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unknown - Communauté de communes - Provinois - Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Provinois - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Éducation, Associations, ONG et mouvements politiques, Budget,
/ Envoyé en préfecture le 19/02/2026
Qaeuté d Reçu en préfecture le 19/02/2026
Ÿ éte 1 Q FEV 9193 EL puiéle À G FEV, 3523 e S ID : 077-200037133-20260212-LD_01_2026-DE
REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Jeudi 12 février 2026 - 19h00
Salle polyvalente de Chalautre-la-Grande
LISTE DES DELIBERATIONS
Délibération 1-1 : Rendu compte des délégations au Président - approuvée à l'unanimité
Délibération 1-2 : Installation d'un conseiller communautaire suppléant pour la commune de
Saint-Loup-de-Naud - approuvée à l'unanimité
Délibération 1-3 : Admission en non-valeur de produits irecouvrables ou effacement de
dettes - approuvée à l'unanimité
Délibération 1-4 : Budget Principal - Approbation du compte financier unique 2025 -
approuvée à l'unanimité
Délibération 1-5 : Budget annexe du S.P.A.N.C — Approbation du compte financier unique 2025 - approuvée à l'unanimité
Délibération 1-6 : Budget annexe du lotissement - Approbation du compte financier unique
2025 - approuvée à l'unanimité
Délibération 1-7 : Budget Principal - Affectation définitive des résultats de l'exercice 2025
Délibération 1-8 : Budget annexe du S.P.A.N.C - Affectation définitive des résultats de l'exercice 2025 - approuvée à l'unanimité
Délibération 1-9 : Budget annexe du lotissement — Affectation définitive des résultats de l'exercice 2025 - approuvée à l'unanimité
Délibération 1-10 : Présentation du rapport sur la situation en matière d'égalité entre les
femmes et les hommes - approuvée à l'unanimité
Délibération 1-11 : Budget Principal - Vote du Budget Primitif 2026 - approuvée à l'unanimité
Délibération 1-12 : Budget annexe du S.P.A.N.C - Vote du Budget Primitif 2026 - approuvée à l'unanimité
Délibération 1-13 : Budget annexe du lotissement - Vote du Budget Primitif 2026 - approuvée
à l'unanimité
Délibération 1-14 : Vote des taux d'imposition 2026 - approuvée à l'unanimité
Délibération 1-15 : Acquisition d'un immeuble situé 1 route de Bray à Provins - approuvée à l'unanimité
Délibération 1-16 : Vente d'une parcelle de 4 686 m° de la Zac du Provinois - approuvée à
l'unanimité
Cour des Bénédictins — 77160 PROVINS
Tél. : 01.60.58.60.58 - email : accueil@cc-du-provinois.fr fs Envoyé en préfecture le 19/02/2026
Que à Reçu en préfecture le 19/02/2026 K là LU SAS SS U pubiéle À @ FEV, 7593
SS ID : 077-200037133-20260212-LD_01_2026-DE
É CT
Délibération 1-17 : Subventions 2026 aux associations sportives de natation et autorisation au
Président pour signer les conventions avec les associations - approuvée à l'unanimité
Délibération 1-18 : Subvention 2026 à l'association AJECTA et autorisation au Président pour signer la convention avec l'association - approuvée à l'unanimité
Délibération 1-19 : Vote d'une subvention à l'Office de Tourisme Intercommunautaire « Provins Tourisme entre Bassée, Montois et Provinois » et autorisation au Président à signer la convention relative - approuvée à l'unanimité
Délibération 1-20 : Subventions 2026 aux associations culturelles et autorisation au Président
pour signer les conventions avec les associations - approuvée à l'unanimité
Délibération 1-21 : Vote d'une subvention en faveur du projet pédagogique à vocation
culturelle du groupe scolaire de Villiers-Saint-Georges, de l'école maternelle de Chalautre-la- Petite, l'école primaire de Lechelle, l'école élémentaire de Soisy-Bouy, l'école élémentaire de Bannost-Vilegagnon, l'école maternelle de la Ville Haute (Provins) et l'école maternelle des Coudoux (Provins) - approuvée à l'unanimité
Délibération 1-22 : Présentation du Rapport Social Unique (R.S.U) 2024 - approuvée à l'unanimité
Cour des Bénédictins — 77160 PROVINS
Tél. : 01.60.58.60.58 - email : accueil@cc-du-provinois.fr