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Convocation - Convocation CM 07 08 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Beaufort.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 07 08 23)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Sécurité publique, Handicap et inclusivité,
Commune
de
Beaufort,
le
lundi
31
juillet
2023
1
Beaufort
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
prévenir
que
le
Conseil
municipal
de
cette
Commune,
dont
vous
faites
partie,
est
invité
à
se
réunir
en
séance
ordinaire
dans
sa
salle
habituelle
(salle
du
Conseil
municipal)
Le
lundi
7
août
2023
à
19H30
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur
et
cherle)
Collègue,
l'assurance
de
ma
considération
très
distinguée.
Le
Maire,
Christian
FRISON-ROCHE
A
ORDRE
DU
JOUR
©
Présentation
du
projet
d'habitat
adapté
pour
les séniors
e
Tourisme
æ
Gestion
de
la
base
de
loisirs
de
Marcôt
: validation
du
cahier
des
charges
et de
la
procédure
de
mise
en
concurrence
e
Finances
©
Approbation
du
rapport
2023
de
la
CLECT
(Commission
Locale
d'Evaluation
des
Charges
Transférées)
©
Admission
en
non-valeur
de
produits
irrécouvrables
©
Attribution
d’une
subvention
au
COSI
æ
Décision
modificative
budgétaire
(intégration
des
subventions)
Demande
de
subvention
pour
le
projet
de
réhabilitation
du
stand
de
tir de
Marcôt
©
Eclairage
Public
: demande
de
subvention
au
SDES
et aux
CEE
e
Marchés
(pour
information
et décision)
©
Validation
de
l’Avant-Projet
Sommaire
du
projet
de
réhabilitation
de
la
Ferme
de
la
Cayère
e
Foncier
/ Agriculture/urbanisme
æ
Déclarations
d'intention
d’aliéner
œ
Validation
du
Bail
Emphytéotique
Administratif
avec
EDF
pour
le
bâtiment
EWELLIX
©
Bois
d'affouage
: validation
de
l’état
d’assiette
RTE
RON
MAIRIE DE BEAUFORT
- BP 3. 73270 BEAUFORT
- Tel. (4 79 38 33 15 - Fax 04 79 38 35 17 - commune. beanfor@mairie-beaufort75.c0m - wonrmairie-beauforr73 com ©
Etablissement
d'une
servitude
de
passage
sur
parcelle
privée
communale
au
Bersend
D
Acquisition
emprise
de
terrain
les
Hauts
d’Arêches
©
Validation
du
bail
à
intervenir
avec
TOTEM
France
pour
installation
antenne
relais
à
Roselend
+
Ressources
humaines
æ
Décision
s'agissant
de
la
mise
en
place
d’une
police
municipale
ou
la
création
d’un
poste
de
garde
champêtre
©
Modification
de
postes
personnel
communal
e
Questions
diverses
e
Comptes-rendus
des
Commissions