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Déliberation - cms 003 Organisation d ateliers reflexes Archaiques par Mme MAS Marie Helene aupres des enfants et assistantes maternelles au relais le jardin ench
Document publié le Lundi 27 juillet 2020 par la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Lien du pdf (Déliberation - cms 003 Organisation d ateliers reflexes Archaiques par Mme MAS Marie Helene aupres des enfants et assistantes maternelles au relais le jardin ench)
Thèmes du document : Famille, Humanitaire, Santé,
ACCUSÉ de réception - Ministère de Fintérieur
061-200074751-20220103-DP23-GC5-DE
Accusé certif
\ Réception par le préfet: 08202
B O U R ( J Sfichage : 36412022
AGGLOMÉRATION
DECISION DU PRESIDENT
PAR DELEGATION DU CONSEIL DE COMMUNAUTE
N° 23-003
Service : Direction de la Cohésion Sociale
Objet : Organisation d'ateliers Réflexes Archaïques par Madame MAS Marie-Hélène El (66 allée Merlino 01600
Trévoux), auprès des enfants et assistantes maternelles, au Relais Petite Enfance « Le Jardin Enchanté » et au
Multi Accueil « À p'tits pas » à Montrevel-en-Bresse (01340)
LE PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU BASSIN DE BOURG-EN-BRESSE
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L. 5211-10 ;
Vu le Code de la Famille et de l'Action Sociale et notamment les articles L.214-1 et suivants et D.214-1
et suivants ;
Vu le Code de la Santé Publique et notamment les articles L.2324-1 et suivants et R.2324-1 et suivants ;
VU la délibération du Conseil Communautaire n° DC-2020-054 en date du 27 juillet 2020 donnant
délégation d’attributions au Président, à charge pour celui-ci de rendre compte au Conseil des
attributions exercées par délégation :
VU l'arrêté n° 20-12 du 31 juillet 2020 portant délégation de fonction et de signature du Président à la
7è"e Vice-Présidente, Madame Virginie GRIGNOLA-BERNARD dans le domaine de l'Action Sociale et de
la Petite Enfance, aux fins de prendre toute décision afférente à sa délégation et notamment prendre
toute décision, lorsque les crédits sont inscrits au budget, concernant la préparation, la passation,
l'exécution, le règlement, l'abandon ou la réduction de pénalités et le cas échéant, la résiliation de tout
marché ou tout accord-cadre, ainsi que toute décision de même type concernant leurs avenants et
leurs décomptes définitifs, et ce dans les conditions fixées par le Conseil pour la délégation
d'attribution au Président ;
CONSIDERANT que les structures petite enfance veillent à la santé, à la sécurité à l'épanouissement et
au bien-être des enfants qui leur sont confiés, ainsi qu’à leur développement : qu’elles sont des lieux
d'éveil et de prévention qui concourent à l'intégration sociale, conformément à la réglementation ;
CONSIDERANT que les découvertes multi-sensorielles participent au bon développement de l'enfant,
à son éveil et à son épanouissement :
wWww.grandbourg.fr
Communauté d'Agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse 3 avenue Arsène d'Arsonval
CS 88000 - 01008 BOURG-EN-BRESSE Cedex re = Tél.: 04 74 24 7515 / Fax : 04 74 24 75 13 @ CE ce 0) JA Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
001-200071751-20230103-DP23-003-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 11/01/2023]
Affichage : 16/01/2022
CONSIDERANT l'opportunité de conclure un partenariat avec Madame MAS Marie-Hélène El pour
l'organisation d’ateliers Réflexes Archaïques ;
DECIDE
DE CONCLURE un partenariat avec Madame MAS Marie-Hélène El afin de mettre en place des ateliers
Réflexes Archaïques, auprès des enfants et assistantes maternelles au Relais Petite Enfance « Le
Jardin Enchanté » à Montrevel-en-Bresse et au Multi-Accueil « A p'tits pas » à Montrevel-en-Bresse.
Les modalités sont les suivantes :
- Les séances seront assurées Madame MAS Marie-Hélène El, 66 allée Merlino, 01600 Trévoux;
-__Les séances auront lieu aux dates et lieux ci-dessous :
De 9h15 à 10h15 au Relais Petite Enfance « le Jardin Enchanté » à Montrevel-en-Bresse et de
10h30 à 11h30 au Multi-accueil « A p'tits pas » à Montrevel en Bresse les :
Lundi 23 janvier 2023
Mardi 28 février 2023
Mardi 28 mars 2023
Jeudi 27 avril 2023
e Vendredi 26 mai 2023
e Jeudi 22 juin 2023
ee
e
- Les séances s’adresseront aux enfants, ainsi qu'aux professionnels de la petite enfance, pour un
coût global de 1500 € net (dont 300 € de frais de déplacement) soit 750 € à la charge du Relais
Petite Enfance « Le Jardin Enchanté » et 750 € à la charge du Multi Accueil « A p'tits pas ».
Monsieur le Directeur Général des Services de la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-
en-Bresse est chargé de l'exécution de la présente décision.
Fait à Bourg-en-Bresse, le 3 janvier 2023.
Pour le Président et par délégation,
)) La Vice-Présidente
Virginie GRIGNOLA-BERNARD
Déléguée à l’Action sociale et la Petite Enfance