Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 59 11 22 Révision de la composition de la commissi
Déliberation - 62 11 22 Révision de la composition de la commissi
Déliberation - 63 11 22 Révision de la composition de la commissi
Déliberation - 61 11 22 Révision de la composition de la commissi
Déliberation - 55 11 22 Demande de subvention à la DRAC Projet de
Déliberation - 53 11 22 Commission locale dévaluation des charges
Déliberation - 63 11 23 Autorisation de signature dune convention
Déliberation - 65 11 22 Adhésions au syndicat mixte pour linforma
Déliberation - 57 09 2024 Demande de subvention a la DRAC Projet
Déliberation - 50 10 23 COMMISSION LOCALE DEVALUATION DES CHARGES
Déliberation - 60 11 22 Révision de la composition de la commission Patrimoine Bâti et développement économique
Document publié le Mardi 1 novembre 2022 par la commune de Verson.
Lien du pdf (Déliberation - 60 11 22 Révision de la composition de la commission Patrimoine Bâti et développement économique)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Histoire et mémoire,
Département du CALVADOS
Arrondissement de CAEN
Canton CAEN 1
Commune de VERSON (14790)
[67172]
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
DATE DE CONVOCATION
08/11/2022
DATE D'AFFICHAGE
08/11/2022
ENVOI EN PRÉFECTURE
2 1 NOV. 2022
NOMBRE DE MEMBRES
EN EXERCICE : 27
PRÉSENTS : 24
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt deux
Le 14 novembre à 20 h 00
Les membres du conseil municipal se sont réunis sous la présidence de
Madame Nathalie DONATIN, Maire.
Etaient présents : Mme Nathalie Donatin, Maire.
Mmes Brioul, Delbecque, Lanfranc de Panthou, Perrier, MM Deau, Gué, Joubin, Le Bourgeois, Adjoints. Mmes Grenèche, Héroult, Letourneur,
Le Déroff, Roux, Vandercamère-Desmortreux, MM. Courteille, Deloget, Fouchet, Grelier, Monsimier, Pignorel, Le Rétif, Simon, Stoffel,
Conseillers.
Absents excusés :
M. Péru a donné pouvoir à M. Joubin
M. Bouchard à donné pouvoir à M. Le Rétif
Mme Quesnel VOTANTS : 26
Secrétaire de séance : M. Alain Courteille
OBJET : REVISION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION PATRIMOINE BATI ET DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Suite à la démission de conseillers municipaux et l'intégration de nouveaux conseillers, il convient de désigner un nouveau membre dans la commission « Patrimoine bâti et développement économique >», conformément à l’article L.2121-21 du CGCT.
Pour rappel, les membres suivants ont été désignés lors du conseil municipal du 8 juin
2020 :
Nathalie DONATIN
Olivier JOUBIN
Philippe MONSIMIER
Philippe PÉRU
Arnaud PIGNOREL
Damien BOUCHARD
Monsieur FOUCHET est candidat pour intégrer La Commission.
Le conseil municipal s’accorde pour procéder au vote à main levée.
Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le conseil municipal désigne au sein de la
commission « Patrimoine bâti et développement économique », Les 7 membres suivants :
Nathalie DONATIN
Olivier JOUBIN
Philippe MONSIMIER
Philippe PÉRU
Arnaud PIGNOREL
Damien BOUCHARD
Christian FOUCHET
Et autorise Madame la MARRFESTE
présente délibération.
22 NOV. 202?
COURRIER
int Ctoutpaste nécessaire à la mise en œuvre de La