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Déliberation - cms 184 Animation d un spectacle dans le cadre de l operation premieres pages aupres des enfnat des EAJE de Beny et Domsure ainsi que du RPE de V
Document publié le Lundi 27 juillet 2020 par la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Lien du pdf (Déliberation - cms 184 Animation d un spectacle dans le cadre de l operation premieres pages aupres des enfnat des EAJE de Beny et Domsure ainsi que du RPE de V)
Thèmes du document : Famille, Humanitaire, Santé,
Accusé de réception - Ministère de Fintérieur
CR N N D 001-20007+75 1.202310 10-DP23-F64-DE
Acclisé certifié exécutoire
Réception parle préfet: G741/202
B O U R ( J Sfichage : 0F/112033
AGGLOMÉRATION
DECISION DU PRESIDENT
PAR DELEGATION DU CONSEIL DE COMMUNAUTE
N° 23-184
Service : Direction de la Cohésion Sociale
Objet : Animation d’un spectacle dans le cadre de l'opération « premières pages » auprès des
enfants des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant Caram’bole à Bény et Car’hibou à Domsure,
ainsi que du Relais Petite enfance Caramel à Val Revermont
LE PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BOURG-EN-BRESSE
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L. 5211-10 ;
Vu le Code de l’Action Sociale et des familles et notamment les articles L.214-1 et suivants et D.214-1
et suivants ;
Vu le Code de la Santé Publique et notamment les articles L.2324-1 et suivants et R.2324-1 et suivants ;
VU la délibération du Conseil Communautaire n° DC-2020-054 en date du 27 juillet 2020 donnant
délégation d’attributions au Président, à charge pour celui-ci de rendre compte au Conseil des
attributions exercées par délégation ;
VU l'arrêté n° 20-12 du 31 juillet 2020 portant délégation de fonction et de signature du Président à la
7ème Vice-Présidente, Madame Virginie GRIGNOLA-BERNARD dans le domaine de l'Action Sociale et de
la Petite Enfance, aux fins de prendre toute décision afférente à sa délégation et notamment prendre
toute décision, lorsque les crédits sont inscrits au budget, concernant la préparation, la passation,
l'exécution, le règlement, l'abandon ou la réduction de pénalités et le cas échéant, la résiliation de tout
marché ou tout accord-cadre, ainsi que toute décision de même type concernant leurs avenants et
leurs décomptes définitifs, et ce dans les conditions fixées par le Conseil pour la délégation
d'attribution au Président;
CONSIDERANT que les structures petite enfance veillent à la santé, à la sécurité à l'épanouissement et
au bien-être des enfants qui leur sont confiés, ainsi qu’à leur développement; qu'elles sont des lieux
d’éveil et de prévention qui concourent à l'intégration sociale, conformément à la réglementation ;
www.grandbourg.fr
Communauté d'Agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse 3 avenue Arsène d'Arsonval
CS 88000 - 01008 BOURG-EN-BRESSE Cedex @ COUR Ü El
Tél. : 04 74 24 7515 / Fax : 04 74 24 75 13 F ER ! ] Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
001-200071751-20231010-DP23-184-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 07/11/2023
CONSIDERANT que les découvertes culturelles participent au bon développement A8 ñfifAf?à son éveil et à son épanouissement ;
CONSIDERANT l’opportunité de conclure un partenariat avec la compagnie « NAVOUXKIL Productions »
à SONNAZ (73000) pour l'organisation d’une matinée spectacle pour les enfants et leurs parents des
Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant à BENY et DOMSURE ainsi que du Relais Petite enfance à VAL REVERMONT ;
DECIDE
DE CONCLURE un partenariat avec la Compagnie « NAVOUXKIL Production » pour une prestation du
spectacle « Amel la coccinelle » pour les enfants et leurs parents des Etablissements d'Accueil du Jeune
Enfant à BENY et à DOMSURE ainsi que du Relais Petite enfance à VAL REVERMONT au mois de
Novembre 2023 dans les locaux de la médiathèque à Marboz.
Les modalités sont les suivantes :
- Le spectacle sera assuré par Chloé RIMBOUD et Frédéric DAMBEL de la compagnie « NAVOUKIL Production » 73000 SONNAZ;
- Le spectacle aura lieu dans les locaux de la médiathèque de Marboz le samedi 25 Novembre 2023 de 10h00à 10h45;
- Le spectacle s'adresse aux enfants accompagnés de leurs parents pour un coût global de 550
euros (frais de déplacement compris) répartis sur les budgets de fonctionnement des quatre
structures suivantes: l’Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant Caram’bole à Bény,
l'Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant Car’hibou à Domsure, le Relais Petite enfance Caramel
à Val Revermont et la médiathèque à Marboz à raison de 135.50€ TTC chacune.
Monsieur le Directeur Général des Services de la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg- en-Bresse est chargé de l'exécution de la présente décision.
Fait à Bourg-en-Bresse, le 10 octobre 2023.
Pour le Président et par délégation,
La Vice-Présidente
RIGNOLA-BERNARD
Déléguée à l'Action sociale ét à la Petite Enfance