Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - ?download=DELIB050723
Déliberation - ?download=DELIB171024
Déliberation - ?download=DELIB22022024
Déliberation - ?download=DELIB02072024
Procès Verbal - ?download=PV02072024
Déliberation - ?download=DELIB160125
Déliberation - ?download=DELIB310523
Déliberation - ?download=DELIB081222
Déliberation - ?download=DELIB251022
Déliberation - ?download=DELIB210922
Déliberation - ?download=DELIB07032023
Document publié le Mardi 7 mars 2023 par la commune de Rosières-en-Santerre.
Lien du pdf (Déliberation - ?download=DELIB07032023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Exploration spatiale,
République Française
Ville « Rosières-en-Santerre
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
EN SA SÉANCE DU MARDI 7 MARS 2023
NUMÉRO OBJET
07032301 Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du Fonds vert pour la
requalification de la friche Maréchal
07032302 Approbation de la convention d'adhésion de la commune au PETR Cœur des
Hauts-de-France pour l'instruction des demandes d’urbanisme
07032303 Approbation des comptes de gestion du receveur (budgets communal et lotissement les Haies)
07032304 Désignation du Président de séance pour le vote du CA 2022 (budgets communal et lotissement les Haies)
07032305 Affectation des résultats (budgets communal et lotissement les Haies)
Fait à Rosières-en-Santerre, le 8 mars 2023
Françoise MAILLE-BARBARE, Maire
Hôtel de ville - Place du Maréchal Leclerc - 80170 Rosières-en-Santerre
Tél. : 03 22 88 42 42 - Fax : 03 22 88 42 49 - E-mail : contact@mairie-rosieres80.fr - Siret : 218 006 401 00010
www.rosieres-santerre.fr