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Déliberation - cms 09 Comite Jumelage Attribution subvention 2026 Retour Prefecture
Document publié le Lundi 24 novembre 2025 par la commune de Pizay.
Lien du pdf (Déliberation - cms 09 Comite Jumelage Attribution subvention 2026 Retour Prefecture)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Accusé de réception en préfecture
| 001-210102976-20251124-D251124 _09-DE D2$1124 09 Date de télétransmission : 25/11/2025 a Date de réception préfecture : 25/11/2025
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE PIZAY
Séance du Lundi 24 novembre 2025
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres présents : 8 (dont 4 pouvoirs)
Nombre de Votants : 12
Etaient présents : Mesdames AVOSCAN Brigitte, LORIZ Isabelle, et Messieurs BRUN Vincent, FOURMY
Samuel, GRIMAND Marc, JOSSERAND Jean-Michel, LEBLANC Bruno, Philippe POIRSON
Etaient excusés : Mme BARRO Carole, Mme COCHET Aurélie (donne pouvoir à Mme Isabelle LORIZ), M.
DECATOR Mathieu (donne pouvoir à M. LEBLANC Bruno), Mme PANNETIER Jocelyne (donne pouvoir à
M. JOSSERAND Jean-Michel), M. CHABERT Nicolas (donne pouvoir à M. GRIMAND Marc)
Etaient absents : M. GAGNEUX Jean-Louis ; Mme POTHIN Martine
Il a été procédé, conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités
Territoriales à l’élection d’une secrétaire pris au sein du conseil : Mme Isabelle LORIZ a obtenu
la majorité des suffrages et a été désignée pour remplir ces fonctions qu’elle a acceptées.
Objet : Comité de Jumelage — Attribution de subvention pour l’année 2026
Les communes de la 3CM et Beynost sont jumelées avec OSTFILDERN (Allemagne). Théoriquement une subvention est versée chaque année au comité de jumelage de Montluel.
Le Comité de Jumelage a fait la demande au Conseil Municipal d’une participation de 277 €.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité,
ACCEPTE de verser une subvention de 277 € pour l’année 2026.
DIT que cette dépense sera imputée à l’article 6574 du Budget Primitif 2026.
AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents se rapportant à ce dossier.
Fait et délibéré en séance, les jour, mois et an que susdit.
Copie certifiée conforme à l'original.
Le Maire
Marc GRIM
Délibération rendue exécutoire le : 2 sl" 125
Après affichage et publication du : 2 $/n\\2S
Le Maire,
Marc GRIMAND
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