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unknown - Agglomération - Loire - Forez - 20251014 CC compte rendu Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 Lien du pdf (unknown - Agglomération - Loire - Forez - 20251014 CC compte rendu)Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Justice et droit, 1

COMPTE - RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

DU MARDI 14 OCTOBRE 2025

Le conseil communautaire de Loire Forez agglomération, légalement convoqué le mardi 7 octobre 2025 s'est réuni à Montbrison à 19 heures 30 le mardi 14 octobre 2025, sous la présidence de Monsieur Christophe BAZILE.

Présents : Marc ARCHER, René AVRIL, Gérard BAROU, André BARTHELEMY, Christiane BAYET, Christophe BAZILE, Jean-Marc BEYSSAC, Georges BONCOMPAIN, Roland BONNEFOI, Jean-Yves BONNEFOY, Roland BOST, Jean-Pierre BRAT, Sylvain BROSSETTE, Hervé BRU, Christiane BRUN-JARRY, David BUISSON, Patricia CARETTE, Stéphanie CHAPTUT, Martine CHARLES, Pierre-François CHAUT, Thierry CHAVAREN, Jean-Baptiste CHOSSY, Evelyne CHOUVIER, Simone CHRISTIN-LAFOND, Patrice COUCHAUD, Claudine COURT, Bernard COUTANSON, Béatrice DAUPHIN, Jean-Luc DAVAL-POMMIER, Jean Maxence DEMONCHY, Géraldine DERGELET, Christophe DESTRAS, Thierry DEVILLE, Marcelle DJOUHARA, Catherine DOUBLET, Paul DUCHAMPT, Jean-Marc DUFIX, Jean-Marc DUMAS, Joël EPINAT, Stéphanie FAYARD, Alban FONTENILLE, François FORCHEZ, Jean-Paul FORESTIER, René FRANÇON, André GACHET, Marie-Thérèse GAGNAIRE, Maurice GALLON, Carine GANDREY, Pierre GARBIL, André GAY, Sylvie GENEBRIER, Cindy GIARDINA, Pierre GIRAUD, Nicole GIRODON, Marie-Thérèse GIRY, Thierry GOUBY, Valéry GOUTTEFARDE, Jean-Marc GRANGE, Dominique GUILLIN, Alféo GUIOTTO, Agnès GUITAY, Valérie HALVICK, Thierry HAREUX, Delphine IMBERT, Jean-René JOANDEL, Olivier JOLY, Michelle JOURJON, Nathalie LE GALL, Alain LIMOUSIN, Gilbert LORENZI, Cécile MARRIETTE, Yves MARTIN, François MATHEVET, Thierry MISSONNIER, Annie OSTARD, Rambert PALIARD, Quentin PÂQUET, Nicole PARDON, Marc PELARDY, Pascale PELOUX, Hervé PEYRONNET, Marie-Gabrielle PFISTER, Patrice POTONNIER, Ghyslaine POYET, Frédéric PUGNET, Robert REGEFFE, Michel ROBIN, Patrick ROMESTAING, Julien RONZIER, Christian SOULIER, Elodie THEVENET, Georges THOMAS, Jean-Paul TISSOT, Pierre VERDIER, Gérard VERNET, Stéphane VILLARD

Absents remplacés : Pierre BARTHELEMY par Jean-Marc BEYSSAC, Hervé BEAL par Maurice GALLON, Christian CASSULO par Pierre-François CHAUT, Bertrand DAVAL par Patrice POTONNIER, Pierre DREVET par Nicole PARDON, Michel JASLEIRE par Delphine IMBERT, Jean-Philippe MONTAGNE par Sylvain BROSSETTE, Monique REY par Agnès GUITAY

Pouvoirs : Abderrahim BENTAYEB à Gérard VERNET, Christine BERTIN à Thierry DEVILLE, Christophe BRETTON à Pierre VERDIER, Pierre CONTRINO à Jean-Paul FORESTIER, Bernard COTTIER à Catherine DOUBLET, Julien DEGOUT à Patrice POTONNIER, Serge DERORY à Alban FONTENILLE, Daniel DUBOST à Alain LIMOUSIN, Clément GAUMON à Thierry GOUBY, Flora GAUTIER à Pascale PELOUX, Serge GRANJON à Nicole GIRODON, Martine GRIVILLERS à Cindy GIARDINA, Anne JOUANJAN à Robert REGEFFE, Eric LARDON à Marcelle DJOUHARA, Alain LAURENDON à Gilbert LORENZI, Rachel MEUNIER-FAVIER à Marc ARCHER, Frédéric MILLET à Frédéric PUGNET, Alexandre PALMIER à Marie-Thérèse GIRY, Nicole PINEY à Yves MARTIN, Pascal ROCHE à Elodie THEVENET, Frédérique SERET à Jean-Marc DUMAS, Carole TAVITIAN à François MATHEVET, Gilles THOMAS à André BARTHELEMY, Yannick TOURAND à Thierry HAREUX

Absents : Yves DUPORT, Jean-Claude GARDE, Patrick LEDIEU, Christelle MASSON, Martine MATRAT, Mickaël MIOMANDRE, Gérard PEYCELON, Bernard TRANCHANT

Secrétaire de séance : Pierre GIRAUD.

Nombre de membres dont le conseil communautaire doit être composé : 128

Nombre de membres présents : 96

Nombre de membres suppléés : 8

Nombre de pouvoirs : 24

Nombre de membres absents : 8

Nombre de votants : 1202

Christophe BAZILE

- APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 SEPTEMBRE 2025 : Le procès-verbal n’appelle pas de remarque, il est donc approuvé à l’unanimité.

FINANCES

Olivier JOLY

1 - MODIFICATION DU ZONAGE DE TEOM POUR LES PROPRIÉTÉS SITUÉES À PLUS DE 200 MÈTRES DU CIRCUIT DE COLLECTE (BENEFICIANT DU TAUX REDUIT) = voté à l’unanimité. 2 - EXONERATIONS DE TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES 2026 POUR LES ENTREPRISES HORS SERVICE PUBLIC = voté à l’unanimité.

3 - ADMISSIONS EN NON-VALEURS 2025 – BUDGET PRINCIPAL = voté à l’unanimité. 4 - ADMISSIONS EN NON-VALEURS 2025 – BUDGET ASSAINISSEMENT = vote du conseil : 119 voix pour et 1 voix contre (T. Gouby).

5 - ADMISSIONS EN NON-VALEURS 2025 – BUDGET EAU = vote du conseil : 118 voix pour, 1 voix contre (T. Gouby) et 1 abstention (P. Verdier).

6 - ADMISSIONS EN NON-VALEURS 2025 – BUDGET OM= vote du conseil : 117 voix pour, 2 abstentions (P. Verdier, C. Bretton) et 1 voix contre (T. Gouby). 7 - DECISION MODIFICATIVE DE CREDITS N°2 DU BUDGET PRINCIPAL – 2025 = voté à l’unanimité.

8 - DECISION MODIFICATIVE DE CREDITS N°2 DU BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT – 2025 = voté à l’unanimité.

9 - DECISION MODIFICATIVE DE CREDITS N°2 DU BUDGET ANNEXE EAU POTABLE - 2025 = voté à l’unanimité.

10 - DECISION MODIFICATIVE DE CREDITS N°2 DU BUDGET ANNEXE TEOM – 2025 = voté à l’unanimité.

11 - DECISION MODIFICATIVE DE CREDITS N°2 DU BUDGET ZONES ECONOMIQUES – 2025= voté à l’unanimité.

12 - DECISION MODIFICATIVE DE CREDITS N°2 DU BUDGET ATELIERS PARTAGES – 2025 = voté à l’unanimité.

CYCLE DE L'EAU - EAU POTABLE

Patrice COUCHAUD

13 - AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE COOPERATION ENTRE LOIRE FOREZ AGGLOMERATION ET LE SYNDICAT DE GESTION DES EAUX DU VELAY (SGEV) EN MATIERE D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT – CONVENTION DE RECOUVREMENT ET REVERSEMENT AVEC LE SGEV – APPROBATION – CONVENTION DE VENTE D’EAU – APPROBATION = voté à l’unanimité.

AGRICULTURE

David BUISSON

14 - APPROBATION DU PROJET DE PAEN COTEAUX DU FOREZ = vote du conseil : 119 voix pour et 1 abstention (A. Gachet).

CULTURE

Evelyne CHOUVIER

15 - GESTION DU DESHERBAGE EN MEDIATHEQUE – LUDOTHEQUE = vote du conseil : 119 voix pour et 1 abstention (P. Verdier).3

DECHETS

Pierre GIRAUD

16 - MISE A JOUR DES TARIFS DE DECHETERIES = vote du conseil : 119 voix pour et 1 abstention (P. Verdier).

Pierre GIRAUD / Marc ARCHER

17 - SUBVENTION A LA RESSOURCERIE DU FOREZ DANS LE CADRE DU RÉEMPLOI = voté à l’unanimité.

ENVIRONNEMENT

Marie Gabrielle PFISTER

18 - TERRITOIRE ENGAGE POUR LA NATURE : RENOUVELLEMENT CANDIDATURE = vote du conseil : 119 voix pour et 1 abstention (P. Verdier).

ECLAIRAGE PUBLIC

Jean-Paul TISSOT

19 - VERSEMENTS AUX COMMUNES DE FONDS DE CONCOURS DANS LE CADRE DU CERCLE VERTUEUX D’ECONOMIE D’ENERGIE = voté à l’unanimité.

Christophe BAZILE

20- DÉCISIONS ET CONVENTIONS/CONTRATS DU PRÉSIDENT : l’assemblée prend acte des décisions présentées.

- INFORMATION : le prochain conseil communautaire se tiendra le mardi 25 novembre 2025 à 19h30.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h40.