Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - ?download=DELIB171024
Déliberation - ?download=DELIB02072024
Déliberation - ?download=DELIB160125
Déliberation - ?download=DELIB081222
Déliberation - ?download=CR26102021
Procès Verbal - ?download=Procès verbal du 7 mars 2023
Déliberation - ?download=DELIB050723
Déliberation - ?download=DELIB22022024
Procès Verbal - ?download=PV02072024
Déliberation - ?download=DELIB07032023
Déliberation - ?download=DELIB210922
Document publié le Mercredi 21 septembre 2022 par la commune de Rosières-en-Santerre.
Lien du pdf (Déliberation - ?download=DELIB210922)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Budget,
République Française
Ville « Rosières-en-Santerre
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
EN SA SÉANCE DU MERCREDI 21 SEPTEMBRE 2022
NUMÉRO OBJET
2109223 Convention de contrôle des appareils de défense contre l'incendie avec le SIEP
2109224 Convention avec la Communauté de communes Avre Luce Noye pour la mise à
disposition du service mutualisé « Application de Droit des Sols »
2109225 Modalités de publicité des actes
2109226 Décision modificative n°1 - Budget général
2109227 Durée d'amortissement des subventions d'équipement pour les travaux de voirie rue du Niger
2109229 Participation financière aux activités extra-scolaires pour les enfants des agents communaux
21092210 Montant de la redevance d'occupation du domaine public due par les opérateurs de communications électroniques
Fait à Rosières-en-Santerre, le 11 octobre 2022
Françoise MAILLE-BARBARE, Maire
Hôtel de ville - Place du Maréchal Leclerc - 80170 Rosières-en-Santerre
Tél. : 03 22 88 42 42 - Fax : 03 22 88 42 49 - E-mail : contact@mairie-rosieres80.fr - Siret : 218 006 401 00010
www.rosieres-santerre.fr