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Document publié le Mercredi 4 décembre 2024 par la commune de Craponne-sur-Arzon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib CM 04 12 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Budget,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL /
CRE une ville à la campagne. DU 4 DÉCEMBRE 2024
PRESENTS : MIRMAND Laurent, CARTIER Christine, PROHET Michelle, DEMAS Paul, JOUVHOMME Karen, COUTANSON
Frédéric, DUMAS Yvette, FERRY Fabienne, GIRARD Franck, MANIVIT Sandrine, SOULAS Elisabeth, PERGIER Odile, PITAVY
Benoît, SALANON Gérard, RAMOUSSE Michel.
EXCUSES : CHAPPON Claude, VIGNAL Hervé, DELAVAY COURTIAL Caroline, CHARBONNIER Fanny.
Le 27 novembre 2024, une convocation avait été adressée aux membres du Conseil Municipal pour une séance le 4 décembre 2024.
PRESIDENT DE SEANCE : MIRMAND Laurent SECRETAIRE DE SEANCE : PROHET Michelle
La es POINTS DE L'ORDRE DU JOUR DECISIONS
2024/087 DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE PEIPÉRHSREPETOUtEE par 15 voix POUR
2024/088 ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU 30 OCTOBRE 2024 BSIBEr ON Ep PTONNEEIer 15 voix POUR
7 Délibération approuvée par
2024/089 DÉNOMINATION DE VOIES SUR
2024/090 ACQUISITION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE AYO80 Délibération approuvée par 15 voix POUR
APPROBATION DU PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°2 Délibération approuvée par
2024/091 DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA COMMUNE 10 voix POUR avec 2 voix DE CRAPONNE-SUR-ARZON CONTRE et 2 abstentions
2024/092 DEMANDE DE SUBVENTION DETR 2025 : Délibération approuvée par
PROGRAMME DE RÉNOVATION DE VOIRIE COMMUNALE 15 voix POUR
AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA DEMANDE
2024/093 D'ENREGISTREMENT PRÉSENTÉE AU TITRE DES INSTALLATIONS Délibération approuvée par CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT 15 voix POUR
PAR LA SOCIÉTÉ CENZATO BOIS & DÉRIVÉS
2024/094 AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL Délibération approuvée par
SUR LES OUVERTURES DOMINICALES 2025 15 voix POUR
BUDGET COMMUNAL — AUTORISATION D'ENGAGEMENT, ea en
2024/095 | LIQUIDATION ET MANDATEMENT DE DÉPENSES D'INVESTISSEMENT ET
AVANT LE VOTE DU BUDGET 2025
2024/096 CLÔTURE DU BUDGET ANNEXE DU LOTISSEMENT DE FADÈZE Délibération approuvée par 15 voix POUR
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2024/098 TARIFS DES SERVICES COMMUNAUX PER henepeLn re par 15 voix POUR
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CREATION DE DEUX EMPLOIS PERMANENTS 15 voix POUR
Laurent MIRMAND, Maire de CRAPONNE-SUR-ARZON