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Déliberation - 61 11 22 Révision de la composition de la commission Culture Animation et Vie Associative
Document publié le Lundi 18 octobre 2021 par la commune de Verson.
Lien du pdf (Déliberation - 61 11 22 Révision de la composition de la commission Culture Animation et Vie Associative)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Exploration spatiale,
Département du CALVADOS
Arrondissement de CAEN
Canton CAEN 1
Commune de VERSON (14790)
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
DATE DE CONVOCATION
08/11/2022
DATE D'AFFICHAGE
08/11/2022
ENVOI EN PRÉFECTURE
2 1 NÜY, 207? RER Se A JE
NOMBRE DE MEMBRES
EN EXERCICE : 27
PRÉSENTS : 24
VOTANTS : 26
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt deux
Le 14 novembre à 20 h 00
Les membres du conseil municipal se sont réunis sous la présidence de
Madame Nathalie DONATIN, Maire.
Etaient présents : Mme Nathalie Donatin, Maire.
Mmes Brioul, Delbecque, Lanfranc de Panthou, Perrier, MM Deau, Gué,
Joubin, Le Bourgeois, Adjoints. Mmes Grenèche, Héroult, Letourneur, Le Déroff, Roux, Vandercamère-Desmortreux, MM. Courteille, Deloget, Fouchet, Grelier, Monsimier, Pignorel, Le Rétif, Simon, Stoffel,
Conseillers.
Absents excusés :
M. Péru a donné pouvoir à M. Joubin
M. Bouchard à donné pouvoir à M. Le Rétif
Mme Quesnel
Secrétaire de séance : M. Alain Courteille
OBJET : REVISION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION CULTURE, ANIMATION ET VIE ASSOCIATIVE
Suite à la démission des conseillers municipaux Alexis LEFEVRE et Aline LEGASTELOIS, qui siégeaient à la commission « Culture, animation et vie associative », il convient de désigner deux nouveaux membres, conformément à l’article L.2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT).
Pour rappel, les membres suivants ont été désignés lors du conseil municipal du 18 octobre 2021 :
Nathalie DONATIN
Alexandra PERRIER
Eric DELOGET
Marie-Hélène BRIOUL
Laetitia DE PANTHOU
Stéphanie DELBECQUE
Alexis LEFEVRE
Benoît LE RETIF
Aline LEGASTELOIS
Madame Isabelle LE DEROFF est candidate pour remplacer Monsieur LEFEVRE et Monsieur FOUCHET est candidat pour remplacer Madame LEGASTELOIS.
Le conseil municipal s'accorde pour procéder au vote à main levée.
Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le conseil municipal désigne au sein de la commission « Culture, animation et vie associative », les 9 membres suivants :
Nathalie DONATIN
Alexandra PERRIER
22 NOV. 2077 Publication le - Eric DELOGET
- Marie-Hélène BRIOUL
- Laetitia de PANTHOU
-__ Stéphanie DELBECQUE
- Isabelle LE DEROFF
-__ Benoît LE RETIF
- Christian FOUCHET
Et autorise Madame la Maire à signer tout acte nécessaire à La mise en œuvre de la présente délibération.