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Déliberation - liste delib 20mai25
Document publié le Mardi 20 mai 2025 par la commune de Champcella.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 20mai25)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
COMMUNE DE CHAMPCELLA
LISTE DES DELIBERATIONS
Conseil Municipal du 20 mai 2025
Délibération n°32/2025 — Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 01 avril
2025 -— Approuvée
Délibération n°33/2025 -— Création de poste Rédacteur- Approuvée
Délibération n°34/2025 — Modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays des Écrins
- Approuvée
Délibération n°35/2025 -— Accord local de répartition des sièges au conseil communautaire -
Approuvée
Délibération n°36/2025 — Portant sur la modification de la durée de la convention de participation
pour le risque prévoyance - Approuvée
Délibération n°37/2025 - Tarif de l’eau : réforme des redevances de l'agence de l'eau - Approuvée
Délibération n°38/2025 -— Cimetière communal - procédure de renouvellement, avant reprise, des
concessions échues - Approuvée
Délibération n°39/2025 — Décision modificative n°1 au budget eau 2025 - Approuvée
Affiché et publiée le 22 mai 2025
Le Maire,
Jacques Pons
Département des Hautes-Alpes — Arrondissement de Briançon — Canton de l’Argentière-la-Bessée
23 rue du Pied de Ville -05310 Champcella