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unknown - adm secretaire
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Procès Verbal - adm secretaire
Document publié le Mardi 13 juillet 2021 par la commune d'Arques.
Lien du pdf (Procès Verbal - adm secretaire)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Numéro de l'acte 2021-70-AGCG
Délibération
5.2.2
= ; pl Île Nature de l'acte ll 12 Matière de l'acte
> os
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 JUILLET 2021
QUESTION N°2021-70
POLE ADMINISTRATION GENERALE : AFFAIRES ADMINISTRATIVES, JURIDIQUES ET ASSEMBLEES DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE
RAPPORTEUR :
Monsieur Benoît ROUSSEL
Maire de la commune d'Arques
Conformément aux dispositions de l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de Secrétaire.
Il peut adjoindre à ce ou ces secrétaires, des auxiliaires pris en dehors de ses membres qui assistent aux séances mais sans participer aux délibérations.
A cet effet, Madame Catherine LAMOOT a été désignée à l'unanimité pour remplir les fonctions de Secrétaire assistée des services de la Mairie, pour rédiger le procès-verbal de séance, assister Monsieur le Maire dans les opérations de vote et de tenue du registre des délibérations.
Pour extrait conforme au registre des délibérations du Conseil Municipal,
Fait en l'Hôtel de Ville d'ARQUES
Le 13 juillet 2021 REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DU PAS.DE.CALAIS
ARRONDISSEMENT DE SAINT.OMER
CANTON D'ARQUES
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 13 JUILLET 2021
Affiché le 16 juillet 2021
L'An Deux Mille Vingt et Un le Treize Juillet à 18h30, le Conseil Municipal de la Ville d'Arques, régulièrement convoqué, s'est réuni, en séance ordinaire, dans la salle du Conseil Communautaire de la CAPSO, sous la présidence de Monsieur Benoît ROUSSEL, Maire, en suite de la convocation adressée à domicile le 07 juillet 2021 accompagnée de l'ordre du jour. La convocation et l'ordre du jour ont également fait l'objet d'un affichage à l'attention du public, au tableau d'affichage de la Mairie à la même date ainsi qu'à la CAPSO.
Effectif du Conseil Municipal: Mesdames et Messieurs: - Benoît ROUSSEL - Hélène FAYEULLE - Thierry MERCIER - Gaëlle ROSE - Jean-Pierre LAMIRAND - Christine COURBOT - Stéphane FINARD - Cécile CARON - Mickaël CANLER - Joël DUQUENOY - Catherine LAMOOT - Bernadette BAROUX - Corinne REANT - Dominique LARDEUR - Olivier JUSTIN - Manuella CAPELLE - Isabelle CLABAUX - Stéphanie BODDAERT - Johnny WALLART - Sébastien BERNARD - Sébastien DUCHATEAU - Ludovic LELEU - Chloé KOCLEGA - Caroline SAUDEMONT -— Dominique GODART - Laurence DELAVAL - Jean-Marc BOURGEOIS - Corinne BOCQUILLON — Frédéric VANRECHEM
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29
Nombre de présents ou représentés :
- 19 présents
- 1 absent non excusé
- 0 absent excusé sans pouvoir
- 9 absents excusés avec pouvoir
Hélène FAYEULLE ayant donné pouvoir à Corinne REANT
Gaëlle ROSE ayant donné pouvoir à Christine COURBOT
Jean-Pierre LAMIRAND ayant donné pouvoir à Joël DUQUENOY
Mickaël CANLER ayant donné pouvoir à Thierry MERCIER
Bernadette BAROUX ayant donné pouvoir à Catherine LAMOOT
Dominique LARDEUR ayant donné pouvoir à Sébastien DUCHATEAU
Olivier JUSTIN ayant donné pouvoir à Stéphane FINARD
Stéphanie BODDAERT ayant donné pouvoir à Cécile CARON
Caroline SAUDEMONT ayant donné pouvoir à Laurence DELAVAL
Madame Catherine LAMOOT est nommée secrétaire de séance.