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Convocation - convocation cm du 12 09 2025
Convocation - convocation cm 25 10 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ver-sur-Mer.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 25 10 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Démocratie locale et participation citoyenne,
MAIRIE
DE
VER
SUR
MER
14114
Le
18
octobre
2023
CONVOCATION
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
:
MERCREDI
25
OCTOBRE
2023
A 18H00
Salle
Saint
Exupéry
ORDRE
DU
JOUR
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
Communication
du
Maire
Approbation
du
Compte-rendu
du
Conseil
municipal
du
12
juillet
2023
Le
Plan
Vélo
de
Ver-sur
Mer
Ouverture
de
l'allée
J-Pierre
Dupont
aux
vélos
Programmation
de
l'effacement
des
réseaux
: quartier
Montrouge
Réunion
publique
proposée
par
le CCAS
Agrandissement
de
la Maison
médicale
Possibilité
de
hausse
de
la TH
l’année
prochaine
Passage
à la
M 57
Situation
financière
et
état
des
emprunts
Redevance
Antargaz
Avenant
Partelios
Proposition
d'achat
du
terrain
de
STM
DM
financières
Actualisation
du
tableau
des
effectifs
Coordinateur
recensement
INSEE
Agents
recensement
INSEE
Nouvelle
convention
SIB
Bilan
du
poste
de
secours
pour
l'été
2023
Election
à la
Commission
d’Ouverture
des
Offres
Zone
30
unique
au
lieu
de
deux,
avenue
de
la Libération
Double
sens
rue
St
Gerbold
Ouest
Obligation
aux
vendeurs
d'habitations
de
produire
un
Diagnostic
de
conformité
de
l’assainissement
et
obligation
à l’acheteur
de
faire
les
travaux
nécessaires
dans
un
délai
de
6 mois
Questions
diverses
Je vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
Le
Maire
—
EL
, — Pièces
jointes
PJ
1 : Convocation PJ 2 : CR
Conseil
du
12
/7/23
PJ
3 : Plan
Vélo
PJ 4
: Effacement
des
réseaux
quartier
Montrouge
PJ 5
: Nouvelle
convention
Partélios
PJ 6
: Nouvelle
convention
SIB
PJ 7
: Synthèses
des
commissions
POUVOIR
Je soussigné(é), empêché
(e)
de
participer
à la
séance
du
Conseil
municipal
du
Déners
dns
oreuanesnesaeneseeocenensss
donne
pouvoir
pour
me
représenter
et
voter
en
MON
NOM
à ss
Fait
4...
le
Signature
manuelle