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unknown - Communauté de communes - Retz en Valois
Document publié le Dimanche 15 mars 2026 à 07h43
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Retz en Valois)
Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Justice et droit,
T'2RETZ
|
VXNALOIS
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
RETZ-EN-VALOIS
Comimunauté
de
Communes
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
VENDREDI
29
mars
2024
Alexandre
de
MONTESQUIOU,
Président
de
la
Communauté
de
communes
Retz-en-Valois,
ouvre
la
séance
à
19h00
et
procède
à
l'appel
des
conseillers
communautaires
Étaient
présents
(52)
: ALTHOFFER
Evelyne,
BAHU
Nicolas,
BERSON
Jean-Pascal,
BIZOUARD
Olivier,
BLANGEOT
Eveline,
BRANQUART
André,
BRIFFAUT
Franck,
BRUYANT
Monique,
CAPON
Claude,
CARION
Denis,
CARRIER
Pierre-
Louis,
CHAUVIN
Christian,
DAVALAN
Gilles,
DAVIN
Benoît,
DELPIERRE
Sylvie,
DELVAL
Yveline,
de
MONTESQUIOU
Alexandre,
DESBOVES
Alain,
DESCAMPS
Lisiane,
DESSIGNY
Jocelyn,
DESTRI
Aline,
DIDIER
Jacques,
DOURNEL
Isabelle,
ERBS
Pierre,
Dominique
FIQUET,
GHEKIÈRE
Damien,
GILLES
Thierry,
GOBBE
Daniel,
JAHRLING
Gérhard,
LAVOIX
Olivier,
LEFÈVRE
Gaëlle,
Le
FRÈRE
Céline,
LÉTRILLART
Benoît,
LUCOT
Patricia,
MAURICE
Denis
(Jusqu'à
la
délibération
n°18/24),
MÉZART
Éric,
MOUGET
Laurent,
MOUNY
Chantal,
NÉLATON
Robert,
PAULY
Brigitte,
PHILIPON
Vincent,
POIRIER
Norbert,
POTEAUX
Christian,
ROBILLARD
Marc,
RUELLE
Bernard,
SEGUIN
Guillaume,
SELLIER
Jean-Guy,
SIODMAK
Vincent,
THÉRON
Christophe,
THIEL
Patrick,
VANLERBERGHE
Rémi,
et
ZIMMER
Patrice.
Procurations
(16)
:
AUBERT
Richard
à
CARION
Denis,
BOSSU
Aurélien
à
Jean-Guy
SELLIER
(à
partir
de
la
délibération
n°
14/24),
BOUVIER
Jean-Marie
à
MOUNY
Chantal,
CANTOT
Dominique
à
BRIFFAUT
Franck,
GAILLARD
Johnny
à
LEFEVRE
Gaëlle,
GAUTIER
Nathalie
à
BAHU
Nicolas,
JAREK
Christelle
à
ALTHOFFER
Evelyne,
JULLIEN
Christelle
à
DAVALAN
Gilles,
LANGLET
Jennifer
à
DELPIERRE
Sylvie,
MAS
Caroline
à
Le
FRÈRE
Céline
(à
partir
de
la
délibération
n°11/24),
PADIEU
Christophe
à
DESSIGNY
Jocelyn,
POTTIER
Evelyne
à
THIEL
Patrick,
SEGUIN
Alice
à
JAHRLING
Gérhard,
THIÉFINE
Valérie
à
PAULY
Brigitte,
UZZAN
Gilles
à
BLANGEOT
Eveline
et
VALIERGUE
Anne-
Benoîte
à
DAVIN
Benoît.
Absents
excusés
(14)
: BAZIN
Didier,
DANGER
Jean-François,
DAUCHELLE
Romuald,
de
FAŸ
Jean-François,
DUFOUR
Fabrice,
GILQUIN
Jade,
KIPRHJANOVSKI
Dragomir,
LEFRANC-CARBONNEL
Meritxell,
MAILLET-CONTOZ
Alexandre,
POINT
Benoît,
QUÉNARDEL
Alexandre,
ROUSSEL
Jeanne,
SEZNEC
Jean-Yves,
et
TROMBETTA
Gérard.
Le
quorum
est
atteint
Le
procès-verbal
du
2 février
2024
est
adopté
à
l'unanimité
par
les
conseillers
communautaires.
10.24
Statuts
EPIC
— Office
de
Tourisme
Adopté
à l’unanimité
Ne
prend
pas
part
au
vote
: 1
11.24
Ressources
Humaines
—
Enseignement
du
Cor
et
de
la
Formation
Musicale
Adopté
à l’unanimité
Ne
prend
pas
part
au
vote :
1
12.24
Convention
de
servitude
- installation
d'un
ouvrage
d'assainissement
sur
une
parcelle
privée
à Coyolles.
Adopté
à l’unanimité
13.24
Présentation
du
rapport
Valor’Aisne
2022
Le
Conseil
Communautaire
prend
acte
14.24
Renouvellement
de
la
convention
entre
la Chambre
de
commerce
et
d'industrie
de
l’Aisne
et
la CCRV
Adopté
à
l’unanimité
15.24
Convention
de
délégation
de
maitrise
d'ouvrage
— travaux
à
Louâtre
Adopté
à l’unanimité 16.24
Compte
de
gestion
2023
Budget
Annexe
Assainissement
Collectif
Adopté
à l’unanimité
17.24
Compte
administratif
2023
Budget
Annexe
Assainissement
Collectif
Adopté
à l’unanimité
Ne
prend
pas
part
au
vote
: 1
18.24
Budget
Annexe
Assainissement
Collectif
2024
Adopté
à l’unanimité
19.24
Compte
de
gestion
2023
Budget
annexe
SPANC
Adopté
à l’unanimité
20.24
Compte
administratif
2023
Budget
Annexe
SPANC
Adopté
à l’unanimité
Ne
prend
pas
part
au
vote
: 1
21.24
Budget
Annexe
Assainissement
SPANC
2024
Adopté
à l’unanimité
22.24
Compte
de
gestion
2023
Budget
annexe
Office
de
Tourisme
Adopté
à l’unanimité
23.24
Compte
administratif
2023
Budget
annexe
Office
de
Tourisme
Adopté
à l’unanimité
Ne
prend
pas
part
au
vote
: 1
24.24
Budget
Annexe
Assainissement
Office
de
Tourisme
2024
Adopté
à
l’unanimité
25.24
Compte
de
gestion
2023
Budget
annexe
Opérations
immobilières
Adopté
à l’unanimité
26.24
Compte
administratif
2023
Budget
annexe
Opérations
immobilières
Adopté
à l'unanimité
Ne
prend
pas
part
au
vote
: 1
27.24
Budget
Annexe
Assainissement
Opérations
immobilières
2024
Adopté
à
l’unanimité
28.24
Compte
de
gestion
2023
Budget
annexe
Les
Verriers
Adopté
à
l’unanimité
29.24
Compte
administratif
2023
Budget
annexe
Les
Verriers
Adopté
à
l’unanimité
Ne
prend
pas
part
au
vote
: 1
30.24
Budget
Annexe
Les
Verriers
2024
Adopté
à
l'unanimité
31.24
Compte
de
gestion
2023
Budget
annexe
Hôtel
d'entreprises
Adopté
à l’unanimité 32.24
Compte
administratif
2023
Budget
annexe
Hôtel
d'entreprises
Adopté
à
l’unanimité
Ne
prend
pas
part
au
vote
: 1
33.24
Budget
Annexe
Hôtel
d'entreprises
2024
Adopté
à
l’unanimité
34.24
Compte
de
gestion
2023
Budget
Principal
Adopté
à l’unanimité
35.24
Compte
administratif
2023
Budget
Principal
Adopté
à l’unanimité
Ne
prend
pas
part
au
vote
: 1
36.24
Taux
de
la
taxe
d’Enlèvement
des
Ordures
Ménagères
(TEOM)
2024
Adopté
à
l’unanimité
37.24
Taux
de
la
Cotisation
Foncière
des
Entreprises
(CFE)
2024
Adopté
à
l’unanimité
Ne
prend
pas
part
au
vote
: 1
38.24.
Taux
de
la
taxe
Foncière
sur
le
Bâti
(TFB)
Taxe
Foncière
sur
le
Non
bâti
(TFNB)
Taxe
d’Habitation
sur
les
Résidences
Secondaires
(THRS)
2024
Adopté
à
l’unanimité
39.24
Affectation
du
résultat
—
Budget
principal
2024
Adopté
à
l’unanimité
40.24
Budget
Principal
2024
Adopté
à
l’unanimité
Monsieur
le
Président
clôture
la
séance
à 21h10
Le
Président
La
secrétaire
de
séance
Chantal
MOUNY
À
AA L
Je V4
Alexandre