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Déliberation - DEL 056 ADEBCOSNE
Document publié le Jeudi 22 juin 2023 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 056 ADEBCOSNE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
N° DELIB 2023/06/056
République Française
Département de la Nièvre
Arrondissement de Cosne-Cours-sur-Loire
Commune de Cosne-Cours-sur-Loire
Envoyé en préfecture le 26/06/2023
Reçu en préfecture le 26/06/2023
Publié le 26/06/2023 T
ID : 058-215800863-20230622-DEL2023 06 056-DE
Date de la convocation : 16/06/2023
Date d’affichage : 16/06/2023
Nombre de membres afférents au
conseil municipal : 29
Extrait du registre des délibérations de la Commune de Cosne-Cours-sur-Loire
| Effectifs 24 |
LNombre de votants | 29
| Votes « Pour » 29
Votes « Contre » 0
Abstentions 0
| Procurations
Séance du 22 juin 2023
L’an deux mille vingt-trois et le vingt-deux juin à dix-neuf heures,
Le Conseil municipal de Cosne-Cours-sur-Loire, régulièrement
convoqué, s’est réuni au Palais de Loire, salle du Belvédère, Rue du
Général de Gaulle, sous la présidence de M. Gilbert LIENHARD,
premier adjoint, en application de l’article L2122-17 du CGCT.
Etaient présents : Gilbert LIENHARD, Martine LEROY, Michel
RENAUD, Béatrice BOULOGNE, Yannis BONNET, Stéphanie
OUVRY, Jean-Pierre MARASI, Nadine BREUZET, Annie
MILLIARD, Patrick PONSONNAILLE, Frédéric CASSERA,
Denis REBY, Corinne COLONEL, Alexandre BLANDIN, Florence
GUILLAUME, Carole TABBAGH-GRUAU, Pauline PABIOT,
Michel VENEAU, Sylvie REBOULEAU, Pascale QUILLIER,
Lucie LECLERC, Alexandre BOUCHER-BAUDARD, Martine
BOREL, Hicham BOUJLILAT,
Absents ayant donné procuration : Daniel GILLONNIER à Gilbert
LIENHARD, Christine GUIBLIN à Martine LEROY, Alain
DEDISSE à Patrick PONSONNAILLE, Frédéric GABEZ à
Stéphanie OUVRY, Isabelle DENIS à Hicham BOUJLILAT.
| Secrétaire de séance : Frédéric CASSERA.
Objet de la délibération : Agence de Développement Economique
du Bassin de Cosne-Cours-sur-Loire (ADEBCosne) - désignation
des représentants.
Par délibération n°2020/07/011 du 15 juillet 2020, deux
représentants parmi les membres du Conseil municipal ont été élus
pour siéger au conseil d’administration de l'Agence de
Développement Economique du Bassin de Cosne-Cours-sur-Loire
(ADEBCosne).
Par délibération n°2020/09/009 du 30 septembre 2020, un membre
supplémentaire a été élu portant ainsi à 3 les représentants de la Ville
à savoir M. Daniel GILLONNIER, M. Yannis BONNET et M.
Denis REBY. Envoyé en préfecture le 26/06/2023
° Reçu en préfecture le 26/06/2023
N° DEUB 2023/06/056 Publié le 26/06/2023 S L C
ID : 058-215800863-20230622-DEL2023 06 056-DE
Les statuts de l’ Agence de Développement Economique du Bassin
de Cosne-Cours-sur-Loire (ADEBCosne) ont été mis à jour lors du
Conseil d’administration du 20 avril 2023 fixant le nombre de sièges
affectés à la Ville de de Cosne-Cours-sur-Loire à 2 au regard de la
répartition du capital (soit 20.63 % pour la ville de Cosne-Cours-sur-
Loire).
Il appartient donc au conseil municipal de désigner seulement deux
représentants parmi ses membres.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, désigne :
- Messieurs Daniel GILLONNIER et Yannis BONNET,
Unanimité.
Pour extrait conforme :
Le Président de séance,