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Convocation - convocation cm odj
Conseil Municipal - convoc cm 6 4 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ver-sur-Mer.
Lien du pdf (Conseil Municipal - convoc cm 6 4 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Fiscalité, Justice et droit,
P MAIRIE DE VER SUR MER 14114
Le
30
mars
2023
CONVOCATION
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
:
JEUDI
6 AVRIL
2023
A 18H00
Salle
Saint
Exupéry
ORDRE
DU
JOUR
- Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
- Communication
du
Maire
- Approbation
du
Procès-verbal
du
CM
du
2 mars
2023
- Remplacement
B Roy
à la
Commission
Ouverture
de
Offres
- Rétrocession
impasse
des
Roquettes
- Actualisation
des
travaux
accueil
mairie
- Subvention
Championnat
du
Monde
de
Char
à Voile
- Compte
Administratif
commune
et
Compte
de
Gestion
o
Investissement
recettes
o Investissement
Dépenses
o Fonctionnement
recettes
o Fonctionnement
dépenses
o Affectation
du
résultat
O
- Compte
Administratif
assainissement
o
Investissement
recettes
o Investissement
Dépenses
o
Fonctionnement
recettes
o
Fonctionnement
dépenses
o Affectation
du
résultat - Budget
prévisionnel
commune
o Investissement
recettes
o Investissement
Dépenses
o Fonctionnement
recettes
o
Fonctionnement
dépenses
- Subventions
aux
associations
- Budget
prévisionnel
assainissement
o Investissement
recettes
o
Investissement
Dépenses
o Fonctionnement
recettes
o Fonctionnement
dépenses
- Taux
d'imposition
2024
- Questions
diverses
Je
vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
J an-LueVéret POUVOIR
Jé
SOUSSIBNÉ(O)
ssrssrrernenermnnemmenmmmnsens
, empêché
(e)
de
participer
à la
séance
du
Conseil
municipal
du
, donne
pouvoir
pour
me
représenter
et
Voter
en
MON
NOM
à ss
Fait
à
le.
Signature
manuelle