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Procès Verbal - 2 pv 09 06 23 Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Morangis. Lien du pdf (Procès Verbal - 2 pv 09 06 23)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Égalité et non-discrimination, Justice et droit, MORAN US

SÉANCE DU CONSEIL MU

DU 9 JUIN 2023 À 20HEL RES 00

. PROCÈS-VERBAL |

REF. BV/PG/AP 003-2023

Le 9 juin 2023, à 20h00, le Conseil municipal de la ville de Morangis s’est réuni à l’espace Saint-Michel, sous la présidence de Mme Brigitte VERMILLET, Maire.

Étaient présents: Mme Brigitte VERMILLET, Maire, Mme Marie HAMIDOU, M. Robert ALLY, Mmes Quynh NGO, Jeannette BRAZDA, M. Jean-Jacques LEGRAND, M. Pascal

LEROY, Mme Martine MUSA, Adjoints au Maire; Mme Fabienne RIQUART, MM. Paulo RAMOS, Claude DELOBEL, Thierry HORDESSEAUX, Mme Josiane GONZALEZ

LAMOUREUX, M. Yvon COADOU, Mme Caroline DELAIRE, MM. Albert BIOSSI, Serge

HOUZIEL, Daniel GIZZI, Mme Laureen OLIVERES, M. Dany CAMACHO, Mme Valérie

COUREAU, Mme Annette VIRLY RICHARD, M. Martial GAUTHIER, Mme Jacqueline BENJADDI, M. Anthony BUNELLE, M. Gilles PRENELLE, Mme Carole PERSONNIER, M. Xavier DUGOIN, Conseillers municipaux.

Étaient absents et représentés : Mme Philomène PINTO donne pouvoir à Mme Quynh

NGO, M. Michel RIEGERT donne pouvoir à M. Robert ALLY, Mme Emmanuelle DI MAMBRO donne pouvoir à Mme Marie HAMIDOU, Mme Samira EL HADDAD donne pou-

voir à Madame Josiane GONZALEZ LAMOUREUX, M. Corentin LÉVY donne pouvoir à Mme le Maire.

Madame Quynh NGO, Adjointe au Maire, a été désignée dans les fonctions de secrétaire de séance, conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.

PROCES-VERBAL

Le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 22 mai 2023 a été approuvé, à l'unanimité, après un vote à main levée.

DECISIONS DU MAIRE

Madame le Maire rend compte des décisions prises dans le cadre de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, à savoir :

062/2023: Contrat de location pour le séjour ados du 10 au 13 juillet 2023 au Camping de Strasbourg avec 15 jeunes (15/17 ans) et 3 encadrants.

Montant : 1 435,70€ TTC.

063/2023 : Contrat de cession de droit de représentation d'une prestation d’un groupe de mu-

sique dans le cadre des mardis d'été - « Paris Night» du mardi 29 août 2023 à l'Espace Pierre

Amoyal avec la société KANWIPLAY KMUSIC.

Montant: 1 888.45 € TIC.

064/2023 : Contrat de cession de droit de représentation d’une prestation d'un groupe de mu- sique dans le cadre des mardis d'été - « Mismoya » du mardi 8 août 2023 à l’école Edouard

Herriot avec la société KANWIPLAY KMUSIC.Montant: 1 360.95 € TTC.

065/2023 : Contrat de cession de droit de représentation d’une prestation d’un groupe de mu-

sique dans le cadre des mardis d'été - « Les frères Guinguette » du mardi 1er août 2023 à la

Place de la résistance avec la société KANWIPLAY KMUSIC.

Montant : 2 626.95 € TTC.

066/2023 : Contrat de cession de droit de représentation d'une prestation d'un groupe de mu-

sique dans le cadre des mardis d'été - « Pop in Paris » du mardi 18 juillet 2023 à l'École Herriot

avec la société KANWIPLAY KMUSIC.

Montant: 1 993.95 € TTC.

067/2023 : Contrat de cession de droit de représentation d’une prestation d'un groupe de mu-

sique dans le cadre des mardis d'été - « Yoë » du mardi 11 juillet 2023 à l'Espace Pierre Amoyal

avec la société KANWIPLAY KMUSIC.

Montant : 1 888.45 € TTC.

068/2023 : Convention d'objectif et de financement entre l'association Football Club - Moran-

gis - Chilly Mazarin (FCMC) et la collectivité pour 2023.

Montant : Versement solde subvention d'un montant de 45 000€.

069/2023: Convention pour l’autrice Madame Aglaée COLLIN, le samedi 13 et dimanche 14 mai 2023, pour le salon du livre et de la gastronomie à l'espace Saint Michel. Montant : 629,07 €.

070/2023 : Convention pour l'auteur Monsieur Daniel MESGUICH, le samedi 13 et dimanche 14 mai 2023, pour le salon du livre et de la gastronomie à l'espace Saint Michel. Montant : 358,94 €.

071/2023 : Convention pour l'Ordre Culinaire International, le samedi 13 et dimanche 14 mai 2023, pour le salon du livre et de la gastronomie à l'espace Saint Michel. Montant : 2 000 €.

072/2023 : Convention pour l'autrice Madame Lili NYSSEN, le samedi 13 et dimanche 14 mai

2023, pour le salon du livre et de la gastronomie à l'espace Saint Michel. Montant : 358,94 €.

073/2023 : Convention pour l'autrice Madame Pénélope ROSE, le samedi 13 et dimanche 14 mai 2023, pour le salon du livre et de la gastronomie à l'espace Saint Michel. Montant : 358,94 €.

074/2023: Convention pour l’auteur Monsieur Jacques ROUVEYROLLIS, le samedi 13 et di-

manche 14 mai 2023, pour le salon du livre et de la gastronomie à l'espace Saint Michel. Montant : 358,94 €.

075/2023 : Convention pour l'association Poésie et Chanson SORBONNE, le samedi 13 et di-

manche 14 mai 2023, pour le salon du livre et de la gastronomie à l'espace Saint Michel. Montant : 5 600 €.

076/2023 : Convention d'objectif et de financement entre l'association Comité des Fêtes et la collectivité pour l’année 2023.

Montant : Versement solde subvention d'un montant de 35 000 €.

077/2023 : Convention d'objectif et de financement entre le Judo Club et la collectivité pour l’année 2023.

Montant : Versement solde subvention d'un montant de 50 000 €.

2/6DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

| 042/2023 Désignation des membres des commissions municipales |

Entendu le rapport présenté par Madame le Maire

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment l’article L 2143-2,

Vu délibération n°050/2020 du Conseil municipal du 20 juillet 2020, portant sur la création des commissions municipales,

Considérant la démission de tous les conseillers municipaux de la liste Morangis Pour Tous

en date du 24 et 25 avril 2023,

Considérant qu'il convient de désigner des nouveaux membres de la liste Morangis Pour

Tous au sein des commissions municipales,

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, après un vote à main levée,

DÉSIGNE les membres du groupe Morangis Pour Tous aux commissions listées ci-dessus :

e Mme Annette VIRLY RICHARD et M. Martial GAUTHIER membres de la commission Services à la population.

e M. Anthony BUNELLE et M. Gilles PRENELLE membres de la commission Cadre de

vie, Patrimoine, Sécurité.

+ Mme Jacqueline BENJADDI et M. Martial GAUTHIER membres de la commission

Éducation, Citoyenneté.

| 043/2023 Désignation des membres du Comité de la Caisse des Écoles

Entendu le rapport présenté par Madame le Maire

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2121-22 et

L.2143-3,

Vu la délibération n° 037/2020 du 4 juillet 2020 portant sur l'élection des membres du Co- mité de la Caisse des Écoles,

Vu la démission de Madame Mathilde GOUJON conseillère municipale de la liste Morangis Pour Tous du Conseil municipal en date du 24 avril 2023 et membre Comité de la Caisse des écoles,

Considérant la composition des membres du Comité de la Caisse des écoles,

Considérant qu'il convient de désigner un nouveau membre de la liste Morangis Pour Tous

pour pourvoir au remplacement d’un élu démissionnaire,

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, après un vote à main levée,

DESIGNE M. Martial GAUTHIER comme membre du Comité de la Caisse des écoles.

| 044/ Élection des membres de la commission d'appel d'offres

Entendu le rapport présenté par Madame le Maire

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu l'article 22 du Code des Marchés Publics,

Vu la délibération n°039/2020 du Conseil municipal du 20 juillet 2020 relative à l'élection

des Adjoints au Maire,

Vu le procès-verbal en date du 20 juillet 2020 constatant l'installation du Conseil municipal

modifié,

Il est proposé au Conseil municipal de former la Commission d'Appel d'offres qui comprend

5 membres titulaires et 5 membres suppléants,

3/6Vu la démission en date du 25 avril 2023 de Monsieur Michel SIGNARBIEUX et de Madame

Mathilde GOUJON conseillers municipaux d'opposition au sein du Conseil municipal qui

était membre de la CAO,

Considérant que les membres sont élus par le conseil municipal au scrutin de liste, à la repré-

sentation proportionnelle au plus fort reste, sans panachage, ni vote préférentiel. Chaque

conseiller municipal ou groupe de conseillers municipaux peut présenter une liste,

Après un appel de candidature, Madame le Maire suspend la séance à 2 min,

Les listes de candidats sont les suivantes :

Passion Morangis :

Robert ALLY (titulaire)

Quynh NGO (titulaire)

Jeannette BRAZDA (titulaire)

Jean-Jacques LEGRAND (titulaire)

Marie HAMIDOU (suppléante)

Claude DELOBEL (suppléant)

Josiane GONZALEZ LAMOUREUX (Suppléante)

Morangis Pour Tous :

1. Gilles PRENELLE (titulaire)

2. Anthony BUNELLE (suppléant)

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, après un vote à scrutin secret, après dépouil- lement, les résultats sont les suivants :

MS

UNE

©

- nombre de bulletins : 33

- bulletins liste Passion Morangis : 26

- bulletins Morangis Pour Tous : 4

- bulletins nuls et blancs : 1 bulletin nul et 2 bulletins blancs

ELIT à la Commission d'Appel d'Offres les membres suivants :

Membres titulaires :

1. Robert ALLY (titulaire)

2. Quynh NGO (titulaire)

8. Jeannette BRAZDA (titulaire)

4. Jean-Jacques LEGRAND ( titulaire)

5. Gilles PRENELLE (titulaire)

Membres suppléants :

1. Marie HAMIDOU (suppléante)

2. Claude DELOBEL (suppléant)

3. Josiane GONZALEZ LAMOUREUX (suppléante)

4. Anthony BUNELLE (suppléant)

045/2023 Désignation des membres de la Commission Communale pour l’Accessibilité des Personnes Handicapées (CCAPH)

Entendu le rapport présenté par Madame le Maire

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2121-22 et L.2143-3,

Vu la délibération n° 068/2020 du 21 septembre 2020 portant sur la création de la Commis- sion communale pour l'Accessibilité des Personnes Handicapées (CCAPH),

4/6Vu la liste des candidats des trois groupes politiques approuvées par la délibération n°

051/2020 du 20 juillet 2020,

Vu la délibération n°007/2023 du Conseil municipal du 6 février 2023 portant sur la modifi-

cation des membres de la Commission Communale pour l'Accessibilité des Personnes Han-

dicapées (CCAPH),

Vu la démission de Madame Zohra TOUALBI et Monsieur Arnaud NDONG ESSONO con-

seillers municipaux d'opposition du Conseil municipal et membres de la commission commu- nale pour l’Accessibilité des Personnes Handicapées (CCAPH),

Considérant la composition des membres de la Commission communale pour l'Accessibilité

des Personnes Handicapées (CCAPH),

Considérant qu'il convient de désigner deux nouveaux membres de la liste Morangis Pour

Tous pour pourvoir au remplacement des élus démissionnaires,

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, après un vote à main levée,

DESIGNE M. Martial GAUTHIER et M. Gilles PRENELLE comme membres de la Commission

communale pour l'Accessibilité des Personnes Handicapées (CCAPH).

| 046/2023 Désignation des membres de la commission extra-municipale handicaps

Entendu le rapport présenté par Madame le Maire

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment l’article L 2143-2,

Vu la loi 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participa- tion et la citoyenneté des personnes handicapées,

Vu la délibération n°067/2020 du Conseil municipal du 21 septembre 2020 portant sur la

Désignation des membres de la commission extra-municipale handicaps,

Considérant la démission de Madame Zohra TOUALBI et Monsieur Arnaud NDONG ESSONO, conseillers municipaux de la liste Morangis Pour Tous en date du 25 avril 2023,

Considérant qu'il convient de désigner deux nouveaux membres de la liste Morangis Pour Tous de la commission extra-municipale handicaps,

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, après un vote à main levée,

DESIGNE Mme Annette VIRLY RICHARD et Mme Jacqueline BENJADDI au titre de repré- sentant du Conseil municipal au sein de la commission extra-municipale handicaps.

[ Questions diverses

1. Question de Madame Annette VIRLY RICHARD

Le jour de la fête des familles du 3 juin, j'ai noté l'absence de la Croix Rouge mais la présence de la Croix Blanche, pouvez-vous nous dire pourquoi ? Avez-vous contacté la Croix Rouge ?

Réponse de Monsieur Pascal LEROY

La Croix Rouge a été contactée mais n'était pas disponible, elle était déjà prise sur d'autres événements.

2. Question de Madame Annette VIRLY RICHARD

A la fête des familles, pour quelle raison les dons collectés ont été recueillis pour les

Restos du Cœur et non une association caritative qui intervient sur la commune telle que le Secours Populaire ou Secours Catholique?

Réponse de Madame le Maire

C'était un projet porté par les jeunes du Conseil Municipal des Jeunes, la municipalité

n’a pas à aller à l'encontre de leur choix de l'association.

5/63. Question de Monsieur Anthony BUNELLE

Il ÿY à une nouvelle crèche dans l'avenue Gabriel Péri, je voudrais connaître la date

d'ouverture ?

Réponse de Madame Caroline DELAIRE

il s’agit d’une micro-crèche privée qui ne se trouve pas dans l'avenue Gabriel Péri mais

dans l'avenue Gustave Eiffel dont on ne connaît pas encore la date d'ouverture.

| Informations du Maire |

- Prochain Conseil municipal le lundi 26 juin 2023.

L'ordre du jour étant épuisé, Madame le Maire lève la séance à 21h15.

Le Maire Le secrétaire de séance

Madame Brigitte VERMILLET Madame Quynh NGO

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