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Déliberation - cms 09 Attribution subvention SOU DES Ecoles Retour Pref
Document publié le Lundi 23 février 2026 par la commune de Pizay.
Lien du pdf (Déliberation - cms 09 Attribution subvention SOU DES Ecoles Retour Pref)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Accusé de réception en préfecture
001-210102976-20260223-D260223_09-DE
D260203 09 Date de télétransmission : 26/02/2026 Z=0V- Date de réception préfecture : 26/02/2026
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE PIZAY
Séance du Lundi 23 février 2026
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres présents : 11
Nombre de Votants : 12 (dont 1 pouvoir)
Etaient présents : Mesdames AVOSCAN Brigitte, BARRO Carole, COCHET Aurélie, LORIZ
Isabelle, PANNETIER Jocelyne et Messieurs DECATOR Mathieu, FOURMY Samuel, JOSSERAND
Jean-Michel, LEBLANC Bruno, GRIMAND Marc, Philippe POIRSON
Étaient excusés : M CHABERT Nicolas (donne pouvoir à Mme PANNETIER Jocelyne), M. BRUN
Vincent
Étaient absents : M. GAGNEUX Jean-Louis et Mme POTHIN Martine
Il a été procédé, conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités
Territoriales à l'élection d’un secrétaire pris au sein du conseil : Mme BARRO Carole a obtenu
la majorité des suffrages et a été désignée pour remplir ces fonctions qu’elle a acceptées.
Objet: Attribution subvention pour le Sou des Ecoles de PIZAY
Une subvention est versée chaque année pour le Sou des Ecoles.
Il est demandé au Conseil Municipal de délibérer pour :
ACCEPTER de verser une subvention de 1 000.00 € (mille euros) au Sou des Ecoles.
pour l’année scolaire 2026-2027.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité,
ACCEPTE de verser une subvention de 1 000.00 € (mille euros) au Sou des Ecoles, pour
l’année scolaire 2026-2027.
DIT que cette dépense sera imputée à l’article 6574 du BP 2026.
AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents se rapportant à ce dossier.
Fait et délibéré à Pizay, les jour, mois et an susdits.
Pour extrait certifié conforme.
Le Maire,
Marc GRIMAND
Délibération rendue exécutoire le LEfO2fLÉ
Après affichage et publication du :
Le Maire, 26 af Ca
Marc GRIMAND
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