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Arrêté - Arrete 2023 11 498 Regime de la circulation rue Emile Zola a Saint Cyr lEcole
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Saint-Cyr-l'École.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete 2023 11 498 Regime de la circulation rue Emile Zola a Saint Cyr lEcole)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Justice et droit,
ARRETE DU MAIRE
EVA FvA N° 2023/11/498
SAINT-CYRLÉCOLE* (YVELINES)
Services Techniques
TM/DL/MV
OBJET : Régime de la circulation rue Émile Zola à Saint-Cyr-l École.
Le Maire de la commune de SAINT-CYR-L'ÉCOLE,
Vu la loi n° 82-213 du 2 mars 1982, relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions,
Vu les articles L.2131-1, L.2131-2, L.2213-1, L.2213-2 et L.2213-3 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le Code de la Route, notamment ses articles R.110-2 et R.411-8,
Vu le Code Pénal, notamment l’article R.610-5,
Vu l'arrêté du Maire n° 2016/06/179 du 8 juin 2016 relatif au régime de la circulation rue Emile Zola,
Vu l'arrêté municipal n° 2019/64/214 du 14 juin 2019 relatif à la zone de stationnement réglementé (zone bleue) instituée à Saint-Cyr-l’Ecole : périmètre et prescriptions applicables.
Considérant la nécessité d’actualiser le régime de la circulation et du stationnement rue Émile Zola, en raison
de modifications intervenues depuis l’arrêté municipal n° 2016/06/179 du 8 juin 2016 susvisé.
ARRETE
Article 1 : Circulation des véhicules
1-1 Sens de circulation
Il existe 2 sens de circulation jusqu’au numéro 2 de la rue Émile Zola :
- à partir du boulevard Henri Barbusse jusqu’à l’avenue Pierre Curie
- à partir du 2 rue Emile Zola jusqu’au boulevard Henri Barbusse
Puis à partir du numéro 2 de la rue Émile Zola, il y a 2 voies en sens unique jusqu’à l’avenue Pierre Curie.
1-2 Nombre de voies
Il existe 2 voies.
1-3 Régime particulier de circulation
La circulation est interdite aux véhicules de plus de 2,40 mètres de hauteur et de plus de 2,5 tonnes, sauf aux véhicules de secours et des services municipaux ainsi que les véhicules de collecte de déchets et véhicules sous autorisation préalable par les services de la Mairie sur l’ensemble de la rue.
Article 2 : Circulation des piétons
Le passage des piétons sur le trottoir est interdit sur les ponts ferroviaires côté ouest. Il existe plusieurs passages pour les piétons aux :
- n°18
- n°10 bis
- n°4
- après l’entrée/sortie du parking des résidences INLI
- au feu tricolore de Ja rue Émile Zola au croisement de l'avenue Pierre Curie
Article 3 : Régime de priorité
Les véhicules circulant sur la rue Émile Zola et voulant se rendre sur l’avenue Pierre Curie devront respecter
un stop pour laisser la priorité aux véhicules venant de la rue André Cordier et respecter le feu tricolore au croisement de l’avenue Pierre Curie.
Les véhicules circulant sur la rue André Cordier voulant se rendre sur la rue Émile Zola devront respecter le régime de priorité à droite.
Article 4 : Vitesse des véhicules
La vitesse des véhicules est limitée à 30 km/h sur l’ensemble de la rue Émile Zola.
Article 5 : Stationnement et arrêt
Il y a deux places de stationnement au numéro 2 matérialisées par un marquage au sol.
Article 6 : Dispositions particulières
6-1 Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite
Sans objet
6-2 Stationnement réservé aux taxis
Sans objet
6-3 Zone bleue
Sans objet
6-4 Arrêt de bus
Sans objet
6-5 Aire de livraison
Sans objet
6-6 Arrêt minute
- l'arrêt minute en face du n° 4
6-7 Piste cyclable
Sans objet
6-8 Emplacement convoyeur de fonds
Sans objet
Article 7 : Dispositions diverses
-__ { plateau surélevé au carrefour de la rue André Cordier
- 2 coussins lyonnais après le n°]
Les cycles sont interdits en sens inverse de la circulation de l’avenue Pierre Curie au 2 rue Émile Zola.
Commune de Saint-Cyr-l'École — Libertés publiques et pouvoirs de police Article 8 : La signalisation correspondante est mise en place sous le contrôle des Services Techniques de la Ville.
Article 9 : Le présent arrêté abrogera l’arrêté municipal n° 2016/06/179 du 8 juin 2016 susvisé à compter de la date de sa publication en ligne sur le site internet de la commune.
Article 10: Les infractions au présent arrêté seront constatées par procès-verbaux et poursuivies conformément à la législation en vigueur.
Article 11 : Monsieur le Directeur Général des Services de la Mairie, Monsieur le Directeur des Services
Techniques, Monsieur le Chef de la Police Municipale, Madame le Commissaire de Police de Plaisir, sont
chargés chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Saint-Cyr-l’École, le? 8 DEC 2073
Certifié exécutoire
par publication en ligne le : 1] 0 JAN 2024 Vladimir BOIRE
Conseiller Municipal
Délégué aux Transports et
à la Circulation
Signé électroniquement par : Vladimir BOIRE
Gad? Le 28 décembre 2023
Commune de Saint-Cyr-l’École — Libertés publiques et pouvoirs de police