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unknown - Communauté de communes - Retz en Valois
Document publié le Lundi 7 avril 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Retz en Valois)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Budget, Justice et droit,
1 RETZ
|
A VALOIS
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
RETZ-EN-VALOIS
Communauté
de
Communes
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
VENDREDI
28
MARS
2025
Alexandre
de
MONTESQUIOU,
Président
de
la
Communauté
de
communes
Retz
en
Valois,
ouvre
la
séance
à
19h00
et
procède
à l’appel
des
conseillers
communautaires
Étaient
présents
(52)
:ALTHOFFER
Evelyne,
BAHU
Nicolas,
BAZIN
Didier,
BERSON
Jean-Pascal,
BLANGEOT
Eveline,
BOUVIER
Jean-Marie,
BRANQUART
André,
BRIFFAUT
Franck,
BRUYANT
Monique,
CAPON
Claude,
CARION
Denis,
CHAUVIN
Christian,
CUROT
Thierry,
DAVALAN
Gilles,
DAVIN
Benoît,
DELPIERRE
Sylvie,
DELVAL
Yveline,
de
MONTESQUIOU
Alexandre,
DESBOVES
Alain,
DESCAMPS
Lisiane,
DESTRI
Aline,
DIDIER
Jacques,
DUFOUR
Fabrice,
ERBS
Pierre,
GAUTIER
Nathalie,
GILLES
Thierry,
GOBBE
Daniel,
HERTAULT
Hervé,
JAHRLING
Gérhard
(Jusqu'à
la
délibération
n°19
puis
pouvoir
à
DIDIER
Jacques),
JULLIEN
Christelle
(à
partir
de
la
délibération
n°13-25),
LAVOIX
Olivier,
LEFÈVRE
Gaëlle,
Le
FRÈRE
Céline,
LÉTRILLART
Benoît,
MAS
Caroline,
LUCOT
Patricia
{jusqu’à
la
délibération
n°11-25
puis
RÉBÉROT
Nicolas},
MAURICE
Denis,
MOUNY
Chantal,
NÉLATON
Robert,
OLRY
Christine,
PAULY
Brigitte,
PHILIPON
Vincent,
POINT
Benoît,
POIRIER
Norbert,
POTEAUX
Christian,
ROUSSEL
Jeanne
(Jusqu'à
la
délibération
n°19-25
puis
pouvoir
à
JULLIEN
Christelle),
RUELLE
Bernard,
SEGUIN
Guillaume,
SELLIER
Jean-Guy,
SEZNEC
Jean-Yves,
SIODMAK
Vincent,
et
THIEL
Patrick
Procurations
(12)
:BOSSU
Aurélien
à
SELLIER
Jean-Guy,
CANTOT
Dominique
à
BRIFFAUT
Franck,
CARRIER
Pierre-Louis
à
DELVAL
Yveline,
GAILLARD
Johnny
à
LEFÈVRE
Gaëlle,
JAREK
Christelle
à
DELPIERRE
Sylvie,
MOUGET
Laurent
à
BRANQUART
André,
LANGLET
Jennifer
à
ALTHOFFER
Evelyne,
ROBILLARD
Marc
à
CAPON
Claude,
THIEFINE
Valérie
à
PAULY
Brigitte,
UZZAN
Gilles
à
BLANGEOT
Eveline,
Rémi
VANLERBERGHE
à
de
MONTESQUIOU
Alexandre,
et
ZIMMER
Patrice
à
ERBS
Pierre.
Absents
excusés
(18):
AUBERT
Richard,
BIZOUARD
Olivier,
DANGER
Jean-François,
DAUCHELLE
Romuald,
de
FAŸ
Jean-François,
DESSIGNY
Jocelyn,
DOURNEL
Isabelle,
GHEKIÈRE
Damien,
GILQUIN
Jade,
KiPRHJANOVSKI
Dragomir,
LEFRANC-CARBONNEL
Meritxell,
PADIEU
Christophe,
POTTIER
Evelyne,
QUÉNARDEL
Alexandre,
SEGUIN
Alice,
THÉRON
Christophe,
VALIERGUE
Anne-Benoîte,
et
VAN
VEEN
Florence.
Le
quorum
est
atteint.
Le
procès-verbal
du
7 février
2025
est
adopté
à l'unanimité
par
les
conseillers
communautaires.
11-25
Revalorisation
de
la
participation
employeur
aux
garanties
SANTÉ
et
PRÉVOYANCE
des
agents Adopté
à l’unanimité
12-25
Remplacement
d’un
délégué
au
Syndicat
des
eaux
du
Soissonnais
et
du
Valois
- Commune
de
Vic-sur-Aisne
Adopté
à
l’unanimité
Ne
prend
pas
part
au
vote
:1
13-25
Attribution
du
marché
n°
2024-13-relance
«
Reconstruction
de
la
station
de
traitement
des
eaux
usées
d’Ambleny
»
Adopté
à
l’unanimité
Ne
prend
pas
part
au
vote
:1
/E, ñ 14-25
Convention
de
recouvrement
de
la
redevance
- installations
d'assainissement
non
collectif
- Commune
de
Retheuil
Adopté
à l’unanimité
15-25
Contrat-type
Collecte
Sélective-
CITEO
2025-2029
- Gestion
mutualisée
par
Valor’Aisne
Adopté
à l’unanimité
16-25
Modification
des
statuts
de
la SIMEA
Adopté
à l’unanimité
Ne
prend
pas
part
au
vote
: 1
Abstention
: 1
17-25
Avis
sur
le
document-cadre
relatif
à
la
loi
d'accélération
de
la
production
d'énergies
renouvelables Adopté
à
l’unanimité
Abstention
:2
18-25
Renouvellement
de
la
convention
avec
la
Chambre
de
commerce
et
d'industrie
de
l’Aisne
2025-2026 Adopté
à
l’unanimité
19-25
Enfance
Jeunesse
Avenant
n°1
- Convention
territoriale
globale
Adopté
à l’unanimité
20-25
Compte
financier
unique
2024
-Budget
annexe
assainissement
collectif
Adopté
à l’unanimité
Ne
prend
pas
part
au
vote
: 2
21-25
Budget
Annexe
Assainissement
collectif
2025
- Affectation
du
résultat
Adopté
à l’unanimité
Ne
prend
pas
part
au
vote
: 1
22-25
Budget
primitif
2025
- Budget
Annexe
Assainissement
Collectif
Adopté
à l’unanimité
23-25
Compte
financier
unique
2024
- Budget
annexe
du
Service
Public
d’Assainissement
non
Collectif Adopté
à
l’unanimité
Ne
prend
pas
part
au
vote
:2
24-25
Budget
primitif
2025
-Budget
Annexe
du
Service
Public
d’Assainissement
non
Collectif
Adopté
à
l'unanimité
25-25
Compte
financier
unique
2024
- Budget
annexe
Office
de
tourisme
Adopté
à l’unanimité
Ne
prend
pas
part
au
vote
: 2
26-25
Compte
financier
unique
2024
- Budget
annexe
Opérations
immobilières
Adopté
à l’unanimité
Ne
prend
pas
part
au
vote
: 3
27-25
Budget
primitif
2025
- Budget
Annexe
Opérations
immobilières
Adopté
à l’unanimité
fe 28-25
Compte
financier
unique
2024
-Budget
annexe
Les
Verriers
Adopté
à l’unanimité
Ne
prend
pas
part
au
vote :
2
29-25
Budget
primitif
2025
- Budget
Annexe
- Les
Verriers
Adopté
à l’unanimité
30-25
Compte
financier
unique
2024
- Budget
annexe
Hôtel
d'entreprises
Adopté
à l’unanimité
Ne
prend
pas
part
au
vote :
2
31-25
Budget
primitif
2025
- Budget
Annexe
-Hôtel
d'Entreprises
Adopté
à l’unanimité
32-25
Compte
financier
unique
2024
- Budget
principal
Adopté
à l’unanimité
Ne
prend
pas
part
au
vote :
2
33-25
Taux
de
TEOM
incitative
2025
-Budget
Principal
Adopté
à l’unanimité
34-25
Taux
de
CFE
2025
- Budget
Principal
Adopté
à l’unanimité
35-25
Taux
de
TFB
2025
- Taux
de
TFNB
2025
- Taux
de
Taxe
d'habitation
2025
Adopté
à
l’unanimité
36-25
Budget
Principal
2025
- Affectation
du
résultat
Adopté
à l’unanimité
37-25
Budget
primitif
2025
-Budget
Principal
Adopté
à l'unanimité
Monsieur
le
Président
clôture
la
séance
à
21h15.
Le
président
{
\
À
E
La
secrétaire
de
séance
Alexandre
de
MONTESQUIQU
Chantal
MOUNY