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unknown - adm secretaire
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Procès Verbal - adm secretaire
Document publié le Vendredi 6 mars 2020 par la commune d'Arques.
Lien du pdf (Procès Verbal - adm secretaire)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Numéro de l’acte {| 2020-16-RHES
Nature de l’acte Délibération
Matière de l’acte 522
CONSEIL MUNICIPAL DU 06 MARS 2020
QUESTION N°2020-16
ADMINISTRATION GENERALE DE LA COLLECTIVITE: Désignation d’un secrétaire de séance
RAPPORTEUR : Madame Caroline SAUDEMONT
Conformément aux dispositions de l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de Secrétaire.
Il peut adjoindre à ce ou ces secrétaires, des auxiliaires pris en dehors de ses membres qui assistent aux séances mais sans participer aux délibérations.
A cet effet, Madame Laurence DELAVAL a été désignée à l’unanimité pour remplir les fonctions de Secrétaire assistée des services de la Mairie, pour rédiger le procès-verbal de séance, assister Madame le Maire dans les opérations de vote et de tenue du registre des délibérations.
Pour extrait conforme au registre des délibérations du Conseil Municipal,
Fait en l'Hôtel de Ville d'ARQUES
43\ Le 06 mars 2020 o
&
x REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DU PAS.DE.CALAIS
ARRONDISSEMENT DE SAINT.OMER
CANTON D'ARQUES
VILLE D'ARQUES
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 06 MARS 2020
Affiché le 13 mars 2020
L'An Deux Mille Vingt le six mars à 18h30, le Conseil Municipal de la Ville d'Arques, régulièrement convoqué, s'est réuni, en séance ordinaire, à l'Hôtel-de-Ville, Salle du Conseil, sous la présidence de Madame Caroline SAUDEMONT, Maire, en suite de la convocation adressée à domicile le 28 février 2020 accompagnée de l’ordre du jour et des projets de délibérations. La convocation et l’ordre du jour ont également fait l’objet d’un affichage à l’attention du public, au tableau d’affichage de la Mairie à la même date.
Effectif du Conseil Municipal : Caroline SAUDEMONT -— Alain RICOUART - Laurence DELAVAL - Dominique GODART - Laurence LOTTERIE - Jean-Marc BOURGEOIS - Christine DACY - Bruno WINTREBERT - Karine BONVOISIN - Jean-Marc DELAIRE -— James MUNCK - François FRADIN - Christian DIRIX - Sophie LEBRIEZ - Francis DICQUE - Catherine LAMOOT - Corinne BOCQUILLON - Claude LECAT - Marie-Line GAGNIAC - Dominique SAUDEMONT - PEPE Roxanne — Céline PRUVOST -— Danièle DEBAVELAERE - Joël DUQUENOY - Corinne REANT - Benoît ROUSSEL - Christine COURBOT -— Jean-Pierre LAMIRAND - Bernadette BAROUX
Absents excusés :
Corinne BOCQUILLON ayant donné pouvoir à Jean-Marc BOURGEOIS Christine DACY ayant donné pouvoir à Laurence DELAVAL
Karine BONVOISIN ayant donné pouvoir à Bruno WINTREBERT
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29
Nombre de présents ou représentés :
- 26 présents
0 absent non excusé
- 0 absent excusé sans pouvoir
3 absents excusés avec pouvoir
Madame Laurence DELAVAL est nommée secrétaire de séance.