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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Brives-Charensac.
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Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Démocratie,
Conseil Municipal de Brives-Charensac
Séance du 20-03-2025
Liste des délibérations examinées en séance
(art. L 2121-25 CGCT)
Numéro d’ordre
des délibérations Objet Décision du Conseil
Municipal
01 Désignation d’un secrétaire de séance Approuvée
02
Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 12
2024 Approuvée
03 Comptes Financiers Uniques / Election d’un président de séance Approuvée
04 Budget Général Commune -Approbation du Compte Financier Unique -Exercice 2024 Approuvée
05 Budget Annexe du Camping Municipal-Approbation du Compte Financier Unique -Exercice 2024 Approuvée
06 Budget Annexe Lotissement Les Eaux Vives Approbation du Compte Financier Unique -Exercice 2024 Approuvée
07 Présentation du Rapport d'Orientation Budgétaire et Débat d’Orientation Budgétaire- exercice 2025 Approuvée
08 Cout élève 2025 sur 2024 Approuvée 09 Copropriété 10 route de Lyon/ cession d’un garage Approuvée
10 Régime indemnitaire de la filière Police – Instauration de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement (ISFE) Approuvée
11 Temps de travail des agents de la ville/ modification du règlement Approuvée 12 Convention retraite avec le CDG 43 Approuvée 13 Délibération relative à l’octroi d’avantages en nature Approuvée
14 Communauté d’agglomération / signature de la convention d’instruction des actes d’urbanisme Approuvée
15 Délibération sollicitant l’inscription d’un itinéraire au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée Approuvée
16 Appel à Manifestation d’intérêt AURA 2024 parcours St Jacques de Compostelle amont/ candidature Brives-Charensac Approuvée
17 Demande de subvention à la Région AURA dans le cadre du dispositif tourisme et travaux au camping municipal Approuvée
18 Participation financière au SDE43 pour les travaux de rénovation de l’éclairage de terrains sportifs extérieurs au boulodrome municipal Approuvée
19
Demande de subvention à la Région AURA dans le cadre du dispositif de renouvellement de l’éclairage de jeux de boules extérieurs au
boulodrome de la Plaine Audinet
Approuvée
20 Signature d’une convention dans le cadre de la valorisation des travaux énergétiques de la maison de santé – CEE – OTC Flow Approuvée
21
Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujetions, de
l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) / modification de la délibération cadre du 12 12 2018 / modification des conditions de
maintien de l’IFSE
Approuvée
Affichage en Mairie & publication électronique sur le site Le 21-03-25