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Déliberation - liste des deliberations cm du 18 septembre 2023
Document publié le Lundi 18 septembre 2023 par la commune de Pavillons-sous-Bois.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm du 18 septembre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Consommateurs,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTE . EGALITE . FRATERNITE
| en
avant
foujours Ville des Pavillons-sous-Bois
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL LORS DE LA SEANCE DU EUNDI 18 SEPTEMBRE 2023 A 20H00
Délibération n° 2023/00105 examinée le 18 septembre 2023 — Fixation du nombre d'Adjoints au Maire à
la suite du décès de Madame Christine GAUTHIER
Délibération n° 2023/00106 examinée le 18 septembre 2023 — Election d'un Adjoint au Maire à la suite
du décès de Madame Christine GAUTHIER
Délibération n° 2023/00107 examinée le 18 septembre 2023 -— Election des représentants de la commune
des Pavillons-sous-Bois au sein du Conseil de Territoire (EPT)
Délibération n° 2023/00108 examinée le 18 septembre 2023 — Désignation des membres du Conseil
municipal et des représentants des usagers et des habitants intéressés à la vie des services publics locaux
à la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
Délibération n° 2023/00109 examinée le 18 septembre 2023 — Désignation des représentants du Conseil
municipal au Conseil d'Administration du collège Eric Tabarly
Délibération n° 2023/00110 examinée le 18 septembre 2023 - Désignation des représentants du Conseil
municipal au Conseil d'Administration de l'Association Pavillonnaise pour la Jeunesse et la Culture
(A.P.J.C.)
Délibération n° 2023/00111 examinée le 18 septembre 2023 — Désignation des représentants du Conseil
municipal au Conseil d'Administration du Stade de l'Est Pavillonnais
Délibération n° 2023/00112 examinée le 18 septembre 2023 - Désignation des représentants du Conseil
municipal au Conseil d'Administration des Délégués Départementaux de l'Education Nationale
Délibération n° 2023/00113 examinée le 18 septembre 2023 — Désignation des représentants du Conseil
municipal à la commission municipale « Enseignement-Jeunesse-Sport »
Délibération n° 2023/00114 examinée le 18 septembre 2023 — Désignation des représentants du Conseil
municipal à la Commission municipale « Sante - Petite enfance — Dépendance - Handicap »
Délibération n° 2023/00115 examinée le 18 septembre 2023 — Désignation des représentants du Conseil
municipal à la Commission municipale « Finances »
Délibération n° 2023/00116 examinée le 18 septembre 2023 — Acquisition de la parcelle cadastrée T
n°44 située 2 allée Henri Barbusse aux Pavillons-sous-Bois
Place Charles-de-Gaulle . 93320 Les Pavillons-sous-Bois
Tél. : 61 48 027575,Fax 01 48 02 75 00 . Courriel : mairie &lespavilonssousbois.fr. Site web wwies paviloris-sGus-bois.fi Délibération n° 2023/00117 examinée le 18 septembre 2023 — Cession par Ile-de-France mobilité de la
parcelle cadastrée section x n°15 sise 217 boulevard pasteur a la commune
Délibération n° 2023/00118 examinée le 18 septembre 2023 — Avenant n°1 à la convention de mise à
disposition des installations sportives au Collège Eric Tabarly
Délibération n° 2023/00119 examinée le 18 septembre 2023 — Signature de la convention entre
l'association Mistinguettes et la ville pour la mise à disposition des installations sportives à titre gracieux
Délibération n° 2023/00120 examinée le 18 septembre 2023 -— Fixation et répartition des indemnités de
fonctions attribuées aux élus du Conseil municipal
Délibération n° 2023/00121 examinée le 18 septembre 2023 -— Attribution d'une subvention
exceptionnelle à la Fondation de France pour aider les populations sinistrées au Maroc
Fait aux Pavillons-sous-Bois, le 2 5 SEP, 2023
Le Maire,
Conseiller. séparent