

4. Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations dans le cadre de la nomenclature comptable M57

5. Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de l’application de la nomenclature comptable M57

Commande publique

6. Adhésion au groupement de commandes relatif à la passation et à l’exécution du marché public de transport de personnes avec chauffeur conclu avec le centre communal d’actions sociales (CCAS)

Personnel communal

7. Personnel Communal – Année 2023 - Mise à jour n° 1 du tableau des effectifs de la VILLE

Parc automobile communal

8. Abrogation partielle d’une délibération de désaffectation et radiation de véhicules du parc automobile communal

Le Maire

Thomas CHAZAL.