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Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Provinois - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Éducation, Banque, Tourisme,
Tél. : 01.60.58.60.58 - email : accueil@cc-du-provinois.fr
Cour des Bénédictins – 77160 PROVINS
Jeudi 30 juin 2022 – 19h30
Foyer rural
Salle polyvalente
77370 MAISON ROUGE EN BRIE
LISTE DES DELIBERATIONS
1. Rendu compte des délégations au Président
2. Actualisation des tarifs du service de portage de repas à domicile
3. Actualisation des tarifs du conservatoire de musique du Provinois
4. Vote d’une subvention en faveur du projet pédagogique à vocation culturelle de l’école primaire de Chenoise-Cucharmoy
5. Actualisation des tarifs du centre aquatique du Provinois
6. Modification du règlement intérieur du centre aquatique du Provinois
7. Actualisation des tarifs des accueils de loisirs sans hébergement
8. Lancement de la procédure d’élaboration du Programme Local de l’Habitat de la Communauté de communes du Provinois
9. Vote d’une subvention en faveur de la Maison d’Assistantes Maternelles « LES JEUNES POUSSES »
10. Admission en non-valeur de produits irrecouvrables ou effacement de dettes
11. Acquisition de locaux de la Chambre de Métiers Place Honoré Balzac à Provins
12. Demande de subvention auprès du Département au titre du CID pour l’acquisition des locaux du centre de santé de la Communauté de Communes et des travaux afférents - Place Honoré Balzac à Provins
13. Définition de l’intérêt communautaire pour la compétence protection et mise en valeur de l’environnement
14. Autorisation au Président pour signer un avenant à la convention mettant en place une Navette touristique
15. Création et composition d’un Comité Social Territorial
16. Modification du tableau des effectifs de la Communauté de Communes du Provinois
17. Modification de la délibération du 26 avril 2013 portant mise en place d'un régime indemnitaire
18. Mise à disposition d’un agent au SMEP du Grand Provinois
QUESTIONS DIVERSES.