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unknown - adm secretaire
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Procès Verbal - adm secretaire
Document publié le Jeudi 4 mars 2021 par la commune d'Arques.
Lien du pdf (Procès Verbal - adm secretaire)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Numéro de l'acte 2021-01-RHES
Nature de l'acte Délibération
Matière de l'acte 5.2.2
CONSEIL MUNICIPAL DU 04 MARS 2021
QUESTION N°2021-01
POLE ADMINISTRATION GENERALE : AFFAIRES ADMINISTRATIVES, JURIDIQUES ET ASSEMBLEES DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE
RAPPORTEUR :
Monsieur Benoît ROUSSEL
Maire de la commune d'Arques
Conformément aux dispositions de l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de Secrétaire.
Il peut adjoindre à ce ou ces secrétaires, des auxiliaires pris en dehors de ses membres qui assistent aux séances mais sans participer aux délibérations.
A cet effet, Monsieur Stéphane FINARD a été désigné à l'unanimité pour remplir les fonctions de
Secrétaire assisté des services de la Mairie, pour rédiger le procès-verbal de séance, assister Monsieur le Maire dans les opérations de vote et de tenue du registre des délibérations.
Pour extrait conforme au registre des délibérations du Conseil Municipal,
Fait en l'Hôtel de Ville d'ARQUES
Le 05 mars 2021 REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DU PAS.DE.CALAIS
ARRONDISSEMENT DE SAINT.OMER
CANTON D'ARQUES
VILLE D'ARQUES
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 04 MARS 2021
Affiché le 08 mars 2021
L'An Deux Mille Vingt et Un le Quatre Mars à 18h00, le Conseil Municipal de la Ville d'Arques, régulièrement convoqué, s'est réuni, en séance ordinaire, dans la salle du Conseil Communautaire de la CAPSO, sous la présidence de Monsieur Benoît ROUSSEL, Maire, en suite de la convocation adressée à domicile le 26 février 2021 accompagnée de l'ordre du jour. La convocation et l'ordre du jour ont également fait l'objet d'un affichage à l'attention du public, au tableau d'affichage de la Mairie à la même date ainsi qu'à la CAPSO.
Effectif du Conseil Municipal: Mesdames et Messieurs: — Benoît ROUSSEL — Hélène FAYEULLE - Thierry MERCIER - Gaëlle ROSE - Jean-Pierre LAMIRAND - Christine COURBOT - Stéphane FINARD - Cécile CARON - Mickaël CANLER - Joël DUQUENOY - Catherine LAMOOT - Bernadette BAROUX - Corinne REANT - Dominique LARDEUR - Olivier JUSTIN -Manuella CAPELLE - Isabelle CLABAUX - Stéphanie BODDAERT - Johnny WALLART - Sébastien BERNARD - Sébastien DUCHATEAU - Ludovic LELEU - Chloé KOCLEGA - Caroline SAUDEMONT — Dominique GODART - Laurence DELAVAL - Jean-Marc BOURGEOIS - Corinne BOCQUILLON - Frédéric VANRECHEM
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29
Nombre de présents ou représentés :
- 22 présents
- 1 absent non excusé
- 3 absents excusés sans pouvoir
- 3 absents excusés avec pouvoir
Gaëlle ROSE ayant donné pouvoir à Ludovic LELEU
Stéphanie BODDAERT ayant donné pouvoir à Manuella CAPELLE
Johnny WALLART ayant donné pouvoir à Thierry MERCIER
Monsieur Stéphane FINARD est nommé secrétaire de séance.