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Déliberation - list delib 12 03 25
Document publié le Mercredi 12 mars 2025 par la commune de Craponne-sur-Arzon.
Lien du pdf (Déliberation - list delib 12 03 25)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU
Craponne L CONSEIL MUNICIPAL
ZO SÉANCE DU 12 MARS 2025
L'an deux mil vingt-cinq, le 12 mars à vingt-heure trente, se sont réunis dans le lieu ordinaire de leurs
séances les membres du Conseil Municipal de la Commune de CRAPONNE-SUR-ARZON, sous la
présidence de Monsieur Laurent MIRMAND, Maire de CRAPONNE-SUR-ARZON, dûment convoqués le
7 mars 2025.
Sur les 19 membres du Conseil Municipal en exercice,
Étaient présents: Monsieur Laurent MIRMAND ; Madame Christine CARTIER ; Monsieur Claude
CHAPPON ; Madame Michelle PROHET ; Madame Karen JOUVHOMME ; Monsieur Frédéric
COUTANSON ; Monsieur Franck GIRARD ; Madame Sandrine MANIVIT ; Madame Elisabeth SOULAS :
Madame Odile PERGIER; Monsieur Gérard SALANON.
Avaient donné pouvoir : Madame Yvette DUMAS (a donné pouvoir à Madame Michelle PROHET) ;
Monsieur Benoît PITAVY (a donné pouvoir à Madame Odile PERGIER).
Étaient excusés: Monsieur Paul DEMAS : Madame Fanny CHARBONNIER ; Madame Caroline
DELAVAY-COURTIAL ; Madame Fabienne FERRY ; Monsieur Michel RAMOUSSE ; Monsieur Hervé
VIGNAL.
Le quorum était donc atteint avec 11 membres présents pour 13 membres votants.
Secrétariat de séance : Madame Odile PERGIER
DÉLIBÉRATION N°2025/013
DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Délibération adoptée à l'unanimité.
DÉLIBÉRATION N°2025/014
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU 19 FÉVRIER 2025
Délibération adoptée à l'unanimité.
DÉLIBÉRATION N°2025/015
DÉSIGNATION D'UN PRÉSIDENT DE SÉANCE POUR LE VOTE DES CFU
Délibération retirée de l'ordre du jour par Monsieur le Maire, conformément à la jurisprudence (CAA
Douai, 30 décembre 2003, req. n° 02DA00182). Cette décision ne nécessite pas l'accord du Conseil
Municipal (Rép. min. JO Sénat, 21 mai 2020, QE n° 14791).
DÉLIBÉRATION N°2025/016.
VOTE DES COMPTES FINANCIERS UNIQUES DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES
POUR L'EXERCICE 2024
Délibération retirée de l'ordre du jour par Monsieur le Maire, conformément à la jurisprudence (CAA
Douai, 30 décembre 2003, req. n° O2DA00182). Cette décision ne nécessite pas l'accord du Conseil
Municipal (Rép. min., JO Sénat, 21 mai 2020, QE n° 14791). DÉLIBÉRATION N°2025/017
AFFECTATION DU RÉSULTAT D'EXPLOITATION DE L'EXERCICE 2024
Délibération retirée de l'ordre du jour par Monsieur le Maire, conformément à la jurisprudence (CAA
Douai, 30 décembre 2003, req. n° 02DA00182). Cette décision ne nécessite pas l'accord du Conseil
Municipal (Rép. min., JO Sénat, 21 mai 2020, QE n° 14791).
DÉLIBÉRATION N°2025/018
FONGIBILITÉ DES CRÉDITS POUR LE BUDGET 2025
Délibération adoptée à l'unanimité.
DÉLIBÉRATION N°2025/019
AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS EN ANNÉE PLEINE N+1
Délibération adoptée à l'unanimité.
DÉLIBÉRATION N°2025/020
CONTRIBUTION A L'OGEC POUR L'ANNEE 2025
Délibération adoptée à l'unanimité.
DÉLIBÉRATION N°2025/021
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR L'ANNÉE 2025
Délibération adoptée à l'unanimité.
Le vote des subventions a eu lieu à la ligne, chaque élu siégeant dans le Conseil d'Administration d'une
association ne prenant pas part au débat et au vote de la subvention associée à l'association à laquelle ils
appartiennent.
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ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À UNE ASSOCIATION CULTURELLE
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PRESCRIPTION D'UNE ENQUÊTE PUBLIQUE PRÉALABLE AU DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC NÉCESSAIRE AU PROJET SIS SUR LA PARCELLE AVO763
Délibération adoptée à l'unanimité.
Vu pour être affichée et publiée le 17 mars 2025, conformément aux prescriptions de l'article L.2121-25
du Code Général des Collectivités Territoriales.
Laurent MIRMAND, Odile PERGIER,
Maire Secrétaire de séance
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