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Déliberation - Subv scouts
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Déliberation - 5. Subv Except Scouts Guides 2023 7141c9cc
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cheylard.
Lien du pdf (Déliberation - 5. Subv Except Scouts Guides 2023 7141c9cc)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Envoyé
en
préfecture
le 28/06/2023
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATI
Reçu
en préfecture
le 28/06
120
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
nee
À 0 JUN
203
Nombre
de
ID
: 007-210700647-20230626-000946-DE
Conseillers
:
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le vingt-six
juin,
en
exercice
: 23
le Conseil
Municipal
de
la commune
du
Cheylard,
présents
: 16
dûment
convoqué
le 19
juin,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
Mairie,
sous
la présidence
de
M.
Jacques
CHABAL,
Maire,
Etaient
présents
:
Dr
CHABAL
Jacques,
Mme
PINET
Monique,
Mme
ROURE
Marie-Christine,
M.
CUMIN
Gérard,
Mme
CHANEAC
Brigitte,
M.
SERRE
Denis,
M.
PERRIN
Roger,
Mme
GRATESOL
Nicole,
Mme
ARNAUD
Karine,
Mme
PLANTIER
Honorine,
M.
CLAVEL
Christophe,
Mme
LABAUNE
Sophie,
M.
MARION
Jean
François,
Mme
AUBERT
Yolande,
M.
SANIEL
Jean-Paul,
Mme
SECCO
Brigitte.
Procurations
:
M.
CHEYTION
Antony
à Dr
CHABAL
Jacques
Mme
HORNEGG
Johanna
à Mme
PINET
Monique
M.
CROS
Pierre
à M.
CUMIN
Gérard
M.
RICHARD
Frédéric
à M.
SERRE
Denis
M.
BOUCHARDON
Thierry
à M.
MARION
Jean
François
Mme
BOS
Elise
à Mme
ROURE
Marie-Christine
Absente
excusée
:
Mme
FONTANEL
Sophie
Secrétaire
de
séance
: Mme
ARNAUD
Karine
Délibération
N°
026
— 2023
| SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
/ EXERCICE
2023
SCOUTS
GUIDES
DE
FRANCE
Monsieur
le Maire
indique
que
les
Scouts
et
Guides
de
France
des
Boutières
ont
adressé
un
courrier
en
Mairie
le 1°
Mars
2023,
sollicitant
une
subvention
exceptionnelle
car
leur
effectif
a
doublé
et
doivent
acheter
du
matériel
supplémentaire.
Cette
subvention
devrait
permettre
aussi
de
former
des
animateurs
au
BAFA.
Suite
à l'avis
favorable
de
la Commission
des
Finances
du
14
juin
2023,
Monsieur
le Maire
propose
de
leur
attribuer
un
soutien
financier
de
250
€.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
" DECIDE
de
réserver
une
suite
favorable
à cette
demande,
” ACCORDE
une
subvention
de
250
€ aux
SCOUTS
GUIDES
DE
FRANCE,
en
vue
d'acheter
du
matériel
et de
former
des
animateurs
au
BAFA,
” AUTORISE
le Maire
ou
son
représentant
à signer
toutes
pièces
se
rapportant
à la
présente.
acques
CHABAL
Jo
du
Cheylard
Affiché
le
28
juin
2023.
Transmis
à la
Sous-préfecture
de
Tournon-sur-Rhône
pour
contrôle
de
légalité
le 28
juin
2025.