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Document publié le Mercredi 24 mai 2023 par la commune de Sébazac-Concourès.
Lien du pdf (Convocation - 2023 MAI 24 convocation CM TOURETTES)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Adresse courrier : MAIRIE - Rue du Salès 12740 SEBAZAC-CONCOURES / 05 65 74 90 42 www.sebazac-concoures.fr
SEANCE PUBLIQUE
DU CONSEIL MUNICIPAL
Cher(e) Collègue,
Le Conseil Municipal de la Commune de Sébazac-Concourès se réunira en séance publique le :
MERCREDI 24 MAI 2023 à 20h30
salle des Tourettes à Sébazac
Compte tenu des travaux de réaménagement de la Mairie, la salle de réunion du Conseil Municipal sera délocalisée à la salle des Tourettes de Sébazac de manière temporaire.
L’ordre du jour est le suivant :
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
ADOPTION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/03/2023 HOMMAGES
DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION
FINANCES
1. Aménagement des quartiers du Cros et des Genévriers – demande de subvention à l’Agence de l’Eau
2. Fixation des prix des repas aux restaurants scolaires
3. Sieda – adhésion au groupement de commande entretien éclairage public 4. Adhésion à l’association départementale des collectivités forestières
5. Annule et remplace la délibération fixant les tarifs de location du coworking URBANISME
6. Classement dans le domaine public d’une partie de la parcelle A 2362
CIMETIERE
7. Suppression des concessions perpétuelles – Actualisation des tarifs et dimensions TARIFS LOCATION
8. Changement définitif du lieu de réunion du conseil municipal et de la salle des mariages EPA
9. Démission et désignation membres collège Elus
RODEZ AGGLOMERATION
10. Désignation d’un référent déontologue de l’élu local
Comptant sur votre présence, veuillez agréer, Cher(e) Collègue, l’expression de mes sentiments dévoués.
Sébazac-Concourès, 17 mai 2023
Le Maire,
Florence CAYLA Adresse courrier : MAIRIE - Rue du Salès 12740 SEBAZAC-CONCOURES / 05 65 74 90 42 www.sebazac-concoures.fr
POUVOIR
Je soussigné(e)
agissant en qualité de
empêché d’assister à
qui se tiendra le
donne pouvoir pour me représenter, émettre tout vote et signer tout document
à M
Fait à Sébazac-Concourès, le
Signature (1)
(1) Faire précéder la signature de la mention manuscrite « Bon pour pouvoir »