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Document publié le Lundi 13 mai 2024 par la commune de Challans.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 063 recueil 240516 partie 5)
Thèmes du document : Budget, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 15/05/2024
P e ? Reculen préfecture.le 15/05/2024
VILLE DE Délibér;::: SLO7 C El al a n S du Conseill12:085-218500478-20240514-cM202405_052-DE
DÉPARTEMENT de la VENDÉE n° CM202405 052
ARRONDISSEMENT Séance du 13 mai 2024 à 18 heures 30 minutes
pes SABLES D'OLONNE Membres du Conseil municipal réunis sous la présidence de Rémi PASCREAU
Convocation envoyée le 03/05/2024
Nombre de délégués en exercice : 34
Nombre de présents : 30
Nombre de pouvoirs : 3
Nombre de votants : 33
Présents :
M. PASCREAU, M. HUVET, Mme MANDIN, M. FOUQUET, Mme DURAND-FLAIRE, M. DELAFOSSE, Mme GIRAUDET, M. COSQUER, Mme PATOIZEAU, M. LE LANNIC, Mme GENDRE, M. JOLY, M. VALLE, Mme FLAIRE, Mme LAIDET, Mme MOUCHARD, M. VIOLLEAU, M. RONDEAU, Mme GAUTIER, M. HERAUD, M. ROUSSEAU, Mme ROUSSEAU, Mme LESAGE, Mme PONTOIZEAU, M. HEULIN, M. REDAIS, M. MOUSSET, M. MERLET, M. DUCEPT, Mme GIARD
Représentés :
Mme MICHAUD-PRAUD par M. RONDEAU; Mme GIRARD par M. MOUSSET; Mme LABBE par M. MERLET
Absents :
M. CARTRON
Secrétaire de séance : Mme LESAGE
Finances
Budget général : Budget principal : Affectation des résultats de l'exercice 2023
Conformément à l’article L 2311-5 du Code Général des Collectivités Territoriales, la délibération d'affectation des résultats doit intervenir après le vote du compte administratif et les résultats doivent être intégrés lors de la décision budgétaire qui suit le vote du compte administratif, soit lorsque le compte administratif est voté après le budget primitif, la collectivité doit adopter un budget supplémentaire pour intégrer les résultats.
Pour rappel, si le résultat global de la section de fonctionnement est positif, il couvre en priorité le besoin de financement de la section d'investissement (affectation à l’article 1068). Le reliquat peut être affecté librement : soit il est reporté en recettes de fonctionnement (au 002) soit il est affecté en investissement pour financer de nouvelles dépenses (à l’article 1068). Il est également possible de combiner ces deux solutions.
A la suite de la présentation du compte administratif 2023 du budget principal, il vous est proposé d’affecter les résultats du budget principal de la manière suivante :
Délibération affichée le : 16/05/2024
La présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal administratif de Nantes, 6, allée de l'Ile Gloriette, CS 24111, 44041 Nantes Cedex, dans le délai de
deux mois à compter de sa publication ou de sa notification conformément aux dispositions des articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative. En application des
dispositions de l'e / 7 nes physiques et les personnes morales de droit privé non représentées par un avocat, autre nes physiques et les personnes morales de droit privé non représentées par un avocat, autre es chargées de la gestion permanente d'un service public, peuvent adresser leur requête à la juridiction par la voie de l'application informatique « Télérecours citoyens » sur le site www.telerecours.fr
Publié électroniquement le 16/05/2024 740/968 Envoyé en préfecture le 15/05/2024
Reçu en préfecture le 15/05/2024
Publié le SLG
ID : 085-218500478-:20240514-CM202405- 052-DE
SECTION DE FONCTIONNEMENT SECTION
Dépenses 2023 24 149 829 39 € Dépenses 2023
Recettes 2023 30 025 232 71 € Recettes 2023
Résultat de l'exercice 2023 5 875 403,32 € Résultat de l'exercice 2023
Excédent de clôture 2022 1 954 620 46 € IDéfict de clôture 2022
Résultat de clôture 2023 7 830 023,78 € [Résultat de clôture 2023
Restes à réaliser Dépenses
Restes à réaliser Recettes
Excédent'Déficit dégagé
. Au besoin de fnancement (C'1068) de la Section d'investissement pour
Le solde de l'excédent sait
possibilité de l'affecter soit 1) en section d'investissement en recettes 2) en report au fonctionnement
EXCEDENT ou BESOIN DE FINANCEMENT
AFFECTATION DU RESULTAT D'EXPLOITATION (Fonctionnement)
13 613 029,43 €
193 461,37 €
2 188 422 44€
- 1994 961,07€
1 992 870,07 €
1451 486,59 €
541 383,48 €
2 536 344,55 €
2 536 344,55 €
5 293 679,23€
NON
OUI
Le conseil municipal, après en avoir délibéré :
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L 2311-5,
Vu le compte de gestion 2023 du budget principal approuvé au cours de cette même séance,
Vu le compte administratif 2023 du budget principal approuvé au cours de cette même séance,
* APPROUVE l'affectation des résultats telle que présentée.
Accepté à l'unanimité.
Fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus,
Pour extrait certifié conforme au registre
des délibérations,
Le Maire
Rémi PASCREAU
Publié électroniquement le 16/05/2024 741/968 Envoyé en préfecture le 15/05/2024
P e ? Reculen préfecture.le 15/05/2024
VILLE DE Délibér;::: SLO7 C El al a n S du Conseill12:085-218500478-20240514-cM202405_053-DE
DÉPARTEMENT de la VENDÉE n° CM202405 053
ARRONDISSEMENT Séance du 13 mai 2024 à 18 heures 30 minutes
pes SABLES D'OLONNE Membres du Conseil municipal réunis sous la présidence de Rémi PASCREAU
Convocation envoyée le 03/05/2024
Nombre de délégués en exercice : 34
Nombre de présents : 30
Nombre de pouvoirs : 3
Nombre de votants : 33
Présents :
M. PASCREAU, M. HUVET, Mme MANDIN, M. FOUQUET, Mme DURAND-FLAIRE, M. DELAFOSSE, Mme GIRAUDET, M. COSQUER, Mme PATOIZEAU, M. LE LANNIC, Mme GENDRE, M. JOLY, M. VALLE, Mme FLAIRE, Mme LAIDET, Mme MOUCHARD, M. VIOLLEAU, M. RONDEAU, Mme GAUTIER, M. HERAUD, M. ROUSSEAU, Mme ROUSSEAU, Mme LESAGE, Mme PONTOIZEAU, M. HEULIN, M. REDAIS, M. MOUSSET, M. MERLET, M. DUCEPT, Mme GIARD
Représentés :
Mme MICHAUD-PRAUD par M. RONDEAU; Mme GIRARD par M. MOUSSET; Mme LABBE par M. MERLET
Absents :
M. CARTRON
Secrétaire de séance : Mme LESAGE
Finances
Budgets annexes : Budget annexe assainissement : Affectation des résultats de l'exercice 2023
Conformément à l’article L 2311-5 du Code Général des Collectivités Territoriales, la délibération d'affectation des résultats doit intervenir après le vote du compte administratif et les résultats doivent être intégrés lors de la décision budgétaire qui suit le vote du compte administratif, soit lorsque le compte administratif est voté après le budget primitif, la collectivité doit adopter un budget supplémentaire pour intégrer les résultats.
Pour rappel, si le résultat global de la section de fonctionnement est positif, il couvre en priorité le besoin de financement de la section d'investissement (affectation à l’article 1068). Le reliquat peut être affecté librement : soit il est reporté en recettes de fonctionnement (au 002) soit il est affecté en investissement pour financer de nouvelles dépenses (à l’article 1068). Il est également possible de combiner ces deux solutions.
A la suite de la présentation du compte administratif 2023 du budget annexe assainissement, il vous est proposé d’affecter les résultats du budget principal de la manière suivante :
Délibération affichée le : 16/05/2024
La présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal administratif de Nantes, 6, allée de l'Ile Gloriette, CS 24111, 44041 Nantes Cedex, dans le délai de
deux mois à compter de sa publication ou de sa notification conformément aux dispositions des articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative. En application des
dispositions de l'e / 7 nes physiques et les personnes morales de droit privé non représentées par un avocat, autre nes physiques et les personnes morales de droit privé non représentées par un avocat, autre es chargées de la gestion permanente d'un service public, peuvent adresser leur requête à la juridiction par la voie de l'application informatique « Télérecours citoyens » sur le site www.telerecours.fr
Publié électroniquement le 16/05/2024 742/968 Dépenses 2023
Recettes 2023
Résultat de l'exercice 2023
Excédent de clôture 2022
Résultat de clôture 2023
| Le solde de l'excédent soit
possibilité de l'affecter sait
SECTION DE FONCTIONNEMENT
1 096 263, 76 €
1 934 616,95 €
838 353,19 €
1865 513,34€
2703 866,53 €
Dépenses 2023
Recettes 2023
SECTION
Envoyé en préfecture le 15/05/2024
Reçu en préfecture le 15/05/2024
Publié le S L O7
ID : 085-218500478-20240514-CM202405| 053-DE
Résultat de l'exercice 2023
Déficit de clôture 2022
Résultat de clôture 2023
Restes à réaliser Dépenses
Restes à réaliser Recettes
Excédent Déficit dégagé
EXCEDENT ou BESOIN DE FINANCEMENT | - 1 719 687,17 €
AFFECTATION DU RESULTAT D'EXPLOITATION (Fonctionnement)
Au besan de financement (C/1068) de la section d'investissement pour
1) en section d'investissement en recettes
2) en report au fonctionnement
1163 327 61€
- 57225957 €
168 107.91 €
- 740 367,48 €
1 112 052,54 €
132 732,85 €
979 319,69 €
1719 687,17 €
984 179,36 €
NON
OUI
Le conseil municipal, après en avoir délibéré :
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L 2311-5,
Vu le compte de gestion 2023 du budget annexe assainissement approuvé au cours de cette même séance,
Vu le compte administratif 2023 du budget annexe assainissement approuvé au cours de cette même séance,
* APPROUVE l'affectation des résultats telle que présentée.
Accepté à l'unanimité.
Fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus,
Pour extrait certifié conforme au registre
des délibérations,
Le Maire
Rémi PASCREAU
Publié électroniquement le 16/05/2024 743/968 Envoyé en préfecture le 15/05/2024
? po ? Reçu en préfecturelde 15/05/2024 =
* VILLE DE D | b j
C El a a n S d U Co nseil ID :085-218500478-20240514-CM202405_054-DE
DÉPARTEMENT de la VENDÉE n° CM202405 054
ARRONDISSEMENT Séance du 13 mai 2024 à 18 heures 30 minutes
pes SABLES D'OLONNE Membres du Conseil municipal réunis sous la présidence de Rémi PASCREAU
Convocation envoyée le 03/05/2024
Nombre de délégués en exercice : 34
Nombre de présents : 30
Nombre de pouvoirs : 3
Nombre de votants : 33
Présents :
M. PASCREAU, M. HUVET, Mme MANDIN, M. FOUQUET, Mme DURAND-FLAIRE, M. DELAFOSSE, Mme GIRAUDET, M. COSQUER, Mme PATOIZEAU, M. LE LANNIC, Mme GENDRE, M. JOLY, M. VALLE, Mme FLAIRE, Mme LAIDET, Mme MOUCHARD, M. VIOLLEAU, M. RONDEAU, Mme GAUTIER, M. HERAUD, M. ROUSSEAU, Mme ROUSSEAU, Mme LESAGE, Mme PONTOIZEAU, M. HEULIN, M. REDAIS, M. MOUSSET, M. MERLET, M. DUCEPT, Mme GIARD
Représentés :
Mme MICHAUD-PRAUD par M. RONDEAU; Mme GIRARD par M. MOUSSET; Mme LABBE par M. MERLET
Absents :
M. CARTRON
Secrétaire de séance : Mme LESAGE
Finances
Budgets annexes : Budget annexe Zone d’habitation Les Genèêts : reprise des résultats 2023
Tenue selon l'instruction comptable M57 avec gestion des stocks en comptes de classe 3, la comptabilité de ce budget annexe ne nécessite pas d'affectation de résultat.
En revanche, il convient de reprendre sur le budget supplémentaire 2024 les résultats de clôture 2023, à savoir :
SECTION D'INVESTISSEMENT Montant
Résultats antérieurs 2022 -181 780,70 €
Résultats d'exécution 2023 -1 894 710,15 €
Résultat d'investissement cumulé -2 076 490,85 €
SECTION DE FONCTIONNEMENT Montant
Résultats antérieurs 2022
Résultats d'exécution 2023 8 340,38 €
Résultat de fonctionnement cumulé 8 340,38 €
Le conseil municipal, après en avoir délibéré :
Vu la délibération approuvant le compte administratif 2023 lors de cette même séance
Vu l'avis de la commission « Finances, ressources humaines » du 15 avril 2024
Après avoir entendu le rapport de M. Claude DELAFOSSE, adjoint délégué aux finances et aux ressources humaines,
Délibération affichée le : 16/05/2024
La présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal administratif de Nantes, 6, allée de l'Ile Gloriette, CS 24111, 44041 Nantes Cedex, dans le délai de
deux mois à compter de sa publication ou de sa notification conformément aux dispositions des articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative. En application des
dispositions de le | D nes physiques et les personnes morales de droit privé non représentées par un avocat, autre es chargées de la gestion permanente d'un service public, peuvent adresser leur requête à la juridiction par la voie de l'application informatique « Télérecours citoyens » sur le site www.telerecours.fr
Publié électroniquement le 16/05/2024 744/968 Envoyé en préfecture le 15/05/2024
Reçu en préfecture le 15/05/2024
Publié le SL
ID : 085-218500478-20240514-CM202405_054-DE
1° DECIDE de reprendre dans le budget supplémentaire 2024 de la Zone d'habitation Les Genêts les résultats cumulés arrêtés au 31 décembre 2023, à savoir :
Dépense 001 — Déficit d'investissement antérieur reporté : - 2 076 490,85 €
Recettes 002 — Excédent de fonctionnement reporté : + 8 340,38 €
Accepté à l'unanimité.
Fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus,
Pour extrait certifié conforme au registre
des délibérations,
Le Maire
Rémi PASCREAU
Publié électroniquement le 16/05/2024 745/968 Envoyé en préfecture le 15/05/2024
? po ? Reçu en préfecturelde 15/05/2024 =
* VILLE DE D | b j
C El a a n S d U Co nseil ID :085-218500478-20240514-CM202405_055-DE
DÉPARTEMENT de la VENDÉE n° CM202405 055
ARRONDISSEMENT Séance du 13 mai 2024 à 18 heures 30 minutes
pes SABLES D'OLONNE Membres du Conseil municipal réunis sous la présidence de Rémi PASCREAU
Convocation envoyée le 03/05/2024
Nombre de délégués en exercice : 34
Nombre de présents : 30
Nombre de pouvoirs : 3
Nombre de votants : 33
Présents :
M. PASCREAU, M. HUVET, Mme MANDIN, M. FOUQUET, Mme DURAND-FLAIRE, M. DELAFOSSE, Mme GIRAUDET, M. COSQUER, Mme PATOIZEAU, M. LE LANNIC, Mme GENDRE, M. JOLY, M. VALLE, Mme FLAIRE, Mme LAIDET, Mme MOUCHARD, M. VIOLLEAU, M. RONDEAU, Mme GAUTIER, M. HERAUD, M. ROUSSEAU, Mme ROUSSEAU, Mme LESAGE, Mme PONTOIZEAU, M. HEULIN, M. REDAIS, M. MOUSSET, M. MERLET, M. DUCEPT, Mme GIARD
Représentés :
Mme MICHAUD-PRAUD par M. RONDEAU; Mme GIRARD par M. MOUSSET; Mme LABBE par M. MERLET
Absents :
M. CARTRON
Secrétaire de séance : Mme LESAGE
Finances
Budgets annexes : Budget annexe Zone d’habitation Les Moulins de la Bloire : reprise des résultats 2023
Tenue selon l'instruction comptable M57 avec gestion des stocks en comptes de classe 3, la comptabilité de ce budget annexe ne nécessite pas d'affectation de résultat.
En revanche, il convient de reprendre sur le budget supplémentaire 2024 les résultats de clôture 2023, à savoir :
SECTION D'INVESTISSEMENT Montant
Résultats antérieurs 2022 -301 853,84 €
Résultats d'exécution 2023 -1 063 961,85 €
Résultat d'investissement cumulé -1 365 815,69 €
SECTION DE FONCTIONNEMENT Montant
Résultats antérieurs 2022
Résultats d'exécution 2023 0,14 €
Résultat de fonctionnement cumulé 0,14 €
Le conseil municipal, après en avoir délibéré :
Vu la délibération approuvant le compte administratif 2023 lors de cette même séance
Vu l'avis de la commission « Finances, ressources humaines » du 15 avril 2024
Après avoir entendu le rapport de M. Claude DELAFOSSE, adjoint délégué aux finances et aux ressources humaines,
Délibération affichée le : 16/05/2024
La présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal administratif de Nantes, 6, allée de l'Ile Gloriette, CS 24111, 44041 Nantes Cedex, dans le délai de
deux mois à compter de sa publication ou de sa notification conformément aux dispositions des articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative. En application des
dispositions de le | D nes physiques et les personnes morales de droit privé non représentées par un avocat, autre es chargées de la gestion permanente d'un service public, peuvent adresser leur requête à la juridiction par la voie de l'application informatique « Télérecours citoyens » sur le site www.telerecours.fr
Publié électroniquement le 16/05/2024 746/968 Envoyé en préfecture le 15/05/2024
Reçu en préfecture le 15/05/2024
Publié le SL
ID : 085-218500478-20240514-CM202405_055-DE
1° DECIDE de reprendre dans le budget supplémentaire 2024 de la Zone d'habitation Les Moulins de la Bloire les résultats cumulés arrêtés au 31 décembre 2023, à savoir :
Dépense 001 — Déficit d'investissement antérieur reporté : - 1 365 815,69 €
Recettes 002 — Excédent de fonctionnement reporté : + 0,14€
Accepté à l'unanimité.
Fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus,
Pour extrait certifié conforme au registre
des délibérations,
Le Maire
Rémi PASCREAU
Publié électroniquement le 16/05/2024 747/968 Envoyé en préfecture le 15/05/2024
« e | ® b Ed
Reculen préfecture.le 15/05/2024
VILLE DE Deliber;;: S LOT C El a a n S du Conseill2:085-218500478-20240514-CM202405_056-DE
DÉPARTEMENT de la VENDÉE n° CM202405 056
ARRONDISSEMENT Séance du 13 mai 2024 à 18 heures 30 minutes
pes SABLES D'OLONNE Membres du Conseil municipal réunis sous la présidence de Rémi PASCREAU
Convocation envoyée le 03/05/2024
Nombre de délégués en exercice : 34
Nombre de présents : 30
Nombre de pouvoirs : 3
Nombre de votants : 33
Présents :
M. PASCREAU, M. HUVET, Mme MANDIN, M. FOUQUET, Mme DURAND-FLAIRE, M. DELAFOSSE, Mme GIRAUDET, M. COSQUER, Mme PATOIZEAU, M. LE LANNIC, Mme GENDRE, M. JOLY, M. VALLE, Mme FLAIRE, Mme LAIDET, Mme MOUCHARD, M. VIOLLEAU, M. RONDEAU, Mme GAUTIER, M. HERAUD, M. ROUSSEAU, Mme ROUSSEAU, Mme LESAGE, Mme PONTOIZEAU, M. HEULIN, M. REDAIS, M. MOUSSET, M. MERLET, M. DUCEPT, Mme GIARD
Représentés :
Mme MICHAUD-PRAUD par M. RONDEAU; Mme GIRARD par M. MOUSSET; Mme LABBE par M. MERLET
Absents :
M. CARTRON
Secrétaire de séance : Mme LESAGE
Finances
Budget général : Actualisation des autorisations de programmes et crédits de paiement
Depuis septembre 2013, la ville a adopté le principe du recours au vote d’autorisation de programme et crédits de paiement pour la gestion pluriannuelle des ses investissements projetés.
L’Autorisation de Programme constitue la limite supérieure des dépenses pouvant être engagées. Elle est pluriannuelle et peut être révisée. Les Crédits de Paiement sont la limite supérieure des dépenses pouvant être mandatées pendant l’année. L’équilibre budgétaire de la section d’investissement s’apprécie en tenant compte des seuls crédits de paiements de l’année en cours.
Compte tenu de l’avancement de certaines opérations, et plus particulièrement du rythme d’exécution des marchés de travaux, il convient d’actualiser certaines AP/CP comme suit :
Situation avant actualisation :
Autoisaon de proganme Montant du projet ar . Solde 2003 F3 à .
8009 2021 RENOVATION DU THEATRE 3Mommel (7su%el 1m3mNeEl WtmEl 15e
8010 2021 CONSTRUCTION HALLES GownEl mme Géi77gel 238203 4SOMNE 5613 tt 2022 COMPLEXE MULTISPORTS BOIS FOSSE BAOONNE| 726€) SM2UUE gel 396703€| 3M000ME d0t2 2023 AMENAGEMENT DU CENTRE VLLE 4600 000,00€ pragwel te) 2100000! 21#00000E| 2000000mE Q0t3 2024 AP CP COURSAUDIERE - RENOVATIONENERGETIQUE | 90000000 Fr POTORETTE g0t4 2024 AP CP BD JEAN YOLE- RENOV. RESEAU EP 3 000 000,00 € LE 1000) 2000D00E Q1S 2024 AP CP SECTEUR POCTERE- TRXENLIENAVEC PVR | 1400000E 7 WONNE) 1H0DUE Q016 2024 AP CP CMETIRE BRETELLIERES - EXTENSION 500 00000 € LE AUDNE] HOME MO0NE
Situation après actualisation :
Délibération affichée le : 16/05/2024
La présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal administratif de Nantes, 6, allée de l'Ile Gloriette, CS 24111, 44041 Nantes Cedex, dans le délai de
deux mois à compter de sa publication ou de sa notification conformément aux dispositions des articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative. En application des
dispositions de le | D nes physiques et les personnes morales de droit privé non représentées par un avocat, autre es chargées de la gestion permanente d'un service public, peuvent adresser leur requête à la juridiction par la voie de l'application informatique « Télérecours citoyens » sur le site www.telerecours.fr
Publié électroniquement le 16/05/2024 748/968 Envoyé en préfecture le 15/05/2024
Reçu en préfecture le 15/05/2024
—— Publié le
Autorisation de programme Montant du projet ar rt ID:085-218500478-20240514-CM202405_ 056-DE
6009 2021 RENOVATION DU THEATRE 326000000€| 1275426€| 138382€) 1610 000.00€ 134117,52€
6010 2021 CONSTRUCTION HALLES 6360000 00€! 36340287€ 66617797€| 5200000 00€ 130 41916€
6011 2022 COMPLEXE MULTISPORTS BOIS FOSSE 5200 000,00 € 13 289,67€ 6992M08€| 4070 00000€ 157476,25€
6012 2023 AMENAGEMENT DU CENTRE VILLE 4600 000,00 € 13784942€) 140000000€| 2150 000.00€ 612 150,58 €
6013 2024 AP CP COURSAUDIERE - RENOVATION ENERGETIQUE 900 000,00 € - € 400 000,00 € 500 000,00 €
6014 2024 AP CP BD JEAN YOLE - RENOV. RESEAU EP 3 000 000,00 € - € 100000000€! 2000 000,00 €
6015 2024 AP CP SECTEUR POCTIERE - TRXEN LIEN AVEC PVR | 1400 000,00€ - € 60000,00€| 1340 000,00 €
6016 2024 AP CP CIMETIÈRE BRETELLIERES - EXTENSION 500 000,00 € - € 20 000,00 € 80 000,00 € 400 000,00 €
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Enfin, compte tenu des orientations prises lors de l’élaboration du PPI 2024-2026 visant à réintégrer en fonctionnement certaines dépenses d’entretien de voirie, à réserver des enveloppes annuelles d'investissement pour la programmation de travaux de voirie et et à traiter en AP/CP uniquement les opérations les plus importantes programmées sur plusieurs exercices, il est proposé de clôturer les AP/CP suivantes, étant précisé que les dépenses engagées sur ces opérations non réalisées seront reportées au BS 2024 :
- 9007 RENOVATION VOIRIE,
- 9008 REVETEMENT DE CHAUSSEE.
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DÉPARTEMENT de la VENDÉE n° CM202405 057
ARRONDISSEMENT Séance du 13 mai 2024 à 18 heures 30 minutes
pes SABLES D'OLONNE Membres du Conseil municipal réunis sous la présidence de Rémi PASCREAU
Convocation envoyée le 03/05/2024
Nombre de délégués en exercice : 34
Nombre de présents : 30
Nombre de pouvoirs : 3
Nombre de votants : 33
Présents :
M. PASCREAU, M. HUVET, Mme MANDIN, M. FOUQUET, Mme DURAND-FLAIRE, M. DELAFOSSE, Mme GIRAUDET, M. COSQUER, Mme PATOIZEAU, M. LE LANNIC, Mme GENDRE, M. JOLY, M. VALLE, Mme FLAIRE, Mme LAIDET, Mme MOUCHARD, M. VIOLLEAU, M. RONDEAU, Mme GAUTIER, M. HERAUD, M. ROUSSEAU, Mme ROUSSEAU, Mme LESAGE, Mme PONTOIZEAU, M. HEULIN, M. REDAIS, M. MOUSSET, M. MERLET, M. DUCEPT, Mme GIARD
Représentés :
Mme MICHAUD-PRAUD par M. RONDEAU; Mme GIRARD par M. MOUSSET; Mme LABBE par M. MERLET
Absents :
M. CARTRON
Secrétaire de séance : Mme LESAGE
Finances
Budget général : Budget principal : vote du budget supplémentaire 2024
Monsieur Claude DELAFOSSE, adjoint en charge des finances, rappelle que lorsque l’adoption du compte administratif est postérieure au vote du budget primitif, il y a lieu d'adopter un budget supplémentaire intégrant les résultats dégagés par l'exercice antérieur. Ce dernier intègre également les dépenses et recettes d'investissement engagées, dénommées restes à réaliser (reports).
Par section (fonctionnement et investissement) et type de mouvements (réel et ordre) le budget supplémentaire du budget principal pour l'exercice 2024 se décompose comme suit :
Dépenses de fonctionnement BS 2024 Recettes de fonctionnement 2024
66 Charges financières 180 000,00 731 Impositions directes 288 720,00
014 Atténuations de produits 100 850,56 74 Dotations et provisions -8817,00
042 Opérations de transferts entre sections 15 000,00 042 Opérations de transferts entre sections 2 000,00
023 Virementà la section d'investissement 5279731.67 002 Résultat de fonctionnement reporté 5 293679 23
TOTAL DEPENSES FONCTIONNEMENT 5 575 582,23 TOTAL RECETTES FONCTIONNEMENT 5 575 582,23
Délibération affichée le : 16/05/2024
La présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal administratif de Nantes, 6, allée de l'Ile Gloriette, CS 24111, 44041 Nantes Cedex, dans le délai de
deux mois à compter de sa publication ou de sa notification conformément aux dispositions des articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative. En application des
dispositions de le | D nes physiques et les personnes morales de droit privé non représentées par un avocat, autre es chargées de la gestion permanente d'un service public, peuvent adresser leur requête à la juridiction par la voie de l'application informatique « Télérecours citoyens » sur le site www.telerecours.fr
Publié électroniquement le 16/05/2024 756/968 Envoyé en préfecture le 15/05/2024
Reçu en préfecture le 15/05/2024
S'LO Dépenses d'investissement Reports Froposhions | TOTALES Recettes d'investissement Re LT
nouvelles 2024 | ID : 085-218500478-20240514-CM202405_057-DE
20 mmobilisations incorporeles 106 262.55 106 262.55
204 Subventions d'équipement versées 115 870.00 3393200 | 14980200 | | 13 Subventions d'investissement (RAM) 1.051 486,39 1.051 486,39
21 Immobilisations corporelles 1305635.86 | 1276897.74 | 2582 53360 | | 16 Emprunts et dettes -2410000.00 | -2410 000.00
23 Immobilisations en cours 46510166 | 1117 06800 | 1562 16966 | | 27 Autres immobilisations fnancières 400 000,00 400 000,00
Opération 9009 Rénovation Théâtre le Marais 1154426 1154426
Opération 9010 Construction des Halles 70000000 | 700000,00
Opération 9011 Complexe Mulisports Bois Fossé 14326967 | 143289,67 | | 10 Dotations, fonds divers et résenes 2536 4455 | 25% 4456
Opération 9042 Cœur de vile -1000000 | -710000.00
Opération 9015 Secteur Poctère travaux PVR +0 000.00 1000000
16 Emprunts et dettes 300 000.00 | _300000,00
041 Opérations patrimoniales 300 000,00 | 300000.00 | | 041 Opérations patrimoniaks 30000000 | 30000000
040 Opérations de transferts entre sections 2000.00 2000.00 | | 040 Opérations de transferts entre sections 1500000 15 000.00
001 Résutat d'investissement reporté 1984 961,07 | 1994 961,07 | | 021 Virement de la section de fonctionnement 5217973167 | 5279 731,67
TOTAL DEPENSES INVESTISSEMENT | 199287007 | 517969274 | 7172586281 TOTAL RECETTES INVESTISSEMENT 1451 486,59) 7172 562,81
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré :
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.1612-1 à L.1612-20 et L.2311- 1 à L.2343-2 relatifs à l’adoption et l'exécution des budgets communaux ainsi qu’aux finances communales,
Vu l'instruction budgétaire et comptable M57 modifiée,
Vu la délibération du Conseil municipal n°CM202312_152 en date du 18 décembre 2023 approuvant le règlement budgétaire et financier,
Vu la délibération du Conseil municipal n°CM202311_129 en date du 13 novembre 2023 portant sur le débat d’orientations budgétaires,
Vu la délibération du conseil municipal n°202312_154 en date du 18 décembre 2023 approuvant le budget primitif 2024
Vu le compte administratif du budget principal pour l'exercice 2023
Vu l'état des restes à réaliser,
Vu le projet d'affectation des résultats 2023,
Vu le projet de budget supplémentaire présenté pour l'exercice 2024,
Après avoir entendu le rapport de M. Claude DELAFOSSE, adjoint délégué aux finances et aux ressources humaines,
Après examen par la commission des Finances en date du 15 avril 2024,
1° APPROUVE le budget supplémentaire 2024 du budget principal s’équilibrant à 5 575 582,23 € en fonctionnement et à 7 172 562,81 € en investissement.
2° VOTE par chapitre l'ensemble des crédits en fonctionnement et en investissement avec les opérations suivantes :
- Opération 9009 Rénovation du Théâtre le Marais
- Opération 9010 Construction des Halles
- Opération 9011 Complexe Bois Fossé
- Opération 9012 Cœur de Ville
- Opération 9015 Secteur Poctière travaux en lien avec la PVR
Accepté à l'unanimité.
Publié électroniquement le 16/05/2024 757/968 Envoyé en préfecture le 15/05/2024
Reçu en préfecture le 15/05/2024 3
Publié le S L
Fait et délibéré les jour, ID : 085-218500478-20240514-CM202405 057-DE Pour extrait certifié co T
des délibérations,
Le Maire
Rémi PASCREAU
Publié électroniquement le 16/05/2024 758/968 Ville de CHALLANS - Budget Général - BS - 2024 | Envoyé en préfecture le 15/05/2024
Reçu en préfecture le 15/05/2024
à LOF REPUBLIQUE FRANÇAISE |°""° .
ID : 085-218500478-20240514-CM202405_057-DE
COMMUNE dont la population est de 3500 habitants et plus : Ville de CHALLANS (1)
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE (2)
Numéro SIRET : 21850047800209
POSTE COMPTABLE : 085030
M. 57
Budget supplémentaire (3)
Voté par nature
BUDGET : Budget Général (4)
ANNEE 2024
{1} Indiquer soit le nom de la collectivité, soit le libellé de l'établissement, soit le nom du syndicat mixte relevant de l'article L. 5721-2 du CGCT.
(2) À compléter s'il s'agit d'un budget annexe.
(3) Préciser s'il s'agit du budget supplémentaire ou d'une décision modificative.
{4} Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe.
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Publié le S L O7
ID : 085-218500478-20240514-CM202405_057-DE Sommaire
I - Informations générales
À - Informations statistiques, fiscales et financières 4
B - Modalités de vote du budget 5
C1 - Exécution du budget de l'exercice précédent - Résultats 6
C2 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Dépenses 7
C3 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Recettes 8
IT - Présentation générale du budget
À - Vue d'ensemble - Vote et reports 9
Bi - Présentation des AP votées 10
B2 - Présentation des AE votées 11
C1 - Equilibre financier du budget - Investissement 12
C2 - Equilibre financier du budget - Fonctionnement 15
D1 - Balance générale - Dépenses 17
D2 - Balance générale - Recettes 19
LIT - Vote du budget
À - Section d'investissement - Vue d'ensemble 21
A - Section d'investissement - Dépenses - Détail par article 25
A2.1 - Section d'investissement - Dépenses - Vue d'ensemble des opérations d'équipement 28
A2.2 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées en AP 29
A2.3 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées hors AP 41
A3 - Section d'investissement - Recettes - Détail par article 62
B - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 65
B1 - Section de fonctionnement - Dépenses - Détail par article 68
B2 - Section de fonctionnement - Recettes - Détail par article 73
IV - Annexes
A - Présentation croisée
Al - Section d'investissement - Vue d'ensemble 76
AT.01 - Opérations non ventilables Sans Objet
A1.900 - Fonction 0 - Services généraux Sans Objet
A1.900-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens Sans Objet
AI.901 - Fonction 1 - Sécurité Sans Objet
A1.902 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage Sans Objet
A1.903 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs Sans Objet
A1.904 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors RSA) Sans Objet
A1.904-4 - Fonction 4-4 - RSA Sans Objet
A1.905 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat Sans Objet
A1.906 - Fonction 6 - Action économique Sans Objet
A1.907 - Fonction 7 - Environnement Sans Objet
A1.908 - Fonction 8 - Transports Sans Objet
A2 - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble Sans Objet
A2.01 - Opérations non ventilables Sans Objet
A2.930 - Fonction 0 - Services généraux Sans Objet
A2.930-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens Sans Objet
A2.931 - Fonction 1 - Sécurité Sans Objet
A2.932 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage Sans Objet
A2.933 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs Sans Objet
A2.934 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) Sans Objet
A2.934-3 - Fonction 4-3 - APA Sans Objet
A2.934-4 - Fonction 4-4 - RSA/Régularisation de RMI Sans Objet
A2.935 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat Sans Objet
A2.936 - Fonction 6 - Action économique Sans Objet
A2.937 - Fonction 7 - Environnement Sans Objet
A2.938 - Fonction 8 - Transports Sans Objet
B - Annexes patrimoniales
B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie Sans Objet
B1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette Sans Objet
B1.3 - Etat de la dette - Répartition par structure de taux Sans Objet
B1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours Sans Objet
B1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture Sans Objet
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Publié électroniquement le 16/05/2024 760/968 Ville de CHALLANS - Budget Général - BS - 2024
Reçu en préfecture le 15/05/2024
Envoyé en préfecture le 15/05/2024
SLOT B1.6 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme Publié le
B1.7 - Etat de la dette - Autres dettes ID : 085-218500478-20240514-CM202405 057-DE B2 - Méthodes utilisées pour les amortissements Sans Objet
B3.1 - Etat des provisions constituées Sans Objet
B3.2 - Etalement des provisions Sans Objet
B4 - Etat des charges transférées Sans Objet
BS - Détail des chapitres d'opérations pour comptes de tiers Sans Objet
B6 - Prêts Sans Objet
B7.1 - Etat synthetique des engagements donnés Sans Objet
B7.2 - Etat synthetique des engagements reçus Sans Objet
B7.3 - Etat des emprunts garantis Sans Objet
B7.4 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis Sans Objet
B7.5 - Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet
B7.6 - Etat des marchés de partenariat Sans Objet
B7.7 - Etat des recettes grevées d'affectation spéciale Sans Objet
B7.8 - Autres engagements donnés Sans Objet
B7.9 - Autres engagements reçus Sans Objet
B&8 - Subventions versées Sans Objet
B9 - Etat du personnel Sans Objet
B10 - Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier Sans Objet
B11.1 - Liste des organismes de regroupement Sans Objet
B11.2 - Liste des établissements publics créés Sans Objet
B11.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe Sans Objet
C - Annexes budgétaires
CI.1 - Equilibre budgétaire Sans Objet
C1.2 - Equilibre budgétaire - Dépenses Sans Objet
C1.3 - Equilibre budgétaire - Recettes Sans Objet
D - Autres éléments d'information
D1 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe 78
D2.1 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 1 : Budget Sans Objet
D2.2 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 2 : Compte d'exploitation Sans Objet
D3 - Décisions en matière de taux Sans Objet
D4.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement Sans Objet
D4.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement Sans Objet
D5.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) Sans Objet
D5.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) Sans Objet
V - Arrêté et signatures
A - Arrêté et signatures 79
Préciser, pour chaque annexe, si l'état est joint ou sans objet.
Dans l'ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
Conformément à l'instruction budgétaire et comptable, il convient de mentionner que :
dans la présentation croisée, la rubrique fonctionnelle 01 — Opérations non ventilables comprend les impôts ettaxes non affectés, les dotations et participations.
la dette et les opérations financières, les opérations patrimoniales en investissement, les frais de fonctionnement des groupes d'élus en fonctionnement ;
les opérations d'ordre doivent figurer en italique.
{1} À utiliser également par les collectivités de moins de 3500 habitants qui mobiliseraient des AP-AE régies par l'article L.5217-10-7 du CGCT après avoir adopté un
règlement budgétaire et financier conformément à l'article L. 5217-10-9. Si la collectivité opte pour ce régime, la collectivité ne renseigne pas les annexes C2.1 et C2.2 de la
partie IV « Annexes ». Les projets de dotations d'AP-AE inscrits sur les annexes B1 et B2 de la partie Il apparaissent alors dans les états de la partie III « Vote du budget »,
sinon les montants dans les champs AP-AE sont par convention de 0.
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants et qui gèrent les services de distribution de l'eau potable et
d'assainissement sous forme de régie simple sans budget annexe (art. L. 2221-11 du CGCT)
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1— INFORMATIONS GENERALES RE EXECUTION DU BUDGET DE L'EXERCICE PRECEDENT - RAR I ID,:085-218500478-20240514:CM202405_057-DE
DETAIL DES RESTES A REALISER N-1 EN DEPENSES (1
RSA
Dotations, fonds divers et réserves
Subventions d'investissement
et dettes assimilées
Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
Immobilisations inco les (sauf le 204
Subventions d' versées
Immobilisations relles
Immobilisations en affectation (3)
Immobilisations en cours (sauf 2324
et créances rattachées
Autres immobilisations financières (3)
Chapitres d'opérations pour compte de tiers
Cha à caractère
Cha de et frais assimilés (4
Atténuations de produits
APA
RSA / ularisations de RMI
65 Autres de courante
6586 Frais fonctionnement des d'élus
66 Cha financières
67 Cha
(1) lls'agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d'engagement annuelle. A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote
du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortissent de la comptabilité
des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortissent de la
comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l'assemblée délibérante.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
{4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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Publié le S L
1 — INFORMATIONS GENERALES
EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT - RAR ID :.085-218500478-20240514:CM202405 _057-DE
DETAIL DES RESTES A REALISER N-1 EN RECETTES (1)
Chap. / art. (2) | Libellé Titres restant à émettre
SECTION D'INVESTISSEMENT— TOTAL (11) 1 451 486,59
018 RSA 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 1 051 486,59
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 400 000,00
45 Chapitres d'opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT — TOTAL (IV) 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations (4) 0,00
75 Autres produits de gestion courante (4) 0,00
013 Atténuations de charges (4) 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques (4) 0,00
(1) lls'agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d'engagement annuelle. A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote
du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressartissent de la comptabilité
des engagements : et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortissent de la
comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l'assemblée délibérante.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
{4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
{5} Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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Publié électroniquement le 16/05/2024 769/968 Ville de CHALLANS - Budget Général - BS - 2024
11 - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET - ECTION D'INVESTI
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Envoyé en préfecture le 15/05/2024
Reçu en préfecture le 15/05/2024
Publié le
ID, :.085-218500478-20240514-CM202405 _057-D EME? T =
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Budget de Restes à réaliser . Vote de TOTAL Ils . Propositions . Chap. Libellé l'exercice (1) N-1 (2) l'assemblée (3)
I Il nouvelles Ill IV=1+ilt+ il
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 250 150,00 106 262,55 0,00 0,00 356 412,55
204) (y compris opérations) (4)
204 Subventions d'équipement versées (y 128 484,00 115 870,00 33 932,00 33 932,00 278 286,00
compris opérations) (4) (9)
21 Immobilisations corporelles (y compris 12 414 045,67 1 305 635.86 1 278 442,00 1 278 442,00 14 998 123,53
opérations) (4)
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation (y compris opérations) (4)
(5)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 6 450 710,33 465 101,66 1270 357,67 1270 357,67 8 186 169,66
{y compris opérations) (4)
Total des dépenses d'équipement 19 243 390,00 1 992 870,07 2 582 731,67 2 582 731,67 23 818 991,74
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 2 274 800,00 0,00 300 000,00 300 000,00 2 574 800,00
18 Cpte de liaison : affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(BA.régie) (6)
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses financières 2 274 800,00 0,00 300 000,00 300 000,00 2 574 800,00
45... Chapitres d'opérations pour compte 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
de tiers (7)
Total des dépenses réelles d'investissement 21 518 190,00 1 992 870,07 2 882 731,67 2 882 731,67 26 393 791,74
040 Opérations ordre transf. entre 46 691,00 2 000,00 2 000,00 48 691,00
sections (8)
041 Opérations patrimoniales (8) 0,00 300 000,00 300 000,00 300 000,00
Total des dépenses d'ordre d'investissement 46 691,00 302 000,00 302 000,00 348 691,00
| TOTAL 21 564 881,00 | 1 992 870.07 | 3184 731,67 | 3 184 731,67 | 26 742 482,74 | +
| D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OÙ ANTICIPE | 1 994 961,07 |
| TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES | 28 737 443,81 |
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l'exercice.
(2) La colonne RAR n'est à renseigner qu'en l'absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
(3) Il s'agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
(4) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(5) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant. l'annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(6) À servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle crée.
(7) Seul k total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(8) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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Il Z P R ESENTATI O N G E N E RA L E DU B U DGET ID : 085-218500478-20240514-CM202405 057-DE
EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET - SECTION D’INVESTI MENT ] CT I
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Budget de Restes à réaliser H Vote de TOTAL als . Propositions . Chap. Libellé l'exercice (1) N-1 (2) l'assemblée (3)
I Il nouvelles Ill IV=l+1t+1l
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf 2 873 790,00 1051 486,59 0,00 0,00 3 925 276,59
138) (4)
16 Emprunts et dettes assimilées (5) 11 410 000,00 0,00 -2 410 000,00 -2 410 000,00 9 000 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (4) (13) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (4) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d'équipement 14 283 790,00 1 051 486,59 -2 410 000,00 -2 410 000,00 12 925 276,59
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1 615 000.00 0,00 0,00 0,00 1 615 000.00
1068)
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés (7) 0,00 0,00 2 536 344,55 2 536 344,55 2 536 344,55
138 Autres subventions invest. non transf. (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 3 000,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA.régie) (8) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (4) 0,00 400 000,00 0,00 0,00 400 000,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 1 618 000,00 400 000,00 2 536 344,55 2 536 344,55 4 554 344,55
45... Chapitres d'opérations pour le compte de 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
tiers (9)
Total des recettes réelles d'investissement 15 901 790,00 1 451 486,59 126 344,55 126 344,55 17 479 621,14
021 Virement de la section de 4 121 366,46 5 279 731,67 5279 731,67 9 401 098,13
fonctionnement (10)
040 Opérations ordre transf. entre 1 541 724,54 15 000,00 15 000,00 1 556 724,54
sections (10) (11)
041 Opérations patrimoniales (10) 0,00 300 000,00 300 000,00 300 000,00
Total des recettes d'ordre d'investissement 5 663 091,00 5 594 731,67 5 594 731,67 11 257 822,67
| TOTAL Î 2156488100] 145148659[ 5721076,22| 572107622| 2873744381 | +
| R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE | 0,00 |
| TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES | 28 737 443,81 |
Pour information :
Il s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à
l'excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de | AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DÉGAGÉ PAR
fonctionnement. Il sert à financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (12)
investissements de la collectivité.
10 909 131,67
{1} Voir état 1-B pour le contenu du budget de l'exercice.
(2) La colonne RAR n'est à renseigner qu'en l'absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
(3) Il s'agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
(4) Hors recettes imputées au chapitre 018.
{5} Sauf 165, 166 et 16449.
(6) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant. l'annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(7) Le compte 1068 n'est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
{8) À servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle crée.
(9) Seul ke total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(10) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
{11} Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et
réglementaires applicables.
(12) Solde de l'opération DF 023 + DF 042 —RF 042 ou solde de l'opération RI 021 + RI 040 — DI 040.
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{13} Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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11 PRESENTATION GENERALE DU BUDGE
EQUILIBRE FINANCIER — SECTION DE FONCTIONNEMEL D. 085218500778-20290514 CM202405_057 DE
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Budget de Restes à réaliser . Vote de TOTAL a ILS . Propositions . Chap. Libellé l'exercice (1) N-1 (2) l'assemblée (3)
nouvelles
I Il Ill IV=l+ +
o11 Charges à caractère général (4) 6 100 000,00 0,00 0,00 0,00 6 100 000,00
012 Charges de personnel et frais 11 920 000,00 0,00 0,00 0,00 11 920 000,00
assimilés (4)
014 Atténuations de produits 151 000,00 0,00 100 850,56 100 850,56 251 850,56
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA | Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion 2 767 600,00 0,00 0,00 0,00 2 767 600,00
courante (sauf 6586) (4)
6586 | Frais fonctionnement des groupes 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00
d'élus
Total des dépenses de gestion courante 20 938 600,00 0,00 100 850,56 100 850,56 21 039 450,56
66 Charges financières 604 000,00 0,00 180 000,00 180 000,00 784 000,00
67 Charges spécifiques (4) 19 000,00 0,00 0,00 0,00 19 000,00
68 Dotations aux provisions, 30 000,00 0,00 0,00 30 000,00
dépréciations (semi-budgétaires) (4)
Total des dépenses réelles de 21 591 600,00 0,00 280 850,56 280 850,56 21 872 450,56
fonctionnement
023 Virement à la section 4 121 366,46 5 279 731,67 5 279 731,67 9 401 098,13
d'investissement (5)
042 Opérations ordre transf. entre 1 541 724,54 15 000,00 15 000,00 1556 724,54
sections (5) (6)
043 Opérations ordre intérieur de la 0,00 0,00 0,00 0,00
section (5)
Total des dépenses d'ordre de 5 663 091,00 5 294 731,67 5 294 731,67 10 957 822,67
fonctionnement
| TOTAL 27 254 691,00 | 0,00 | 5 575 582,23 | 5 575 582,23 | 32 830 273,23 | +
| D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE | 0,00 |
| TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES | 32 830 273,23 |
{1} Voir état 1-B pour la comparaison par rapport au budget de l'exercice.
(2) La colonne RAR n'est à renseigner qu'en l'absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
(3) Il s'agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
{4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) DF 023 = RI 021 ; DI 040= RF 042; RI 040 = DF 042 : DF 043 = RF 045.
(6) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
applicables.
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11 - PRESENTATION GENERALE DU BUDGE
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S'LOT
ID : 085-218500478-20240514:CM202405 057-DE
LL
EQUILIBRE FINANCIER -— SECTION DE FONCTIONNEMENT C2
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Budget de Restes à réaliser . Vote de TOTAL a ILS . Propositions . Chap. Libellé l'exercice (1) N-1 (2) l'assemblée (3)
Û Il nouvelles ll Wa=l+ll+il
013 Atténuations de charges (4) 204 000,00 0,00 0,00 0,00 204 000,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
o17 RSA/ Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes 1 452 000,00 0,00 0,00 0,00 1 452 000,00
diverses
73 Impôts et taxes (sauf 731) 6 206 711,00 0,00 0,00 0,00 6 206 711,00
731 Fiscalité locale 15 930 289,00 0,00 288 720,00 288 720,00 16 219 009,00
74 Dotations et participations (4) 2 440 000,00 0,00 -8 817,00 -8 817,00 2 431 183,00
75 Autres produits de gestion 671 900,00 0,00 0,00 0,00 671 900,00
courante (4)
Total des recettes de gestion courante 26 904 900,00 0,00 279 903,00 279 903,00 27 184 803,00
76 Produits financiers 35 000,00 0,00 0,00 0,00 35 000,00
77 Produits spécifiques (4) 268 100,00 0,00 0,00 0,00 268 100,00
78 Reprises amort., dépréciations, 0,00 0,00 0,00 0,00
prov. (semi-budgétaires) (4)
Total des recettes réelles de fonctionnement 27 208 000,00 0,00 279 903,00 279 903,00 27 487 903,00
042 Opérations ordre transf. entre 46 691,00 2 000,00 2 000,00 48 691,00
sections (5) (6)
043 Opérations ordre intérieur de la 0,00 0,00 0,00 0,00
section (5)
Total des recettes d'ordre de 46 691,00 2 000,00 2 000,00 48 691,00
fonctionnement
TOTAL 27 254 691,00 | 0,00 | 281 903,00 | 281 903,00 | 27 536 594,00 | +
R 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE | 5 293 679,23 |
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES | 32 830 273,23 |
Pour information :
Il s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l'excédent AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL . . des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement. N sert à DÉGAGÉ AU PROFIT DE LA SECTION 10 909 131,67 | . . . financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements de la D'INVESTISSEMENT (7) collectivité.
{1} Voir état 1-B pour la comparaison par rapport au budget de l'exercice.
(2) La colonne RAR n'est à renseigner qu'en l'absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
(3) Il s'agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
{5} DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042; RI 040 = DF 042 ; DF 043 = RF 043.
(6) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
applicables.
(7) Solde de l'opération DF 023 + DF 042 — RF 042 ou solde de l'opération RI 021 + RI 040 — DI 040.
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11 - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Publié le
BALANCE GENERALE - DEPENSES
DEPENSES D'INVESTISSEMENT (y compris RAR)
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Reçu en préfecture le 15/05/2024
S10T
ID : 085-218500478-20240514-CM202405_057-DE T _ T
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00 2 000,00 2 000,00
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0.00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non 300 000,00 0,00 300 000,00
budgétaire)
18 Cpte de liaison : affectation (BA.régie) (7) 0,00 0,00
Total des opérations d'équipement 154 833,93 154 833,93
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) (5) 106 262,55 0,00 106 262,55
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) (10) 149 802,00 0,00 149 802,00
21 Immobilisations corporelles (3) (5) 2 582 533,60 0,00 2 582 533,60
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (5) (8) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (3) (sauf 2324) (5) 1 582 169,66 300 000,00 1 882 169,66
018 |RSA 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
29 Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
3... Stocks et en-cours 0,00 0,00
198 Neutralisation des amortissements 0,00 0,00
45 Chapitres d'opérations pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
Dépenses d'investissement — Total 4 875 601,74 302 000.00 5 177 601,74
+
| D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE | 1 994 961,07 |
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES |
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR)
7172 562.81 |
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général (9) 0,00 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (9) 0,00 0,00
014 | Atténuations de produits 100 850,56 100 850,56
016 |APA 0,00 0,00
017 | RSA/ Régularisations de RMI 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks 0,00 0.00
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) (9) 0,00 0,00 0.00 6586 | Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00
66 Charges financières 180 000,00 0,00 180 000,00
67 Charges spécifiques (9) 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions (9) 0,00 15 000,00 15 000,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 5 279 731,67 5 279 731,67
Dépenses de fonctionnement— Total 280 850,56 5 294 731,67 5 575 582.23
+
| D 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE | 0.00 |
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES |
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d'ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d'ordre de l'instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
5 575 582.23
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
{5) Hors chapitres opérations.
(6) Seul ke total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
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(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d'un service public doté de la seule auf Dibiié je S L Gr
{8} À utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(9) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017. ID : 085-218500478-20240514-CM202405_057-DE
{10} Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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Il PRESENTATION GENERALE DU BUDGEÏ BALANCE GENERALE - RECETTES ID : 085-218500478-20240514:CM202405_057-DE
RECETTES D'INVESTISSEMENT (y compris RAR)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL
10 | Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0.00 0,00 0.00
13 | Subventions d'investissement (reçues) (3) 1 051 486,59 0,00 1 051 486,59
15 | Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0.00
16 | Empruntis et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) -2 410 000,00 0,00 -2 410 000,00
18 | Cpte de liaison : affectation (BA.régie) (6) 0,00 0,00
20 | Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 0,00 250 000,00 250 000,00
204 | Subventions d'équipement versées (3) (9) 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (7) 0,00 0,00 0,00
23 | Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00 50 000,00 50 000,00
018 | RSA 0,00 0,00 0.00
26 | Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 | Autres immobilisations financières (3) 400 000,00 0,00 400 000,00
28 | Amortissement des immobilisations 15 000,00 15 000,00
29 | Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0.00
39 | Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0.00
3... | Stocks et en-cours 0,00 0,00
45 | Chapitres d'opérations pour compte de tiers (5) 0,00 0,00 0,00
481 | Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 | Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 | Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
021 | Virement de la section de fonctionnement 5 279 731,67 5 279 731,67
024 | Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00
Recettes d'investissement — Total -958 513,41 5 594 731,67 4 636 218,26
+
| R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE | 0,00 | +
| R 1068 AFFECTATION DU RESULTAT | 2 536 344,55 |
| TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES | 7 172 562,81 |
RECETTES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL
013 | Atténuations de charges (8) 0,00 0,00
016 | APA 0,00 0,00
017 | RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00
60 | Achats et variation des stocks 0,00 0,00
70 | Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00 0,00
71 | Production stockée (ou déstockage) 0,00 0.00
72 | Production immobilisée 0,00 0,00
73 | Impôts et taxes (sauf 731) 0,00 0,00
731 | Fiscalité locale 288 720,00 288 720,00
74 | Dotations et participations (8) -8 817,00 -8 817,00
75 | Autres produits de gestion courante (8) 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 | Produits spécifiques (8) 0,00 2 000,00 2 000,00 78 | Reprise sur amortissements et provisions (8) 0,00 0,00 0,00 79 Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement — Total 279 903,00 2 000,00 281 903,00
+
| R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE | 5 293 679,23 |
| TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES | 5 575 582,23 |
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Publié le S LOF
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d'ordre semi-budgétaires. ID : 085-218500478-20240514-CM202405 057-DE (2) Voir la liste des opérations d'ordre de l'instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Seul k total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(6) À utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d'un service public doté de la seule autonomie financière.
{7} À utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(8) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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Publié électroniquement le 16/05/2024 785/968 Ville de CHALLANS - Budget Général - BS - 2024 Envoyé en préfecture le 15/05/2024
Reçu en préfecture le 15/05/2024
Ill — VOTE DU BUDGET Funie te
Vue d'ensemble des chapitres des opérations d'équipement
N° Libellé de l'opération | N° AP | Pour mémoire RAR N-1 Propositions Vote de Pour Pour Opération (1) réalisations nouvelles l'assemblée information information cumulées au Crédits gérés | Crédits gérés 01/01/N dans le cadre hors AP d'une AP
700 SERVICES 1 035 010,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
GENERAUX
701 SECURITE ET 554 424,81 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SALUBRITE
702 VIE SCOLAIRE 830 547,55 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 VIE CULTURELLE 408 586,71 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
704 SPORTS ET 1 056 729,55 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
JEUNESSE
705 VIE SOCIALE ET 117415 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SANTE
706 FAMILLE ET ENFANCE 43 660,06 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
707 DOMAINE COMMUNAL 9 126,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 VOIRIE ECLAIRAGE 8 826 934,31 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RESEAUX
ENVIRONNEMENT
710 BATIMENTS 810 764,51 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
712 MATERIEL ROULANT 2 210 043,72 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
ET OUTILLAGE
9004 RÉNOVATION 9004 4 933 029,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
MÉDIATHÈQUE
DIDEROT
9005 Aménagement Bois du 9005 3 866 985,65 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
breuil -Debouté
9007 RENOVATION DE 9007 3 726 039,55 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
VOIRIE
9008 REVETEMENT DE 9008 974 041,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
VOIRIE
9009 RENOVATION 9009 1 505 882,48 0,00 11 544,26 11 544,26 11 544,26 0,00
THEATRE
9010 CONSTRUCTIONS 9010 1 029 580,84 0,00 700 000,00 700 000,00 700 000,00 0,00
HALLES
go11 BATIMENTS 9011 972 523,75 0,00 143 289,67 143 289,67 143 289,67 0,00
SCOLAIRES - SPORTS
g012 AMENAGEMENT 9012 137 849,42 0,00 -710 000,00 -710 000,00 -710 000,00 0,00
COEUR DE VILLE
9013 COURSAUDIERE 9013 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
g014 RENOVATION 9014 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RESEAU EP BD JEAN
YOLE
9015 TRX SECTEUR 9015 0,00 0,00 10 000,00 10 000,00 10 000,00 0,00
POCTIERE EN LIEN
AVEC LA PVR
9016 EXTENSION DU 9016 0,00 0,00 0,00 0.00 0.00 0,00
CIMETIÈRE DES
BRETELLIERES
9900 SERVICES 3 120 307,49 0,00 0,00 0.00 0.00 0,00
GENERAUX
9901 SECURITE ET 195 994,14 0,00 0,00 0.00 0.00 0,00
SALUBRITE
9902 VIE SCOLAIRE 196 093,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9903 VIE CULTURELLE 481 746,14 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9904 SPORTS ET 1 232 710,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
JEUNESSE
9905 VIE SOCIALE ET 705 977,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SANTE
9907 DOMAINE COMMUNAL 9171 174,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9908 VOIRIE ECLAIRAGE 10 502 003,72 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
ET RESEAUX
9910 BATIMENTS 3 466 577,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2911 ENVIRONNEMENT 119 436.22 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00
TOTAL 58 945 995,04 0.00 154 833,93 154 833,93 154 833,93 0.00
(1) Colonne à renseigner uniquement lorsque l'opération d'équipement est afférente à une AP.
Page 28
SLOT
Publié électroniquement le 16/05/2024 786/968 Ville de CHALLANS - Budget Général - BS - 2024
ECTION D'INVESTI
Ill — VOTE DU BUDGET
EMENT -— DETAIL DE PERATIONS D’E
Envoyé en préfecture le 15/05/2024
Reçu en préfecture le 15/05/2024 5
Publié le S L
ID ;-085-218500478-20240514-CM202405_057-DE
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9004
LIBELLE : RENOVATION MEÉDIATHEQUE DIDEROT
AFFERENT A L’'AUTORISATION DE PROGRAMME : 9004
DEPENSES
Chap. / Libellé AP votée y compris Réalisations RAR N-1 Propositions Vote de
art. (2) ajustement cumulées au nouvelles l'assemblée
01/01/N
DEPENSES 0.00 4 933 029.40 | a 0.00 0.00 | b 0.00
20 Immobilisations 0,00 87 952,81 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf 204)
2051 Concessions. droits similaires 0,00 87 952,81 0,00 0,00 0.00
204 Subventions d'équipement 0,00 32 368,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
2041582 | Autres grpts - Bâtiments et 0,00 32 368.00 0,00 0,00 0,00
installat®
21 Immobilisations corporelles 0.00 4 782 921,16 0,00 0,00 0,00
21314 Bâtiments culturels et sportits 0,00 4 137 266,25 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 116910,10 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et 0,00 354 398.69 0,00 0,00 0,00
mobiliers
2188 Autres immobilisations 0,00 174 346,12 0,00 0,00 0,00
cormorelles
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 0,00 29 787,43 0,00 0,00 0,00
2324)
238 Avances commandes immo 0,00 29 787,43 0,00 0,00 0,00
corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0.00 ! c 0.00 0.00 d 0.00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf
138) 16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0.00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
{6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0.00 0.00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d)- (a + b) (5) | 0,00 |
{1} Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
{5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées + est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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ECTION D'INVESTI
Ill — VOTE DU BUDGET
EMENT -— DETAIL DES OPERATIONS D’E
Reçu en préfecture le 15/05/2024 3
Publié le S L
ID :-085-218500478-20240514-CM202405_057-DE
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9005 LIBELLE : Aménagement Bois du breuil -Debouté
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 9005
DEPENSES
Chap. / Libellé AP votée y compris Réalisations RAR N-1 Propositions Vote de
art. (2) ajustement cumulées au nouvelles l'assemblée
01/01/N
DEPENSES 0.00 3 866 985.65 | a 0.00 0.00 | b 0.00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0.00 3 856 490.37 0.00 0.00 0.00
21312 | Bâtiments scolaires 0,00 3 756 773,20 0,00 0,00 0,00
21572 | Matériel technique scolaire 0,00 19 368,33 0,00 0,00 0,00
215741 Inst, mat. outil cantines 0,00 21 999,99 0,00 0,00 0,00
scolaires
21841 Matériel de bureau et mobilier 0,00 58 348.85 0,00 0,00 0,00
scolaire
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 0,00 10 495,28 0,00 0,00 0,00
2324)
238 Avances commandes immo 0,00 10 495,28 0,00 0,00 0,00
corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0.00 0.00 0.00 1d 0.00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf
138) 16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0.00 0.00 0.00 0.00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0.00 0.00 0.00 0.00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d)—(a + b)(5) | 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
{5} Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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Reçu en préfecture le 15/05/2024
ECTION D'INVESTI
Ill — VOTE DU BUDGET
EMENT -— DETAIL DE PERATIONS D’E
Publié le SE
ID :-085-218500478-20240514-CM202405_057-DE
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’'EQUIPEMENT N° : 9007
LIBELLE : RENOVATION DE VOIRIE
AFFERENT A L’'AUTORISATION DE PROGRAMME : 9007
DEPENSES
Chap. / Libellé AP votée y compris Réalisations RAR N-1 Propositions Vote de
art. (2) ajustement cumulées au nouvelles l'assemblée
01/01/N
DEPENSES 0.00 3 718 900,55 | a 0.00 0.00 | b 0.00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 392 197,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
2041582 | Autres grpts - Bâtiments et 0,00 392 197,00 0,00 0,00 0,00
installat®
21 Immobilisations corporelles 0,00 7575.51 0.00 0.00 0.00
2121 Plantations d'arbres et 0,00 3 627,25 0,00 0,00 0,00
d'arbustes
2152 Installations de voirie 0.00 3 948.26 0,00 0,00 0.00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 0,00 3 319 128,04 0,00 0,00 0,00
2324)
2315 Install, matériel et outill. 0,00 3 295 348,65 0,00 0,00 0,00
technique
238 Avances commandes immo 0,00 23 779,39 0,00 0,00 0,00
corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0.00 | c 0.00 0.00 d 0.00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf
138) 16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0.00 0,00 0.00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
{6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0.00 0.00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d) (a + b) (5) | 0,00 |
{1} Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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Ill — VOTE DU BUDGET
EMENT -— DETAIL DES OPERATIONS D’E
Publié le
Envoyé en préfecture le 15/05/2024
Reçu en préfecture le 15/05/2024
S'EOT
ID :-085-218500478-20240514-CM202405_057-DE
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9008
LIBELLE : REVETEMENT DE VOIRIE
AFFERENT A L’'AUTORISATION DE PROGRAMME : 9008
DEPENSES
Chap. Libellé AP votée y compris Réalisations RAR N-1 Propositions Vote de
l'art. ajustement cumulées au nouvelles l'assemblée
{2} 01/01/N
DEPENSES 0.00 974 041.84 | a 0.00 0.00 | b 0.00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0.00 0,00 0.00 0,00|
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 0,00 974 041,84 0,00 0,00 0,00
2324) 2315 Install. matériel et outil. 0,00 974 041,84 0,00 0,00 0,00
technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
| TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0.00 | c 0.00 0,00 | d 0,00 13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00 d'investissement (reçues) (sauf
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0.00 0.00 0.00 0.00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00|
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d)— (a + b) (5) | 0,00 |
{1} Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
{5} Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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EMENT -— DETAIL DE PERATIONS D’E
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15/05/2024
S'EOT
ID :-085-218500478-20240514-CM202405_057-DE
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9009
LIBELLE : RENOVATION THEATRE
AFFERENT A L’'AUTORISATION DE PROGRAMME : 9009
DEPENSES
Chap. Libellé AP votée y compris Réalisations RAR N-1 Propositions Vote de
l'art. ajustement cumulées au nouvelles l'assemblée
{2} 01/01/N
DEPENSES 0.00 1 505 882,48 | a 0.00 11 54426 | b 11 544.26|
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0.00 1 481 974,12 0.00 11 544.26 11 544,26|
21314 | Bâtiments culturels et sportifs 0,00 1 481 974,12 0,00 11 544,26 11 544,26
2158 Autres inst..matériel.,outil. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
techniques
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 0,00 23 908,36 0,00 0,00 0,00
2324) 238 Avances commandes immo 0,00 23 908,36 0,00 0,00 0,00
corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0.00 | c 0.00 0.00} d 0.00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0.00 0.00 0.00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0.00 0.00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d) (a + b) (5) | -11 544,26 |
{1} Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
{5} Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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Ill — VOTE DU BUDGET
EMENT -— DETAIL DES OPERATIONS D’E
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ID :-085-218500478-202
Reçu en préfecture le 15/05/2024
15/05/2024
S'EOT
40514-CM202405 057-DE
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9010
LIBELLE : CONSTRUCTIONS HALLES
AFFERENT A L’'AUTORISATION DE PROGRAMME : 9010
DEPENSES
Chap. Libellé AP votée y compris Réalisations RAR N-1 Propositions Vote de
l'art. ajustement cumulées au nouvelles l'assemblée
{2} 01/01/N
DEPENSES 0.00 1 029 580.84 J a 0.00 700 000.00 Lb 700 000,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0.00 1 029 580.84 0.00 700 000.00 700 000.00
21318 | Autres bâtiments publics 0.00 1 029 580.84 0.00 700 000,00 700 000.00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0.00 | c 0.00 0.00 d 0.00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0.00 0.00 0.00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0.00 0.00 0.00 0.00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d)— (a + b) (5) | -700 000,00 |
{1} Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
{5} Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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EMENT -— DETAIL DES OPERATIONS D’E
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Publié le
ID :-085-218500478-20240514-CM202405_057-DE
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9011
LIBELLE : BATIMENTS SCOLAIRES - SPORTS
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 9011
DEPENSES
Chap. Libellé AP votée y compris Réalisations RAR N-1 Propositions Vote de
l'art. ajustement cumulées au nouvelles l'assemblée
{2} 01/01/N
DEPENSES 0.00 972 523,75 | a 0.00 143 289.67 | b 143 289.67
20 Immobilisations 0,00 222 626,26 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études 0.00 222 626,26 0,00 0,00 0.00
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0.00 0.00 0.00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 0,00 749 897,49 0,00 143 289,67 143 289,67
2324) 2313 Constructions 0,00 726 197,49 0,00 143 289,67 143 289,67
238 Avances commandes immo 0,00 23 700,00 0,00 0,00 0,00
corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0.00 0.00 0.00 | d 0.00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf
138) 16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00|
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0.00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d) (a + b)(5) | -143 289,67 |
{1} Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
{5} Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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Publié le S L
ID :-085-218500478-20240514-CM202405_057-DE
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9012
LIBELLE : AMENAGEMENT COEUR DE VILLE
AFFERENT A L’'AUTORISATION DE PROGRAMME : 9012
DEPENSES
Chap. / Libellé AP votée y compris Réalisations RAR N-1 Propositions Vote de
art. (2) cumulées au nouvelles l'assemblée
01/01/N
DEPENSES 0.00 137 849,42 | a 0.00 -710 000.00 | b -710 000.00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 8 506,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
2041582 | Autres grpts - Bâtiments et 0,00 8 506,00 0,00 0,00 0,00
installat®
21 Immobilisations corporelles 0.00 129 343,42 0,00 -710 000.00 -710 000,00
2138 Autres constructions 0.00 129 343,42 0.00 -710 000,00 -710 000,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
IOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 | c 0.00 0,00 | d 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0.00 0.00 0.00 0.00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0.00 0.00 0.00 0.00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d)—(a + b)(5) | 710 000,00 |
{1} Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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Publié électroniquement le 16/05/2024 794/968 Ville de CHALLANS - Budget Général - BS - 2024 | Envoyé en préfecture le 15/05/2024
ECTION D'INVESTI
Reçu en préfecture le 15/05/2024 s 1 3
Publié le
ID :-085-218500478-20240514-CM202405_057-DE
Ill — VOTE DU BUDGET
EMENT -— DETAIL DES OPERATIONS D’E
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9013
LIBELLE : COURSAUDIERE
AFFERENT A L’'AUTORISATION DE PROGRAMME : 9013
DEPENSES
Chap. Libellé AP votée y compris Réalisations RAR N-1 Propositions Vote de
l'art. ajustement cumulées au nouvelles l'assemblée
{2} 01/01/N
DEPENSES 0.00 0.00 [a 0.00 0.00 | b 0.00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00
21318 | Autres bâtiments publics 0.00 0,00 0.00 0,00 0.00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0.00 | c 0.00 0.00 d 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0.00 0.00 0.00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0.00 0.00 0.00 0.00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d)— (a + b) (5) | 0,00 |
{1} Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
{5} Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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Reçu en préfecture le 15/05/2024
Ill — VOTE DU BUDGET Publié le SC ECTION D'INVESTISSEMENT — DETAIL DE PERATIONS D'E ID :085-218500478-20240514-CM202405 057-DE
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9014
LIBELLE : RENOVATION RESEAU EP BD JEAN YOLE
AFFERENT A L’'AUTORISATION DE PROGRAMME : 9014
DEPENSES
Chap. Libellé AP votée y compris Réalisations RAR N-1 Propositions Vote de
l'art. ajustement cumulées au nouvelles l'assemblée
{2} 01/01/N
DEPENSES 0.00 0.00 [a 0.00 0.00 | b 0.00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0.00 0,00 0.00 0,00|
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2324) 2315 Install. matériel et outil. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
| TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0.00 | c 0.00 0,00 | d 0,00 13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00 d'investissement (reçues) (sauf
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0.00 0.00 0.00 0.00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00|
Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d)— (a + b) (5) | 0,00 |
{1} Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
{5} Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9015
LIBELLE : TRX SECTEUR POCTIERE EN LIEN AVEC LA PVR
AFFERENT A L’'AUTORISATION DE PROGRAMME : 9015
DEPENSES
Chap. Libellé AP votée y compris Réalisations RAR N-1 Propositions Vote de
l'art. ajustement cumulées au nouvelles l'assemblée
{2} 01/01/N
DEPENSES 1 400 000.00 0.00 [a 0.00 10 000.00 | b 10 000.00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00|
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 1 400 000,00 0,00 0,00 10 000,00 10 000,00
2324) 2315 Install. matériel et outil. 1 400 000,00 0,00 0,00 10 000.00 10 000,00
technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
| TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0.00 | c 0.00 0,00 | d 0,00 13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00 d'investissement (reçues) (sauf
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0.00 0.00 0.00 0.00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00|
Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d)— (a + b) (5) | -10 000,00 |
{1} Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
{5} Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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ECTION D'INVESTI
Ill — VOTE DU BUDGET
EMENT -— DETAIL DES OPERATIONS D’E
Reçu en préfecture le 15/05/2024 s 1 3
Publié le
ID :-085-218500478-20240514-CM202405_057-DE
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9016
LIBELLE : EXTENSION DU CIMETIÈRE DES BRETELLIERES
AFFERENT A L’'AUTORISATION DE PROGRAMME : 9016
DEPENSES
Chap. Libellé AP votée y compris Réalisations RAR N-1 Propositions Vote de
l'art. ajustement cumulées au nouvelles l'assemblée
{2} 01/01/N
DEPENSES 0.00 0.00 [a 0.00 0.00 | b 0.00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00
21316 | Equipements du cimetière 0.00 0,00 0.00 0,00 0.00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0.00 | c 0.00 0.00 d 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0.00 0.00 0.00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0.00 0.00 0.00 0.00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d)— (a + b) (5) | 0,00 |
{1} Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
{5} Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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Ill — VOTE DU BUDGET
EMENT — DETAIL DE ECTION D'INVESTI PERATIONS D’E
Publié le
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 700
LIBELLE : SERVICES GENERAUX
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
Envoyé en préfecture le 15/05/2024
Reçu en préfecture le 15/05/2024
S LOT
I ID; 085-218500478-20240514-CM202405_057-DE
DEPENSES
Chap. / Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
|_art. (2) au 01/01/N nouvelles
DEPENSES 1012 415.03 0.00 0.00 Lb 0.00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 174 961,54 0,00 0,00 0,00
204)
2051 Concessions, droits similaires 174 961.54 0,00 0,00 0.00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
{6)
21 Immobilisations corporelles 837 453,49 0.00 0.00 0.00
21311 Bâtiments administratifs 116 315,53 0,00 0,00 0,00
21314 Bâtiments culturels et sportifs 653,93 0,00 0,00 0,00
21316 Equipements du cimetière 43 146,72 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 1 812.00 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 1 282,69 0,00 0,00 0,00
21831 Matériel informatique scolaire 2 452,82 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 568 310,29 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 35 813.65 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 67 665.86 0,00 0,00 0.00
22 Immobilisations reçues en affectation 0.00 0.00 0.00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0.00 0.00 0.00 0.00|
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0.00 | c 0.00 0.00 0.00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138) 16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0.00 0.00 0.00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0.00 0.00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d)— (a + b) (5) | 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
{5} Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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Ill — VOTE DU BUDGET Publié le SL ECTION D'INVESTISSEMENT — DETAIL DE PERATIONS D’EQUIF 1D:085-218500478-20240514-CM202405 057-DE
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 701
LIBELLE : SECURITE ET SALUBRITE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00
Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
Autres bâtiments publics 61 733,65
Autres réseaux 489 388,76
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0.00 | c 0.00 0.00 } d 0.00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138) 16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0.00 0.00 0.00 0.00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0.00 0.00 0.00 0.00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d)— (a + b) (5) | 0,00 |
{1} Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
{5} Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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Ill — VOTE DU BUDGET
EMENT — DETAIL DE ECTION D'INVESTI PERATIONS D’E
Publié le
Envoyé en préfecture le 15/05/2024
Reçu en préfecture le 15/05/2024
S'ELOT
Il 1D:085-218500478-20240514-CM202405 057-DE
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 702
LIBELLE : VIE SCOLAIRE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. / Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
|_art. (2) au 01/01/N nouvelles
DEPENSES 798 754,96 | a 0.00 0.00 Lb 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 30 792,60 0,00 0,00 0,00
204)
2031 Frais d'études 29 127,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 1 665.60 0,00 0.00 0.00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6) 21 Immobilisations corporelles 767 962,36 0,00 0.00 0,00
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 435,90 0,00 0,00 0,00
21312 Bâtiments scolaires 444 531,55 0,00 0,00 0,00
21831 Matériel informatique scolaire 17 124,94 0,00 0,00 0,00
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 80 931.06 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 730.46 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 224 208.45 0,00 0.00 0.00
22 Immobilisations reçues en affectation 0.00 0.00 0.00 0.00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0.00 0.00 0.00 0.00|
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0.00 | c 0.00 0.00 0.00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138) 16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0.00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0.00 0.00 0.00 0.00
22 Immobilisations reçues 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d)—(a + b)(5) | 0,00 |
{1} Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
{5} Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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Publié électroniquement le 16/05/2024 801/968 Ville de CHALLANS - Budget Général - BS - 2024
Ill — VOTE DU BUDGET
EMENT — DETAIL DE ECTION D'INVESTI PERATIONS D’E
Publié le
Envoyé en préfecture le 15/05/2024
Reçu en préfecture le 15/05/2024
S'ELOT
Il 1D:085-218500478-20240514-CM202405 057-DE
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 703
LIBELLE : VIE CULTURELLE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. / Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
|_art. (2) au 01/01/N nouvelles
DEPENSES 382 311,36 0.00 0.00 Lb 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 639,78 0,00 0,00 0,00
204)
2051 Concessions, droits similaires 639.78 0,00 0,00 0.00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
()
21 Immobilisations corporelles | 381 671,58 0.00 0.00 0.00 21314 Bâtiments culturels et sportits 109 600,26 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 22 583,50 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 2 619,86 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 11 336,74 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 235 531,22 0,00 0.00 0.00
22 Immobilisations reçues en affectation 0.00 0.00 0.00 0.00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0.00 0.00 0.00 0.00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0.00 | c 0,00 0,00 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0.00 0.00 0.00 0.00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0.00 0.00 0.00 0.00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d)—(a + b)(5) | 0,00 |
{1} Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page 44
Publié électroniquement le 16/05/2024 802/968 Ville de CHALLANS - Budget Général - BS - 2024
Ill — VOTE DU BUDGET
EMENT — DETAIL DE ECTION D'INVESTI PERATIONS D’E
Publié le
Envoyé en préfecture le 15/05/2024
Reçu en préfecture le 15/05/2024
S'ELOT
Il 1D:085-218500478-20240514-CM202405 057-DE
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 704
LIBELLE : SPORTS ET JEUNESSE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. / Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
|_art. (2) au 01/01/N nouvelles
DEPENSES 1036 313,70 | a 0.00 0.00 Lb 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6) 21 Immobilisations corporelles 1 036 313,70 0,00 0.00 0.00
2128 Autres agencements et aménagements 39 170,11 0,00 0,00 0,00
21314 Bâtiments culturels et sportits 462 544,83 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 162 118,24 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 2 185,29 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst..matériel outil. techniques 52 929,23 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 6 579,49 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 310 786,51 0,00 0,00 0.00
22 Immobilisations reçues en affectation 0.00 0.00 0.00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0.00 0.00 0.00 0.00|
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0.00 | c 0.00 0.00 0.00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0.00 0.00 0.00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0.00 0.00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d)- (a + b) (5) | 0,00 |
{1} Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 705
LIBELLE : VIE SOCIALE ET SANTE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00
Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 } d 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0.00 0.00 0.00 0.00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0.00 0.00 0.00 0.00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d) (a + b) (5) | 0,00 |
{1} Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
{5} Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 706
LIBELLE : FAMILLE ET ENFANCE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00
Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 21 678.67
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 } d 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0.00 0.00 0.00 0.00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0.00 0.00 0.00 0.00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d) (a + b) (5) | 0,00 |
{1} Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
{5} Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 707
LIBELLE : DOMAINE COMMUNAL
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00
Subventions d'équipement versées
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
|TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0.00 | c 0,00 0,001 d 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0.00 0.00 0.00 0.00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0.00 0,00 0,00 0,00|
Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d)(a + b)(5) | 0,00 |
{1} Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
{5} Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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Ill — VOTE DU BUDGET
EMENT— DETAIL DE ECTION D'INVESTI PERATIONS D’E
Reçu en préfecture le 15/05/2024 3
Publié le 9 L
Il 1D:085-218500478-20240514-CM202405 057-DE
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 708
LIBELLE : VOIRIE ECLAIRAGE RESEAUX ENVIRONNEMENT
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. / Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
|_art. (2) au 01/01/N nouvelles
DEPENSES 8 724 018.81 0.00 0.00 Lb 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 148,82 0,00 0,00 0,00
204)
2031 Frais d'études 148.82 0,00 0.00 0.00
204 Subventions d'équipement versées 570 328,71 0,00 0,00 0,00
(6) 204132 | Subv. Dpt : Bâtiments, installations 18 207,21 0,00 0,00 0,00
2041582 | Autres grpts - Bâtiments et installat® 552 121,50 0.00 0.00 0.00
21 Immobilisations corporelles 800 836.84 0.00 0.00 0.00
2111 Terrains nus 1 044,00 0,00 0,00 0,00
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 3 707,55 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 7551517 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 165 401,43 0,00 0,00 0,00
2151 Réseaux de voirie 17 641,60 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 279 696,83 0,00 0,00 0,00
21531 Réseaux d'adduction d'eau 2 444,89 0,00 0,00 0,00
215738 | Autre matériel et outillage de voirie 7 617,26 0,00 0,00 0,00
21578 Autre matériel technique 7 056,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst..matériel,outil. techniques 237 712,11 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations cormorelles 3 000,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0.00 0.00 0.00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 7352 704,44 0.00 0.00 0.00
2315 Install., matériel et outill. technique 7 343 072,33 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 9 632,11 0,00 0.00 0.00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0.00 | c 0.00 0.00 0.00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138) 16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0.00 0.00 0.00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0.00 0,00 0.00 0.00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d)- (a + b) (5) | 0,00 |
{1} Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
{5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées + est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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Ill — VOTE DU BUDGET
EMENT— DETAIL DE ECTION D'INVESTI PERATIONS D’E
Publié le
Envoyé en préfecture le 15/05/2024
Reçu en préfecture le 15/05/2024 S L 3
Il 1D:085-218500478-20240514-CM202405 057-DE
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 710
LIBELLE : BATIMENTS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. / Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
|_art. (2) au 01/01/N nouvelles
DEPENSES 808 913,09 0.00 0.00 Lb 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6) 21 Immobilisations corporelles 808 913,09 0.00 0.00 0.00
2111 Terrains nus 54 602,15 0,00 0,00 0,00
2115 Terrains bâtis 542,40 0,00 0,00 0,00
21314 Bâtiments culturels et sportifs 41 397,14 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 544 198,47 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 137 490,32 0,00 0,00 0,00
21568 Autre matériel, outillage incendie 16 092,05 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 4 906,81 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 9 683,75 0,00 0.00 0.00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0.00 0.00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0.00 0.00 0.00 0.00|
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
[TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0.00 | c 0.00 0,00 0,00 13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00 d'investissement (reçues) (sauf le
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0.00 0.00 0.00 0.00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
{6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0.00 0.00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d)— (a + b) (5) | 0,00 |
{1} Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
{5} Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées + est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page 50
Publié électroniquement le 16/05/2024 808/968 Ville de CHALLANS - Budget Général - BS - 2024
Ill — VOTE DU BUDGET
EMENT— DETAIL DE ECTION D'INVESTI PERATIONS D’E
Publié le
Reçu en préfecture le 15/05/2024
Envoyé en préfecture le 15/05/2024
S'ELOT
Il 1D:085-218500478-20240514-CM202405 057-DE
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 712
LIBELLE : MATERIEL ROULANT ET OUTILLAGE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. / Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
|_art. (2) au 01/01/N nouvelles
DEPENSES 1 980 858,41 0.00 0.00 Lb 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6) 21 Immobilisations corporelles 1 978 919,52 0.00 0.00 0.00
21311 Bâtiments administratifs 5 933,23 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 36 571,01 0,00 0,00 0,00
21571 Matériel ferroviaire 236 027,51 0,00 0,00 0,00
215731 Matériel roulant 629 983,01 0,00 0,00 0,00
215738 | Autre matériel et outillage de voirie 366 905,14 0,00 0,00 0,00
21578 Autre matériel technique 38 856,77 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst..matériel.outil. techniques 351 818,93 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 281 777,07 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 1 965,91 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 1 494,48 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 27 586.46 0.00 0.00 0.00
22 Immobilisations reçues en affectation 0.00 0.00 0.00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 1 938,89 0.00 0.00 0.00
2315 Install. matériel et outill. technique 1 938.89 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0.00 | c 0.00 0.00 0.00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138) 16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0.00 0.00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0.00 0.00 0.00 0.00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d)—(a + b)(5) | 0,00 |
{1} Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page 51
Publié électroniquement le 16/05/2024 809/968 Ville de CHALLANS - Budget Général - BS - 2024
Ill — VOTE DU BUDGET
EMENT— DETAIL DE ECTION D'INVESTI PERATIONS D’E
Publié le
Envoyé en préfecture le 15/05/2024
Reçu en préfecture le 15/05/2024
S'ELOT
Il 1D:085-218500478-20240514-CM202405 057-DE
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9900
LIBELLE : SERVICES GENERAUX
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. / Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
|_art. (2) au 01/01/N nouvelles
DEPENSES 2 477 058.64 0.00 0.00 Lb 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 1 216 991,65 0,00 0,00 0,00
204)
202 Frais réalisation documents urbanisme 1 800.00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 254 716,70 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 960 474.95 0,00 0,00 0.00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6) 21 Immobilisations corporelles 1 260 066,99 0.00 0.00 0.00
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 19 673,60 0,00 0,00 0,00
21311 Bâtiments administratifs 72 763,69 0,00 0,00 0,00
21316 Equipements du cimetière 465 689,81 0,00 0,00 0,00
21578 Autre matériel technique 2 482,81 0,00 0,00 0,00
21831 Matériel informatique scolaire 421,28 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 691 981,54 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 7 054,26 0.00 0.00 0.00
22 Immobilisations reçues en affectation 0.00 0.00 0.00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0.00 0.00 0.00 0.00|
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0.00 | c 0.00 0.00 0.00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138) 16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0.00 0.00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d) (a + b)(5) | 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
{5} Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9901
LIBELLE : SECURITE ET SALUBRITE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00
Subventions d'équipement versées
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
|TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0.00 | c 0,00 0,001 d 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0.00 0.00 0.00 0.00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0.00 0,00 0,00 0,00|
Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d)(a + b)(5) | 0,00 |
{1} Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
{5} Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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Ill — VOTE DU BUDGET Publié le SL ECTION D'INVESTISSEMENT — DETAIL DE PERATIONS D’EQUIF 1D:085-218500478-20240514-CM202405 057-DE
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9902
LIBELLE : VIE SCOLAIRE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00
Subventions d'équipement versées
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
|TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0.00 | c 0,00 0,001 d 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0.00 0.00 0.00 0.00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0.00 0,00 0,00 0,00|
Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d)(a + b)(5) | 0,00 |
{1} Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
{5} Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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Ill — VOTE DU BUDGET
EMENT — DETAIL DE ECTION D'INVESTI PERATIONS D’E
Publié le
Envoyé en préfecture le 15/05/2024
Reçu en préfecture le 15/05/2024
S'ELOT
Il 1D:085-218500478-20240514-CM202405 057-DE
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9903
LIBELLE : VIE CULTURELLE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. / Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
|_art. (2) au 01/01/N nouvelles
DEPENSES 481 746,14 | a 0.00 0.00 Lb 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6) 21 Immobilisations corporelles 234 981.46 0,00 0.00 0.00
21318 Autres bâtiments publics 212 103,10 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 12 780,24 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 10 098.12 0,00 0.00 0.00
22 Immobilisations reçues en affectation 0.00 0.00 0.00 0.00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 246 764,68 0,00 0.00 0.00
2315 Install, matériel et outill. technique 231 869,90 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 14 894,78 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0.00 | c 0.00 0.00 0.00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138) 16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0.00 0.00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
{6)
21 Immobilisations corporelles 0.00 0.00 0.00 0.00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d) = (a + b) (5) | 0,00 |
{1} Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
{5} Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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Ill — VOTE DU BUDGET Publié le SL ECTION D'INVESTISSEMENT — DETAIL DE PERATIONS D’EQUIF 1D:085-218500478-20240514-CM202405 057-DE
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9904
LIBELLE : SPORTS ET JEUNESSE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
Immobilisations incorporelles (sauf 57 175,52 0,00
Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
Autres agencements et aménagements 489 181,36
Bâtiments culturels et sportits 529 621,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0.00 ] c 0.00 0.00 } d 0.00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0.00 0.00 0.00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0.00 0,00 0,00 0,00
Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d)- (a + b) (5) | 0,00 |
{1} Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
{5} Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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Ill — VOTE DU BUDGET Publié le 9 LO ECTION D'INVESTISSEMENT — DETAIL DE PERATIONS D’EQUIF 1D:085-218500478-20240514-CM202405 057-DE
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9905
LIBELLE : VIE SOCIALE ET SANTE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
Immobilisations incorporelles (sauf 51 197,15 0,00
Frais d'études 48 528,00
Subventions d'équipement versées 0,00
Autres inst..matériel.outil. techniques 1 913.08
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0.00 | c 0.00 0.00} d 0.00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0.00 0.00 0.00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0.00 0.00
Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d) (a + b) (5) | 0,00 |
{1} Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
{5} Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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Ill — VOTE DU BUDGET
EMENT — DETAIL DE ECTION D'INVESTI PERATIONS D’E
Reçu en préfecture le 15/05/2024 3
Publié le 9 L
Il 1D:085-218500478-20240514-CM202405 057-DE
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9907
LIBELLE : DOMAINE COMMUNAL
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. / Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
|_art. (2) au 01/01/N nouvelles
DEPENSES 8 149 115,10 0.00 0.00 Lb 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
204)
204 Subventions d'équipement versées 55 500,00 0,00 0,00 0,00
{6)
20422 Privé : Bâtiments. installations 55 500.00 0.00 0.00 0.00
21 Immobilisations corporelles _______ | ________8 090 550,30 0.00 0.00 0.00 2111 Terrains nus 2 617 414,96 0,00 0,00 0,00
2112 Terrains de voirie 104 243,82 0,00 0,00 0,00
2115 Terrains bâtis 4 616 091,75 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 372 233,77 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 380 566.00 0.00 0.00 0.00
22 Immobilisations reçues en affectation 0.00 0.00 0.00 0.00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 3 064.80 0,00 0.00 0,00
2315 Install. matériel et outil. technique 3 064.80 0,00 0,00 0.00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0.00 | c 0.00 0,00 1 d 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0.00 0.00 0.00 0.00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0.00 0.00 0.00 0.00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d)—(a + b)(5) | 0,00 |
{1} Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page 58
Publié électroniquement le 16/05/2024 816/968 Ville de CHALLANS - Budget Général - BS - 2024 Envoyé en préfecture le 15/05/2024
Ill — VOTE DU BUDGET
EMENT— DETAIL DE ECTION D'INVESTI PERATIONS D’E
Reçu en préfecture le 15/05/2024 3
Publié le 9 L
Il 1D:085-218500478-20240514-CM202405 057-DE
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9908
LIBELLE : VOIRIE ECLAIRAGE ET RESEAUX
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. / Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
|_art. (2) au 01/01/N nouvelles
DEPENSES 9 901 874,62 0.00 0.00 Lb 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 20 160,00 0,00 0,00 0,00
204)
2031 Frais d'études 20 160.00 0,00 0.00 0.00
204 Subventions d'équipement versées 2 476 233,50 0,00 0,00 0,00
(6) 2041582 | Autres grpts - Bâtiments et installat® 2 476 233.50 0,00 0.00 0.00
21 Immobilisations corporelles 1 966 144,83 0.00 0.00 0.00
2113 Terrains aménagés autres que voirie 190 646,71 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 224 475,97 0,00 0,00 0,00
21314 Bâtiments culturels et sportits 604.80 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 267 333,91 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 1175 106.87 0,00 0,00 0,00
2151 Réseaux de voirie 5 889,60 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 96 346,90 0,00 0,00 0,00
21578 Autre matériel technique 5167,67 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations comorelles 572.40 0.00 0.00 0.00
22 Immobilisations reçues en affectation 0.00 0.00 0.00 0.00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 5 439 336,29 0.00 0.00 0.00
2315 Install., matériel et outill. technique 5 431 610,53 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 7 725,76 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0.00 | c 0.00 0.00 1 d 0.00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138) 16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0.00 0.00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0.00 0.00 0.00 0.00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation 23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d)— (a + b) (5) | 0,00 |
{1} Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
{5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées - est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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Ill — VOTE DU BUDGET
EMENT— DETAIL DE ECTION D'INVESTI PERATIONS D’E
Publié le SG
Il 1D:085-218500478-20240514-CM202405 057-DE
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9910
LIBELLE : BATIMENTS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. / Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
|_art. (2) au 01/01/N nouvelles
DEPENSES 3 462 616.68 0.00 0.00 Lb 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 20 669,56 0,00 0,00 0,00
204)
2031 Frais d'études 20 669,56 0,00 0.00 0.00
204 Subventions d'équipement versées 161 756,80 0,00 0,00 0,00
(6) 2041582 | Autres grpts - Bâtiments et installat® 11 186.00 0,00 0,00 0,00
20422 Privé: Bâtiments, installations 150 570,80 0,00 0.00 0.00
21 Immobilisations corporelles 2611 307,44 0.00 0.00 0.00
2115 Terrains bâtis 10 285,26 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 78 698.01 0,00 0,00 0,00
21311 Bâtiments administratifs 6 048,25 0,00 0,00 0,00
21314 Bâtiments culturels et sportits 767 477,88 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 1 093 926,62 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 623 930,60 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations comorelles 30 940.82 0,00 0.00 0.00
22 Immobilisations reçues en affectation 0.00 0.00 0.00 0.00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 668 882,88 0.00 0.00 0.00
2313 Constructions 15 150,00 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 649 344,17 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 4 388,71 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0.00 | c 0.00 0.00 1 d 0.00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138) 16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0.00 0.00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0.00 0.00 0.00 0.00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation 23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d)— (a + b) (5) | 0,00 |
{1} Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
{5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées - est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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Ill — VOTE DU BUDGET Publié le SL ECTION D'INVESTISSEMENT — DETAIL DE PERATIONS D’EQUIF 1D:085-218500478-20240514-CM202405 057-DE
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9911
LIBELLE : ENVIRONNEMENT
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00
Subventions d'équipement versées
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
|TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0.00 | c 0,00 0,001 d 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0.00 0.00 0.00 0.00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0.00 0,00 0,00 0,00|
Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d)(a + b)(5) | 0,00 |
{1} Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
{5} Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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Publié électroniquement le 16/05/2024 836/968 Ville de CHALLANS - Budget Général - BS - 2024 | Envoyé en préfecture le 15/05/2024
Reçu en préfecture le 15/05/2024
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V — ARRETE ET SIGNATURES Pubié le ID :085-218500478-20240514-CM202405"057-DE ARRETE ET SIGNATURES I = ]
Nombre de membres en exercice : 34
Nombre de membres présents : 30
Nombre de suffrages exprimés : 33
VOTES :
Pour : 33
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation : 03/05/2024
Présenté par Adjoint aux Finances (1),
À Salle du Conseil municipal, le 13/05/2024
Délibéré par l'assemblée Conseil municipal (2), réunie en session ordinaire
À Salle du Conseil municipal, le 13/05/2024
Les membres de l'assemblée délibérante Conseil municipal (2),(3).
Certifié exécutoire par Adjoint aux Finances (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
{1} Indiquer « la présidente + ou « le président ».
{2} Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de …., de la métropole de .., du Conseil syndical de
(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
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Publié électroniquement le 16/05/2024 837/968 Envoyé en préfecture le 15/05/2024
Reçu en préfecture le 15/05/2024
IV - ANNEXE ns SLGO
ARRETE ET SIGNATURE ID : 085-218500478-20240514-CM202405 057-DE
Membres en exercice :.3L4 Membres présents : 30 Suffrages exprimés : 32, Votes :
Budget Général : Pour : 33. Contre: ….… Abstentions : ………
Budget annexe de l'Assainissement : POUF: Contre : ….. Abstentions : ….. Budget annexe Les Genêts : Pour Contre : ….… Abstentions : ..….… Budget annexe Les Moulins de la Bloire: Pour : ….… Contre : Abstentions :
Présenté par Monsieur Claude Delafosse, adjoint aux finances, le présent Budget Supplémentaire pour l'exercice 2024,
Délibéré par le Conseil Municipal réuni en session ordinaire, sur convocation du 03 mai 2024,
sous la présidence de Monsieur Rémi PASCREAU, Maire, élu en son sein, à CHALLANS le 13 mai 2024,
[PASCREAU Rémi (Maire)
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