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Déliberation - SKM C751i26012016370
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Hasnon.
Lien du pdf (Déliberation - SKM C751i26012016370)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Budget,
HASNON Ville de la Communauté d'Agglomération de ia Porte du Hainaut
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JANVIER 2026
HÉRREREEERE RE
LISTES DES DELIBERATIONS EXAMINEES
N° 2026/01/01 : Ouverture anticipée des dépenses d’investissement avant le
vote du budget primitif 2026 (annule et remplace) : adoptée à l’unanimité
N° 2026/01/02 : Proposition de mise en vente du bus IVECO - adoptée à
l’unanimité
N° 2026/01/03 : Désaffectation et déclassement du domaine public (Terrain
de 29 m2) — adoptée à l’unanimité
N° 2026/01/04: Vente d’un terrain de 29 m2 au 6 rue Marcel Sembat :
adoptée à l’unanimité
N°2026/01/05 : Convention de participation financière au
surdimensionnement de réseau d’eau potable afin d’assurer la DECI
(lotissement rue Marcel Sembat) : adoptée à l’unanimité
N° 2026/01/06 : Avenant n°1 à la convention PUP (lotissement rue Marcel
Sembat) : adoptée à l’unanimité
La secrétaire de séance,
Sophie VAN EECKHOUT
Mairie : 10, rue Henri Durre + 59178 HASNON - Téléphone : 03 27 21 67 17 — Fax : 03 27 21 67 18
La Mairie est fermée le samedi et le lundi matin