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Document publié le Mardi 26 février 2013 par la commune d'Eygluy-Escoulin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 26.02.13)
Thèmes du document : Budget, Eau et assainissement, Investissement et développement économique,
Commune de Suze (Drôme)
Compte-rendu de la réunion du CONSEIL MUNICIPAL du
26 Février 2013
Présents : Mmes Bérangère DRIAY, Dominique CHAPELLE, Brigitte TROISFONTAINE, MM. Serge KRIER, Simon THOME, Daniel JEAN, Bernard FANGEAT Christian MOREL, et Claude FOURQUIN.
Absents : Mme Anne LAURENT ; M. André FAVIER, excusé.
Secrétaire de séance : Mme Bérangère DRIAY.
Le compte-rendu du conseil précédent est approuvé. Concernant le puçage électronique, il est précisé que le conseil s’est prononcé pour le libre choix des éleveurs.
1. Compte administratif 2012
M. Daniel Jean prend la présidence de la séance.
Les comptes sont présentés par le secrétaire de mairie, Philippe Gasparini. Ils sont résumés par le tableau suivant :
Résultat
2011
Affectation Dépenses recettes Résultat
2012
résultat
BUDGET GENERAL
Fonctionnement 78 009,38 -48 000 133 160,21 181 745,93 78 595,10
Investissement 72 405,79 48 000 207 755,68 74 139,10 -13 210,79
65 384,31
BUDGET EAU-ASSAINISSEMENT
Exploitation 46 163,03 -32 000 55 639,59 55 622,40 14 145,84
Investissement -31 691,02 32 000 59 289,20 30 306,00 3 016,80
17 162,64
Le compte administratif 2012 est approuvé à l’unanimité.
Il est rappelé aux associations qui ont bénéficié de subventions en 2012 qu’elles doivent faire parvenir une nouvelle demande écrite avant le vote du budget 2013.
2. Captage du Vivier
Les communes de Beaufort et Suze souhaitent optimiser les ressources en eau tirées du captage du Vivier. Pour ce faire, le Département propose son assistance pour la réalisation d’un schéma directeur. Cette prestation et l’étude seront subventionnés au taux de 70%. Mis au vote : 8 pour, une abstention. 3. Questions diverses :
• Déclaration préalable de M. Joël Brès pour la construction d’un mur de soutènement et d’une terrasse. Avis favorable.
• Demande préalable de M. Yves Debroise pour la reconstruction à l’identique d’un bâtiment existant autrefois (régularisation à la demande de M. le maire) Avis favorable.
• Le devis de l’entreprise Vareille pour la pose de placards muraux dans le nouveau logement, s’élevant à 1607, 24 € , est accepté.
• Signalétique des plaques de rue : une commission composée de Mmes Troisfontaine et Driay, MM. Krier et Jean ira visiter d’autres communes.
• Il est décidé de changer de fournisseur ADSL. Le nouvel abonnement permettra à la mairie de bénéficier du téléphone illimité pour 30 €/mois.
• Concours de la DDT pour les travaux de voirie : la commune prend acte du désengagement de l’Etat en ce qui concerne le suivi des travaux.
• Adhésion de la commune à la marque Biovallée* : le conseil souhaite avoir des informations sur les répercussions possibles pour la commune.
• Proposition de chantiers de jeunes à l’initiative de la CCVD, pour la tranche d’âge 16- 18 ans, avec une indemnisation financière de 75 € pour 5 x 3h par matinée sur une semaine en juillet 2013. Il revient à la commune de définir un chantier qui convienne.
Séance levée à 23H 30.
Prochaine réunion : vendredi 22 mars 2013 à 20H15.
Le maire,
Serge KRIER