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Procès Verbal - Liste des délibérations CM du 11.02.2025
Document publié le Mardi 11 février 2025 par la commune de Champcella.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des délibérations CM du 11.02.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Département des Hautes-Alpes – Arrondissement de Briançon – Canton de l’Argentière-la-Bessée 23 rue du Pied de Ville – 05310 Champcella
COMMUNE DE CHAMPCELLA
LISTE DES DELIBERATIONS
Conseil Municipal du 11 février 2025
Délibération n°01/2025 – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 05 décembre 2024 - Approuvée
Délibération n°02/2025 – Octroi de subvention 2025 - Approuvée
Délibération n°03/2025 – Manifestation culturelle en réseau des Bibliothèques (BM) de Champcella, Freissinières et St Crépin : Randonné littéraire 2025- Approuvée
Délibération n°04/2025 – demande de subvention Renforcement réseau eau rue du Naïs - Approuvée
Délibération n°05/2025 – modification statuts Territoire d’Energie 05 – Approuvée
Délibération n°06/2025 – Schéma de développement de la lecture publique 2024-2028 - Approuvée
Délibération n°07/2025 – Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) relatif au transfert du stade de football de L'Argentière-La Bessée à la Communauté de Communes du Pays des Écrins - Approuvée
Affiché et publiée le 13/02/2025 Le Maire,
Jacques Pons