Convocation - convocation24032025

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Procès Verbal - 4 Notes de presentation

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Convocation - convocation24032025 Document publié le Mardi 18 mars 2025 par la commune de Marmande. Lien du pdf (Convocation - convocation24032025)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité, Jeunesse, Marwande T ER RE D € G A R O N NE

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

DIRECTION GÉNÉRALE

TEL. 05.58.93.47.09

MAIL : sgeneral@mairie-marmande.fr

Ref: DS / FL n°2025.009

Affaire suivie par Dominique SEGALEN

Obijet : Conseil Municipal Marmande le 18 mars 2025

Ma Chère Collègue,

Mon Cher Collègue,

J'ai l'honneur de vous informer que la prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le:

Lundi 24 mars 2025 à 19 heures 00

Salle du Conseil Municipal

Vous trouverez ci-joint Une note de présentation pour chacun des dossiers prévus à l'ordre du jour. Le dossier complet est également accessible sur l'extranet de la Mairie à l'adresse suivante :

http://www.mairie-marmande.fr/extranet

Comptant sur votre présence à l'occasion de cette séance, je vous prie de croire, Ma Chère Collègue, Mon Cher Collègue, à l'assurance de mes sentiments les meilleurs.

Le Maire de Marmande,

Joël HOCQUELET

MAIRIE DE MARMANDE

Hôtel de ville - Place Clemenceau - B.P. 313 - 47207 MARMANDE Cedex - Tél. 05 53 93 09 50 - Fax. 05 53 64 28 81

www.mairie-marmande.frDirection Générale 1 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17.02.2025 M. LE MAIRE

Finances 2 Budget principal de la Ville de Marmande – Approbation du Compte Financier Unique – Exercice 2024 M.LE MAIRE/ K.NOSMAS

3 Budget principal de la ville de Marmande – Détermination et affectation des résultats – Exercice 2024 M.LE MAIRE/ K.NOSMAS

4 Budget principal de la Ville de Marmande – Adoption du budget primitif – Exercice 2025 M.LE MAIRE/ K.NOSMAS

5 Budget annexe du parc de stationnement – Approbation du Compte Financier Unique – Exercice 2024 M.FIGUEIRA

6 Budget annexe du parc de stationnement – Détermination et affectation des résultats – Exercice 2024 M.FIGUEIRA

7 Budget annexe du parc de stationnement – Adoption du budget primitif – Exercice 2025 M.FIGUEIRA

8 Budget annexe de production d’énergie renouvelable – Approbation du Compte Financier Unique – Exercice 2024 M.FIGUEIRA

9 Budget annexe de production d’énergie renouvelable – Détermination et affectation des résultats – Exercice 2024 M.FIGUEIRA

10 Budget annexe de production d’énergie renouvelable – Adoption du budget primitif – Exercice 2025 M.FIGUEIRA

11 Budget annexe de la salle de spectacles Comoedia – Approbation du Compte Financier Unique – Exercice 2024 M.FIGUEIRA

12 Budget annexe de la salle de spectacles Comoedia – Détermination et affectation des résultats – Exercice 2024 M.FIGUEIRA

13 Budget annexe de la salle de spectacles Comoedia – Adoption du budget primitif – Exercice 2025 M.FIGUEIRA

14 Budget annexe de CESAme – Approbation du Compte Financier Unique – Exercice 2024 M.FIGUEIRA

15 Budget annexe de CESAme – Détermination et affectation des résultats – Exercice 2024 M.FIGUEIRA

16 Budget annexe de CESAme – Adoption du budget primitif – Exercice 2025 M.FIGUEIRA

17 Fiscalité locale – Adoption des taux des contributions directes – Année 2025 M.LE MAIRE/ K.NOSMAS

18 Adoption de l’attribution de compensation pour 2025 M.LE MAIRE

19 Attribution de subventions au CCAS et à l’EPA- Cité de la Formation de Marmande pour l’année 2025 K.NOSMAS

20 Attribution de subventions aux associations pour l’année 2025 Elus référents

21 Autorisations de Programme – Actualisation et clôture M.LE MAIRE

Désignation du secrétaire de séance

Pôle 1 : Finances - NTIC -Economie - emploi - insertion - sécuritéAJAP 22 Passation d’un accord-cadre multi attributaires à marchés subséquents pour les travaux de voirie M.LE MAIRE

23 Mise à disposition d’un agent de la commune de Marmande au profit du centre communal d’action sociale C.CILLIERES

24 Mise à disposition d’un agent de la commune de Marmande au profit du Centre Communal d’Action Sociale C.CILLIERES

Occupation du domaine public 25 Adoption du règlement intérieur d’utilisation des box de stationnements du Pôle d’Echange Multimodal de Marmande D.DUBRANA

26 Pôle d’Echanges Multimodal de Marmande – Convention de superposition d’affectation et convention de transfert de biens S.BLANCHARD

27 Création de tarifs Occupation du Domaine Public : Développement d’un service de scooters électriques en libre-service sans station sur la Commune de Marmande S.BLANCHARD

28 Projet de convention-cadre entre la Ville de Marmande et l’association cultuelle de l’Eglise protestante unie Tonneins-Marmande M.LE MAIRE

29 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association l’Etabli du Travail Humain en Nouvelle-Aquitaine (ETHNA) M.LE MAIRE

30 Convention d’accueil de bénévoles dans le cadre du festival TEK ART F.VERDIER

31 Festival MONDOCLOWNS - Attribution d’une subvention complémentaire F.VERDIER

Musée 32 Adhésion à l’association le Bouclier Bleu spécialisée dans la protection du patrimoine (annule et remplace la délibération n° 2025 A13). F.VERDIER

33 Aide financière dans le cadre du financement aux manifestations à l’association « ASPTT Marmande » C.CILLIERES

34 Aide Financière dans le cadre du financement aux manifestations à l’association « USM Athlétisme » C.CILLIERES

35 Aide Financière dans le cadre du financement aux manifestations à l’association « USM Rugby » C.CILLIERES

36 Aide financière – Aide financière dans le cadre du financement aux manifestations à l’association « Roue Tine » C.CILLIERES

Culture

Sports

Pôle 3 « Vivre Ensemble »

Ressources Humaines

CABINETD é c i s i o n s

 Décision n° 2025.035 – 10.02 .2025 Action de prévention sensibilisation aux usages des écrans Spectacle Théâtre Cie ARTS MUSE & VOUS

 Décision n° 2025.036 – 10.02.2025 - Convention de mise à disposition d’un logement municipal en faveur des volontaires européens

 Décision n° 2025.037 – 13.02.2025 - Convention d’utilisation d’un véhicule municipal avec l’association « Les Restos du Cœur »

 Décision n° 2025.038 – 14.02.2025 - Demande de financement BIJ info Jeunes Soutien pour accueil de jeunes Volontaires -Corps Européen de Solidarité

 Décision n° 2025.039 – 14.02.2025 - CONTRAT DE MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS DE FERMETURE AUTOMATIQUE AVEC LA SOCIETE LACROIX

 Décision n° 2025.040 – 19.02.2025 - Mise à disposition gratuite de salles de cours du Conservatoire Maurice-Ravel

 Décision n° 2025.041 – 18.02.2025 - Mise à disposition des classes nos 1 et 2 de l’école de Coussan au profit de l’association « Arts et Traditions Populaires ATP » à titre gratuit  Décision n° 2025.042 – 20.02.2025 - Mise à disposition de la Bodega – Stade Dartiailh au Conseil Départemental de Lot et Garonne

 Décision n° 2025.043 – 20.02.2025 - Attribution de la prestation de refonte du site internet à la société STRATIS

 Décision n° 2025.044 – 25.02.2025 - Tarifs Groupes - Comités d’Entreprise pour les spectacles programmés par le Théâtre Comoedia

 Décision n° 2025.045 – 26.02.2025 - Convention de PARTENARIAT avec MJMLS  Décision n° 2025.046 – 03.03.2025 - Désignation d’un avocat Affaire Lionel PERE contre Hailé ELASME

 Décision n°2025.047 – 22.02.2025 - Contrat d’éco-pâturage – Site de la Filhole Saison 2025

 Décision n°2025.048 – 27.02.2025 - Contrat d’éco-pâturage – Cimetière de Patras Saison 2025

 Décision n° 2025.049 – 03.03.2025 - Désignation d’un avocat Affaire Jérôme HERLING et Johan PY contre Yoann JORET

 Décision n° 2025.050 – 03.03.2025 - FESTIVAL TEK ART -contrat de cession ASSOCIATION BAM  Décision n° 2025.051 – 03.03.2025 - FESTIVAL TEK ART -contrat de cession ASSOCIATION YUNA RECORDS

 Décision n° 2025.052 – 03.03.2025 - Contrat de prestations de services pour l’assistance et le contrôle du peuplement animal avec la SAS SACPA

 Décision n° 2025.053 – 03.03.2025 - Marchés et avenants pour le mois de Février 2025  Décision n° 2025.054 – 07.03.2025 - Avenant au contrat de service des applications de la société ARPEGE

 Décision n° 2025.055 – 10.03.2025 - Mise à disposition de l’Espace Exposition et de son parking Est au profit de l’Inter-APE (Associations des Parents d’Élèves) des écoles de Marmande à titre gratuit

 Décision n° 2025.056 – 11.03.2025 - Convention de mise à disposition de parcelles à Val de Garonne Agglomération Couveuse agricole – route de Patras à Marmande  Décision n° 2025.057 – 11.03.2025 - CESSION D’UN CAMION RENAULT MASTER BENNE  Décision n° 2025.058 – 11.03.2025 - Mise à disposition gratuite de l’occupation du domaine public au profit de l’APE de l’école de Labrunie

 Décision n° 2025.059 – 13.03.2025 - Mise à disposition du bureau A.4.8. au profit du L’association « MONDOCLOWNS » à titre gratuit

 Décision n° 2025.060 – 13.03.2025 - Mise à disposition du bureau A 1 1 au profit du L’association « Inter Langues Val de Garonne » à titre gratuit

 Décision n° 2025.061 – 13.03.2025 - Mise à disposition des bureaux A 1.4, A 2. 1 et A 2.2 au profit de l’association « Inter Langues Val de Garonne » à titre gratuit