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Déliberation - 2021.01.02.01 cr decisions du 01.10.2020 au 31.01
Acte - 2023.01.06.09a1 gratuites 22 23
unknown - 2023.01.10.01a1 tableau mad gratuites 2023
unknown - 2021.01.06.10a1 tableau subventions culturelles 20
unknown - 2022.01.06.14a1 tableau subventions culturelles 20
Déliberation - decision concert conservatoire h tomasi
Déliberation - 2023.01.12.01a1cr decisions
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Bastia.
Lien du pdf (Déliberation - 2023.01.12.01a1cr decisions)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Éducation,
CUNSIGLIU MUNICIPALE
DI U 21 DI DICEMBRE DI U 2023
—
CONSEIL MUNICIPAL
DU 21 DECEMBRE 2023
Rapport n°1
Conturesu di e dicisione pigliate dà u merre in appiecazione di l’articulu L2122-22 di u Codice generale di e culletività territuriale Compte rendu des décisions prises par le maire en application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales
Date de la
décision
Bénéficiaires/Destinataires Objet Incidences financières en € Dépenses Recettes
04.05.2023 Association des Nouvelles
Approches des Pathologies de
l’Aorte et de ses Branches
M. Jean-Philippe VERHOYE
ROCCHESANI
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition du jardin du Musée afin d’y organiser une soirée
caritative dans le cadre du Congrès Européen et International de
chirurgie cardiaque intitulé MASH’S le 5 mai 2023 de 08h00 à
03h00 (installation et désinstallation incluse)
Modalités définies dans la convention
Gratuité accordée par délibération en
date du 1er juin 2023
10.05.2023 Editions Albiana
M. Guy FIRROLONI et M. Joseph
TURCHINI
Signature d’une convention pour l’acquisition d’un dictionnaire
analogique pour l’application « DI »
12 000
23.05.2023 Centre Méditerranéen de la
Photographie
M. Joseph CESARINI
Signature d’un avenant à la convention du Contrat de Ville 2022
pour proroger l’action de la Traversée Royale au Boulevard
Gaudin jusqu’au 31 décembre 2023
Aucune incidence financière
23.05.2023 Association FALEPA CORSICA
Mme Nelcy PAOLETTI
Signature d’un avenant à la convention du Contrat de Ville 2022
pour proroger l’action Precious Plastic By Falepa Corsica site de
Bastia jusqu’au 31 décembre 2023
Aucune incidence financière
01.06.2023 Musée de Bastia
Le Conservateur du Musée
Décision portant autorisation de reconstituer le stock des produits
dérivés en vente à la boutique de 100 tote bags « A Bandera »
1 000
01.06.2023 Musée de Bastia
Le Conservateur du Musée
Décision portant autorisation de supprimer du stock de la régie de
recettes du Musée 8 miroirs représentant un détail du tableau
« Achille à la cour de Lycomède » et un catalogue « Corsica
Impériale, Napoléon III et la Corse »
67
01.06.2023 Musée de Bastia
Le Conservateur du Musée
Décision portant autorisation de supprimer du stock de courtoisie
de catalogues du Musée (divers catalogues)
6 047.50 Date de la
décision
Bénéficiaires/Destinataires Objet Incidences financières en € Dépenses Recettes
06.06.2023 Office du tourisme Intercommunal
de Bastia
Mme Linda PIPERI
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition du Musée de Bastia dans le cadre du Festival de
Creazione du 12 au 20 juin 2023
Modalités définies dans la convention
Gratuité accordée par délibération en
date du 13 avril 2023
08.06.2023 Association DANTE ALIGHIERI
Mme Thérèse RAFFALLI
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition de la cour et du jardin du Musée de Bastia afin d’y
organiser un concert suivi d’un apéritif dinatoire le 11 juin 2023 de
08h00 à 01h00
Modalités définies dans la convention
Gratuité accordée par délibération en
date du 13 avril 2023
12.06.2023 Caisse Primaire d’Assurance
Maladie de Haute-Corse
M. Christophe VAN DER LINDEN Signature d’une convention de location de l’Auditorium, du hall et de la terrasse Nord du Musée afin d’y organiser une réunion suivi
d’un apéritif dinatoire le 23 juin 2023 de 18h00 à 23h00
600 au titre de la
location d’espace
et 250 au titre des
frais du personnel
mobilisé en
dehors des
heures
d’ouverture
12.06.2023 Association des Musées et
Centres pour le développement de
la Culture Scientifique Technique
et Industrielle
Mme Agnès PARENT
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition de l’Auditorium, de la salle de médiation, de la cour et
du jardin du Musée de Bastia afin d’y organiser des ateliers et
conférences suivis d’une soirée de gala dans le cadre du congrès
de l’AMCSTI 2023 le 22 juin 2023 de 08h00 à 06h00 (installation
et désinstallation incluse)
Modalités définies dans la convention
Gratuité accordée par délibération en
date du 13 avril 2023
12.06.2023 M. Daniel MENDES
Signature d’une convention de location du jardin du Musée afin
d’y organiser un évènement célébrant l’art, la mode et la
gastronomie nommé « l’Elégance Intemporelle » le 29 juin 2023
de 08h00 à 03h00
1 500 au titre de
la location
d’espace et 500
au titre des frais
du personnel
mobilisé en
dehors des
heures
d’ouverture
16.06.2023 Association Morsiglia Patrimoine
M. Claude BAUDU
Signature d’une convention de partenariat pour la diffusion de
trois multimédias de l’exposition temporaire « Mare Furioso,
Pirates et Corsaires en Méditerranée XVI-XIXe siècles » dans le
cadre spécifique de leur deuxième journée historique de Morsiglia
intitulée « Le Cap Corse et la piraterie du XVIe aux XIXe siècles »
qui aura lieu le 8 juillet 2023 à la Mairie de Morsiglia
Modalités définies dans la convention Date de la
décision
Bénéficiaires/Destinataires Objet Incidences financières en € Dépenses Recettes
16.06.2023 Compagnie ART MOUV’
Mme Gilberte HUGOUVIEUX
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition du jardin du Musée de Bastia dans le cadre du festival
international Dissidance itinérance le 4 juillet 2023 de 10h00 à
21h00
Modalités définies dans la convention
Gratuité accordée par délibération en
date du 1er juin 2023
16.06.2023 Association ALIS
Mme Marie FLACH
Signature d’un mandat de gestion locative des 27 logements
locatifs en PLAI du site « Paesolu di Pastoreccia » pour la période
du 1er juillet 2023 au 30 juin 2027
Modalités définies dans la convention
19.06.2023 Alma Librairie/SAS Bellu Situ
M. Olivier RIVOLLIER
Signature d’une convention de partenariat de mise à disposition
du péristyle du Théâtre Municipal pour la tenue d’un salon du livre
du 10 au 13 juillet 2023
Modalités définies dans la convention
19.06.2023 Compagnie ART MOUV’
Mme Gilberte HUGOUVIEUX
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition de la salle de spectacle du Centre Culturel Alb’Oru
dans le cadre du festival international Dissidance itinérance du 3
au 8 juillet 2023
Modalités définies dans la convention
Gratuité accordée par délibération en
date du 1er juin 2023
19.06.2023 Musée de Bastia
Le Conservateur du Musée
Décision portant autorisation de reconstitution du stock des
produits dérivés en vente à la boutique du Musée
9 121
22.06.2023 Association Dance Factory
Mme Marine ARMANET
Signature d’une convention de location de la grande salle du
Théâtre Municipal pour la tenue d’un spectacle de danse de fin
d’année le 27 juin 2023
2 300
22.06.2023 Association Muvimentu
Mme Anne-Catherine TOUPET
Signature d’une convention de location de la grande salle du
Théâtre Municipal pour la tenue d’un spectacle de danse de fin
d’année le 3 juillet 2023
2 300
23.06.2023 Académie de Corse
M. Jean Philippe AGRESTI
Signature d’une convention triennale de partenariat pour les
activités et la programmation pédagogique de A Casa di e Scenze
auprès des établissements scolaires et leurs équipes de Bastia et
plus largement de Corse pour les années scolaires 2023/2024
2024/2025 2025/2026
Modalités définies dans la convention
Gratuité accordée par délibération en
date du 5 octobre 2023
23.06.2023 Association Dany Style
Mme Patricia EPINAT
Signature d’une convention de location de la salle de spectacle
du Centre Culturel Alb’Oru pour la tenue d’un spectacle de danse
de fin d’année le 30 juin 2023
1 500
24.06.2023 Comité des Fêtes et de
l’Animation du Patrimoine
M. Jean-Baptiste RAFFALLI
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition de la salle de médiation, le hall, la cour et l’Auditorium
du Musée de Bastia dans le cadre de la manifestation « A Notte
di a Memoria »les 17 juillet 2023 de 18h00 à 20h00 et le 23 juillet
2023 de 17h00 à 02h00
Modalités définies dans la convention
Gratuité accordée par délibération en
date du 13 avril 2023 Date de la
décision
Bénéficiaires/Destinataires Objet Incidences financières en € Dépenses Recettes
24.06.2023 CORSICA Chess Club
M. Pierre-François GERONIMI
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition de l’Auditorium et de la salle de médiation du Musée
de Bastia dans le cadre de l’Open International d’échecs de
parties rapides de Bastia 2023 les 9 et 10 juillet 2023 de 09h00 à
19h00
Modalités définies dans la convention
Gratuité accordée par délibération en
date du 26 janvier 2023
24.06.2023 Mme Isabelle BOURRIER
Signature d’une convention de location de l’Auditorium du Musée
de Bastia afin d’y organiser un apéritif pour son départ de poste
le 5 juillet 2023 de 17h00 à 20h30
150 au titre de la
location d’espace
et 100 au titre des
frais du personnel
mobilisé
24.06.2023 Association ALIS
Mme Blandine CROCE
Signature d’un mandat de gestion locative de 10-15 logements
locatifs en PLAI dans le Centre Ancien pour la période du 1er juillet
2023 au 30 juin 2027
Modalités définies dans la convention
24.06.2023 Collège de Biguglia et la Ville de
Biguglia
Signature d’une convention de partenariat qui annule et remplace
la décision du 20 avril 2023, pour la mise à disposition des
partitions détenues par la Bibliothèque d’étude et de recherche
Tommaso Prelà au bénéfice des élèves du Collège de Biguglia
afin de mutualiser les ressources et valoriser les fonds du
Patrimoine sonore de l’île pour une durée de 3 ans renouvelable
2 fois
Modalités définies dans la convention
24.06.2023 Association Les Nuits du Piano
d’Erbalunga
M. Patrice MORACCHINI
Signature d’une convention de mise à disposition de l’Eglise Saint
Jean Baptiste afin d’y organiser plusieurs concerts les 28 et 30
juillet 2023 de 18h00 à 23h45
Modalités définies dans la convention
24.06.2023 S.A DISTILLERIE L.N MATTEI
M. David DARY Signature d’une convention de location de l’Auditorium, de la cour, de la salle de médiation, du hall, de la terrasse Nord et du
jardin du Musée de Bastia afin d’y organiser la Mattei Summer
Party le 11 juillet 2023 de 08h00 à 06h00
4 000 au titre de
la location
d’espace et 500
au titre des frais
du personnel
mobilisé
28.06.2023 Association La Maison du Sacré
Cœur
Mme Brigitte RUSJAN
Signature d’une convention de mise à disposition de l’Eglise Saint
Charles afin d’y organiser un concert le 20 juillet 2023 de 17h00
à 23h00
Modalités définies dans la convention
29.06.2023 Préfecture de Haute-Corse
M. Michel PROSIC
Signature d’une convention de location de la salle polyvalente de
Lupinu afin d’y organiser une assemblée générale le 29 juin 2023
de 08h30 à 12h00
frais de
fonctionnement
de 25 Date de la
décision
Bénéficiaires/Destinataires Objet Incidences financières en € Dépenses Recettes
03.07.2023 Association European Paganini
Route
Décision portant autorisation de signature d’un bulletin
d’adhésion afin de promouvoir notre patrimoine notamment
musical dans le cadre du festival « Histoire en mai » 2024 sur le
thème « La déambulation Salvatore Viale se compose en
partitions »
Aucune incidence financière
03.07.2023 Association Les Nuits du Piano
d’Erbalunga
M. Patrice MORACCHINI
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition de la cour du Musée de Bastia afin d’y organiser deux
concerts les 28 et 30 juillet 2023 de 08h00 à 02h00
Modalités définies dans la convention
Gratuité accordée par délibération en
date du 13 avril 2023
03.07.2023 Association Jazz Equinoxe
Corsica
M. Michel MAESTRACCI
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition de la cour du Musée de Bastia afin d’y organiser deux
concerts les 5 et 6 août 2023 de 08h00 à 02h00
Modalités définies dans la convention
Gratuité accordée par délibération en
date du 5 octobre 2023
03.07.2023 Assemblée de Corse
M. Serge TOMI
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition de l’Auditorium et du jardin du Musée de Bastia afin
d’y organiser une conférence suivie d’un apéritif dinatoire le 25
juillet 2023 de 14h00 à 01h00
Modalités définies dans la convention
Gratuité accordée par délibération en
date du 5 octobre 2023
05.07.2023 Association OPUS CORSICA
M. Xavier TORRE
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition de la cour du Musée de Bastia afin d’y organiser deux
concerts les 17 et 18 juillet 2023 de 08h00 à 00h00
Modalités définies dans la convention
Gratuité accordée par délibération en
date du 5 octobre 2023
05.07.2023 Préfecture de Haute-Corse
Le Secrétaire Général
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition de l’Auditorium et du jardin du Musée de Bastia afin
d’y organiser dans le cadre des cérémonies d’accueil dans la
citoyenneté Française le 10 et 11 octobre 2023
Modalités définies dans la convention
Gratuité accordée par délibération en
date du 5 octobre 2023
07.07.2023 Compagnie U TEATRINU
M. Jean-Pierre GUIDICELLI
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition de la cour du Musée de Bastia afin d’y présenter leur
dernière création intitulée MATRIMONII le 24 juillet 2023 de
08h00 à 02h00
Modalités définies dans la convention
Gratuité accordée par délibération en
date du 5 octobre 2023
18.07.2023 Association Team Bastia
Mme Livia LUCIANI
Signature d'une convention de partenariat pour les centres de
loisirs sans hébergement de la Ville pour l'encadrement de 12
enfants de 6 à 13 ans pour la pratique des jeux aquatiques qui se
déroulera à la plage de l’Igesa pendant les mois juillet et août
2023
200 la demi-
journée
18.07.2023 Société Marine Diving
Mme et M. VIACARA
Signature d'une convention de partenariat pour les centres de
loisirs sans hébergement de la Ville pour l'encadrement de 12
enfants de 6 à 13 ans pour l’initiation à la plongée, palmes
masque tuba et la découverte de la biodiversité marine qui se
déroulera en mer au départ du Vieux-Port de Bastia de juillet à
décembre 2023
1 020 la séance Date de la
décision
Bénéficiaires/Destinataires Objet Incidences financières en € Dépenses Recettes
18.07.2023 Association Bastia Natation
Mme Christine ARNOUX
Signature d'une convention de partenariat pour les centres de
loisirs sans hébergement de la Ville pour l'encadrement de 12
enfants de 6 à 13 ans pour l’initiation à la natation qui se déroulera
à l’Arinella de juillet à décembre 2023
30 la séance
28.07.2023 Mme Virginie CERBERA Signature d’une convention de location de la salle Polyvalente de Lupinu afin d’y organiser un anniversaire le vendredi 28 juillet
2023
50 de redevance
04.08.2023 M. François-Marie FERRI
Signature d’une convention de location du jardin du Musée de
Bastia afin d’y organiser la Garden Party Mattei le 8 août 2023 de
08h00 à 06h00
1 500 au titre de
la location
d’espace et 500
au titre des frais
du personnel
mobilisé
04.08.2023 M. William MAGGIORE Signature d’une convention de location de la salle Polyvalente de Lupinu afin d’y organiser un baptême le vendredi 4 août 2023
50 de redevance
08.08.2023 Association Pétanque Bastia
Arinella
M. Grégory COGORNO
Signature d’une convention de mise à disposition du boulodrome
de Lupinu afin d’y organiser un concours de pétanque le mardi 29
août 2023
Modalités définies dans la convention
08.08.2023 Mme Rachida EL HALLABI Signature d’une convention de location de la salle Polyvalente de Lupinu afin d’y organiser une réception pour des fiançailles le
samedi 9 septembre 2023
150 de redevance
17.08.2023 Le Conservateur du Musée Décision portant autorisation de reconstituer stock de vente au public des catalogues « Théodore de Neuhoff roi de Corse prince
des chimères » 20 ouvrages et « Mare Furioso Pirates et
Corsaires en Méditerranée XVI-XIX siècles à la hauteur de 10
ouvrages
940
28.08.2023 Collectivité de Corse Décision portant autorisation de demande de subvention relative aux opérations de médiation 2024 du Musée de Bastia
15 000
28.08.2023 Collectivité de Corse Décision portant autorisation de demande de subvention relative aux actions liées à la valorisation des collections 2024 du Musée
de Bastia
3 500
28.08.2023 Collectivité de Corse Décision portant autorisation de demande de subvention relative aux actions liées à la gestion des collections 2024 du Musée de
Bastia
6 000
29.08.2023 Collectivité de Corse Décision portant autorisation de demande de subvention relative aux programmes d’acquisitions 2024 du fonds ancien de la
bibliothèque Tommaso Prelà
10 000 Date de la
décision
Bénéficiaires/Destinataires Objet Incidences financières en € Dépenses Recettes
29.08.2023 Collectivité de Corse Décision portant autorisation de demande de subvention relative à la publication de la 4ème édition du catalogue de la bibliothèque
Tommaso Prelà
11 500
29.08.2023 Collectivité de Corse Décision portant autorisation de demande de subvention relative aux actions culturelles 2024 de la bibliothèque Tommaso Prelà
8 000
29.08.2023 Collectivité de Corse Décision portant autorisation de demande de subvention relative au programme de restauration et entretien 2024 des collections
de la bibliothèque Tommaso Prelà
5 000
29.08.2023 Communauté d’Agglomération de
Bastia
M. Louis POZZO DI BORGO
Signature d’une convention de mise à disposition de matériel
relatif à la manifestation Fête du Sport du 9 au 10 septembre 2023
Place Saint Nicolas
Modalités définies dans la convention
31.08.2023 Consulat de Pologne de Lyon
Le Consul Général
Signature d’une convention de mise à disposition de matériel
relatif à l’organisation des Elections Législatives Polonaises –
bureau de vote en Corse les 14, 15 et 16 octobre 2023 à la
Maison des Associations
Modalités définies dans la convention
Gratuité accordée par délibération en
date du 5 octobre 2023
02.09.2023 Mme Alexiane BOSSERT
Signature d’une convention de location du jardin du Musée de
Bastia afin d’y organiser une réception à l’occasion d’un mariage
le 9 septembre 2023 de 08h00 à 06h00
1 500 au titre de
la location
d’espace et 350
au titre des frais
du personnel
mobilisé
02.09.2023 Mme Clara COLOMBANI
Signature d’une convention de location du jardin du Musée de
Bastia afin d’y organiser une réception à l’occasion d’un baptême
le 10 septembre 2023 de 08h00 à 20h30
1 500 au titre de
la location
d’espace et 100
au titre des frais
du personnel
mobilisé
02.09.2023 Association Libri Mondi
M. Sébastien BONIFAY
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition du jardin du Musée de Bastia afin d’y organiser des
rencontres littéraires du 22 au 24 septembre 2023
Modalités définies dans la convention
Gratuité accordée par délibération en
date du 13 avril 2023
02.09.2023 Institut Régional d’Administration
de Bastia
M. Gérard CLERISSI
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition de l’Auditorium et du jardin du Musée de Bastia afin
d’y organiser la journée d’intégration de la nouvelle promotion le
septembre 2023 de 10h00 à 16h00
Modalités définies dans la convention
Gratuité accordée par délibération en
date du 26 janvier 2023 Date de la
décision
Bénéficiaires/Destinataires Objet Incidences financières en € Dépenses Recettes
02.09.2023 Association AMF Téléthon Haute-
Corse
Mme Catherine CHATEAU
ARTAUD
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition de l’Auditorium du Musée de Bastia afin d’y organiser
le lancement du Téléthon 2023 le 9 septembre 2023 de 08h30 à
14h00
Modalités définies dans la convention
Gratuité accordée par délibération en
date du 5 octobre 2023
02.09.2023 Société Corse Incentive
M. Philippe BANGHALA
Signature d’une convention de mise à disposition de la
Cathédrale Sainte Marie afin d’y organiser un concert du groupe
Tempus Furgit le 12 septembre 2023 de 11h45à 12h30
Modalités définies dans la convention
04.09.2023 SESSAD »Les Tilleuls »
Mme Angelique LEVANTI
Signature d’une convention pour la mise à disposition des salles
de classe au sein des écoles situées sur la commune de Bastia
afin de mettre en place un soutien spécialisé aux enfants
handicapés
Modalités définies dans la convention
06.09.2023 Association Unità Teatrale
Jean-Pierre LANFRANCHI
Signature d’une convention d’occupation de l’Amphithéâtre du
groupe scolaire G. Charpak afin d’y dispenser des cours de
théâtre du 1er septembre 2023 au 1er septembre 2024
1 000
06.09.2023 Maison Radio et de la Musique
Radio France
Mme Stéphanie BOISSELET
Signature d’une convention de location de l’Auditorium du Musée
de Bastia afin d’y organiser une réunion du personnel le 15
septembre 2023 de 12h00 à 17h00
150 au titre de la
location d’espace
et 25 au titre des
frais du personnel
mobilisé
07.09.2023 Association Filarmonica
M. Robert GIROLAMI
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition de la cour du Musée de Bastia afin d’y organiser un
concert de l’Orchestre National d’Ukraine le 20 septembre 2023
de 08h00 à 00h00
Modalités définies dans la convention
Gratuité accordée par délibération en
date du 5 octobre 2023
07.09.2023 Inspection de l’Education
Nationale circonscription de
Bastia Biguglia Lucciana
Mme Céline GIORDANO
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition de l’Auditorium du Musée de Bastia afin d’y organiser
une réunion le 12 septembre 2023 de 16h30 à 19h00
Modalités définies dans la convention
Gratuité accordée par délibération en
date du 5 octobre 2023
07.09.2023 Association Filarmonica
M. Robert GIROLAMI
Signature d’une convention pour la mise à disposition de la
Cathédrale Sainte Marie afin d’y organiser un concert du groupe
FEDERAL UKRAINIAN ORCHESTRA le 22 septembre pour les
répétitions et le 24 septembre pour le concert de 16h00 à 21h30
Modalités définies dans la convention
12.09.2023 Collectivité de Corse Décision portant autorisation de demande de subvention relative à la campagne de communication 2024 du Musée de Bastia
20 000
12.09.2023 Association »Stages Cyclistes 5
Mr Michel SARRAZIN
Signature d’une convention pour la mise à disposition de la cour
de l’école F.AMADEI Elémentaire et CAMPANARI afin de
proposer des stages cyclistes d’entrainement et de
perfectionnement dans le cadre du Programme de Réussite
Educative du 13 septembre 2023 au 31 juillet 2024
Modalités définies dans la convention
(Fluides à charge facturés en fin
d’année) Date de la
décision
Bénéficiaires/Destinataires Objet Incidences financières en € Dépenses Recettes
12.09.2023 Association »Ateliers des
Habiletés »
Mme Mathéa SARRAZIN-
BATTESTI
Signature d’une convention pour la mise à disposition de la salle
d’activités de l’école F.AMADEI Elémentaire ainsi que la salle de
motricité de l’école CAMPANARI Maternelle afin de permettre à
des enfants d’acquérir l’équilibre ,la coordination et maitriser
certaines activités physiques dans le cadre du Programme de
Réussite Educative du 13 septembre 2023 au 31 juillet 2024
Modalités définies dans la convention
(Fluides à charge facturés en fin
d’année)
12.09.2023 Association « CHOREO
RYTHME »
Mme Marie-Jeanne BERNARDINI Signature d’une convention pour la mise à disposition la salle de motricité de l’école Ch. Andrei afin d’y organiser des cours de
danse les mercredis de 10h00 à 12h00 et de 16h00 à 19h00
100
Redevance
annuelle
(Fluides à charge
facturés en fin
d’année)
12.09.2023 Association « NEW BODY »
Mme Christelle BRUMBT-
ANTONELLI Signature d’une convention pour la mise à disposition du hall d’entrée de l’école M.REYNOARD Maternelle afin d’y organiser
des cours de danse du 13 septembre 2023 au 05 juillet 2024
50
Redevance
annuelle
(Fluides à charge
facturés en fin
d’année)
12.09.2023 Association « FERRARINI JAZZ
DANCE »
Mme Pascale SIMONPIERI
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition de la salle de motricité de l’école R.SUBISSI
Elémentaire afin d’y organiser des cours de danse du 13
septembre 2023 au 05 juillet 2023
100
Redevance
annuelle
(Fluides à charge
facturés en fin
d’année)
15.09.2023 Association ARTE E MARE
Mme Michèle COROTTI
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition des salles du Théâtre Municipal pour la tenue de la
40eme édition du festival Arte E Mare du vendredi 29 septembre
au samedi 07 octobre 2023
Modalités définies dans la convention
17.09.2023 Association « Gymnastique
Volontaire »
Mme Nicole ANTONA
Signature d’une convention pour la mise à disposition du
gymnase de l’école R.SUBISSI Elémentaire afin d’y organiser des
cours de gymnastique les lundis et jeudis de 18h30 à 19h30 à
partir du 18 septembre 2023
Modalités définies dans la convention
Fluides à charge facturés en fin
d’année Date de la
décision
Bénéficiaires/Destinataires Objet Incidences financières en € Dépenses Recettes
18.09.2023 Association Camerata Figarella
Mme Martine BEDIN
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition de la grande salle du Théâtre Municipal de Bastia afin
d’y organiser d’y organiser un concert le 21 septembre 2023
Modalités définies dans la convention
Gratuité accordée par délibération en
date du 5 octobre 2023
19.09.2023 Centre Culturel Una Volta
Mme Emmanuelle de GENTILI
Signature d’une convention de partenariat pour la mise en œuvre
d’une action artistique intitulée Sparte parole au PARC Nelson
Mandela les 4, 7 et 8 octobre 2023
Modalités définies dans la convention
26.09.2023 Fondation du Patrimoine
M. René LOTA
Signature d’une convention de souscription pour la campagne
d’appel aux dons pour la sauvegarde du patrimoine
Modalités définies dans la convention
26.09.2023 Association OPRA
Mme Angèle LIEGAULT Signature d’une convention pour la mise à disposition de l’espace
garderie de l’école F.AMADEI Elémentaire afin de dispenser des
cours de théâtre expressif du 27 septembre 2023 au 30 juin 2024
50
Redevance
annuelle
(Fluides à charge
facturés en fin
d’année)
27.09.2023 Association EMAHO
M. Hervé AMIEL
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition des salles du Centre Culturel Alb’Oru afin d’y
organiser Bastia Ville Digitale du 16 au 21 octobre 2023
Modalités définies dans la convention
Gratuité accordée par délibération en
date du 5 octobre 2023
02.10.2023 Association U Ristorante Suciale
Mme Joséphine FANUCHI
Signature d’une convention de partenariat pour la réalisation
d’une action en lien avec la Sant’Andria gestion des points de
collectes des denrées alimentaires à la salle Polyvalente de
Lupinu du 29 au 30 novembre 2023
Modalités définies dans la convention
02.10.2023 Association Partage
Mme Odile BRANCA
Signature d’une convention de partenariat pour la réalisation
d’une action en lien avec la Sant’Andria gestion des points de
collectes des denrées alimentaires à la salle Polyvalente de
Lupinu du 29 au 30 novembre 2023
Modalités définies dans la convention
02.10.2023 Association Les Restos Du Cœur
Mme Françoise COLLOMB
LUCIANI
Signature d’une convention de partenariat pour la réalisation
d’une action en lien avec la Sant’Andria gestion des points de
collectes des denrées alimentaires à la salle Polyvalente de
Lupinu du 29 au 30 novembre 2023
Modalités définies dans la convention
02.10.2023 Association Secours Catholique
Mme Antoinette ORSINI
Signature d’une convention de partenariat pour la réalisation
d’une action en lien avec la Sant’Andria gestion des points de
collectes des denrées alimentaires à la salle Polyvalente de
Lupinu du 29 au 30 novembre 2023
Modalités définies dans la convention
03.10.2023 Association « FALEP »
Mme Marie-Hélène DUBREUIL-
VICCHI
Signature d’une convention pour la mise à disposition de deux
salles de classe de l’école CAMPANARI Elémentaire afin d’y
organiser des cours de soutien scolaire du 04 octobre 2023 au
05 juillet 2024
Modalités définies dans la convention
(Fluides à charge facturés en fin
d’année) Date de la
décision
Bénéficiaires/Destinataires Objet Incidences financières en € Dépenses Recettes
05.10.2023 Conservatoire de corse Henri
Tomasi
Mme Jennifer GAMET-ROSSI
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition de la salle de spectacle du centre culturel Alb’Oru pour
la tenue d’un spectacle de danse le jeudi 12 octobre 2023
Modalités définies dans la convention
09.10.2023 Mr AGHERBI Djelloul Décision portant autorisation de résiliation de bail pour l’appartement 11, Bd Auguste Gaudin depuis le 04 Aout 2021
Aucune incidence financière
09.10.2023 Préfecture de Haute-Corse
Mr Michel PROSIC
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition de la salle Polyvalente de Lupinu afin d’y organiser
une réunion le 09 octobre 2023
Modalités définies dans la convention
16.10.2023 Ecole Scola Corsa
Mr Pasquale CASTELLANI
Signature d’une convention pour la mise à disposition de la cour
et de la coursive couverte de l’école CHARPAK Elémentaire afin
d’organiser une kermesse le mardi 17 octobre 2023 de 17h00 à
23h00
Modalités définies dans la convention
17.10.2023 Association Emaho
Mr Hervé AMIEL
Signature d’une convention de partenariat pour la mise en place
d’ateliers numériques à la Maison des Quartiers Sud de 10h00 à
18h00 le 21 octobre 2023
Gratuité accordée
17.10.2023 Centre Permanent d’Initiative
pour l’Environnement Bastia Golo
Méditerranée
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition de la salle de médiation le 26 octobre 2023 et de
l’auditorium du musée le 20 décembre 2023 en vue d’y organiser
des ateliers sur la réduction des déchets
Modalités définies dans la convention
17.10.2023 Association AMIS DE LA DANTE
ET DE LA CULTURE
ITALIENNE
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition de l’auditorium du musée afin d’y organiser une
conférence
Modalités définies dans la convention
18.10.2023 Association K’Scolta
Mr Pierre-Michel ROCHAULT
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition de la salle Polyvalente de Lupinu en vue d’y organiser
un spectacle de jeunes talents bastiais le vendredi 20 octobre
2023
Modalités définies dans la convention
18.10.2023 Association MUSANOSTRA Signature d’une convention de partenariat pour la mise à disposition de l’auditorium du musée afin d’y organiser deux
conférences
Modalités définies dans la convention
18.10.2023 Agence Nationale de la
Recherche
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition de l’auditorium du musée afin d’y organiser une table
ronde
Modalités définies dans la convention
20.10.2023 Mairie de Bastia
Service de la DRUCS
Signature d’une convention avec l’IRA pour la mise à disposition
à titre gracieux de l’amphithéâtre, du hall et de la véranda pour
la 2eme Edition des Rencontres de la Copropriété le samedi 18
novembre 2023 de 12h à 20h
Modalités définies dans la convention Date de la
décision
Bénéficiaires/Destinataires Objet Incidences financières en € Dépenses Recettes
20.10.2023 Association jeunesses musicales
de Méditerranée
Mr Georges DE ZERBI
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition de la salle de spectacle du centre culturel Alb’Oru pour
la tenue des 24emes Rencontres Musicales de Méditerranée du
lundi 6 novembre au samedi 11 novembre 2023
Modalités définies dans la convention
Gratuité accordée
23.10.2023 Société Alibi Production
Mr François BERGOIN
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition des cours de l’ancien collège de Montesoro en vue de
procéder au tournage d’un film de 19h00 à 03h00 du matin le 26
octobre 2023
Modalités définies dans la convention
24.10.2023 Association CIEN
Mme Martine PIETRI-PELLEGRI Signature d’une convention pour la mise à disposition de la salle du RASED de l’école G.CHARPAK afin d’animer le laboratoire de
recherche interdisciplinaire autour des problématiques de
l’enfance et de l’adolescence
Modalités définies dans la convention
(Fluides à charge facturés en fin
d’année)
24.10.2023 Union Nationale Mutualiste
Interprofessionnelle
Signature d’une convention de location pour la mise à disposition
de l’auditorium du musée de Bastia en vue d’y organiser une
réunion
300
24.10.2023 Centre Culturel UNA VOLTA Signature d’une convention de partenariat pour la mise à disposition de la salle de médiation et du jardin du musée afin
d’y accueillir la résidence pédagogique de l’auteur-illustrateur
Jérémie Fischer
Modalités définies
dans la
convention
26.10.2023 Association FESTA AB
Mr Alexis BIAVARDI
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition gracieuse du péristyle du théâtre municipal pour la
tenue Halloween Festival le mardi 31 octobre 2023
Modalités définies dans la convention
03.11.2023 Mr Jean LORENZI Signature d’un contrat de location avec la ville de Bastia d’un hangar afin d’y entreposer le matériel scénique du théâtre de
Bastia durant les travaux de réhabilitation de ce dernier pour une
durée de 3 ans
1500 mensuel
05.11.2023 Ministère de l’éducation
nationale, de la jeunesse et des
sports
Mr le Directeur Académique
Signature d’une convention pour la formalisation de l’
l’organisation du dispositif « petits déjeuners » dans les classes
de l’école maternelle Campanari
4305.60
07.11.2023 Association Partage
Mme Odile BRANCA
Signature d’une convention de location pour la mise à disposition
à titre gratuit de la salle polyvalente de Lupinu en vue d’y
organiser un loto le 26 novembre 2023
Frais de
fonctionnement
25 Date de la
décision
Bénéficiaires/Destinataires Objet Incidences financières en € Dépenses Recettes
07.11.2023 Mme Agnès PLATTEAU Signature d’une convention de location pour la mise à disposition de la salle polyvalente de Lupinu en vue d’y organiser un
anniversaire le 18 novembre 2023
Redevance
150
07.11.2023 Communauté d’Agglomération de
Bastia
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition de l’auditorium, du hall et du couloir menant à la cellule
et aux citernes du musée afin d’organiser la journée mondiale de
lutte contre les violences faites aux femmes
Modalités définies dans la convention
07.11.2023 Association INCANTI Signature d’une convention de partenariat pour la mise à disposition de l’auditorium du musée afin d’y organiser une
conférence autour du thème La Musique, la Corse et l’ailleurs
Modalités définies dans la convention
08.11.2023 Conservatoire de corse Henri
Tomasi
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition gracieuse de la salle de spectacle du centre culturel
Alb’Oru pour la tenue d’un bal traditionnel le samedi 18 novembre
2023
Modalités définies dans la convention Objet N°
Lot
Libellé lots Type
Marché
Type
Procé
dure
Seuil
minimu
m
annuel
H.T
Seuil maximum
annuel H.T
Prix
forfaitaire
ou
unitaire
global
H.T
Nom titulaire CP Date
notification
Durée
initiale
(en
mois)
Durée de
reconduction
(en mois)
Location de trois
véhicules froid positif
pour la Restauration
scolaire de la Ville de
Bastia
/ / F AOO / 5 000 € 41 472,00 €
PETIT
FORESTIER
LOCATION SAS
93420 11/07/2023 60 /
Prestations de location
de chalets et de service
de sécurité pour le
marché de Noël
1 Location de
chalets et
alimentation
électrique
provisoire
S AOO / 10 chalets
supplémentaires
46 650,00
€
LOCATION TAG 20290 23/08/2023 4,5 36
Prestations de location
de chalets et de service
de sécurité pour le
marché de Noël
2 Prestation de
sécurité et de
gardiennage
des structures
(tentes,
chalets)
S AOO / 45 000 € / HESTIA SERVICES
SECURITE NORD
20290 10/08/2023 4,5 36
Nouveau Programme
de Rénovation Urbaine
- Cités des Lacs, des
Arbres et des Monts -
Quartier Sud de Bastia
2 Mission de
maitrise
d’œuvre
portant sur des
aménagements
urbains
S AOO / 70 000 €
Pour dossier
suppl.
462
660,78 €
Groupement
INTERVIA
ETUDES
(mandataire)
+ CETEC
+ ARCADI
PAYSAGE
+ ATELIER DU
MAQUIS
1 :
34740
2 :
20200
3 :
34200
4 :
20200
10/08/2023 Cf.
travaux
/
Fourniture de matériels
et d'équipements
électriques (relance)
/ / F AOO / 150 000 € / YESSS ELECTRIQUE
20620 22/08/2023 12 36
Travaux à bons de
commande
d’installation
d’équipements de
sécurité, de contrôle
/ / T MAPA / 300 000 € / Groupement TECHNIC ELEC
(mandataire)
+ TECHNIC
ALARM
(cotraitant)
1 :
20290
2 :
20290
19/10/2023 12 36 d’accès et de
vidéoprotection
Mission d’evaluation de
la cite educative pour la
periode scolaire 2023 –
2024
/ / S MAPA / / 21 125,00 €
Groupement HIRA
CONSULTING
(mandataire)
+ A3E Consulting
(cotraitant)
1 :
76100
2 :
93800
20/10/2023 9 /
Travaux de
renouvellement et de
création de poteaux et
bornes incendie pour la
ville de Bastia
/ / T MAPA / 300 000 € / SAS RAFFALLI PAUL MATHIEU
20200 17/11/2023 12 36