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Document publié le Mercredi 15 novembre 2023 par la commune de Freney-d'Oisans.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 35)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit,
COMMUNE DU FRENEY D’OISANS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 29/11/2023
Nombre de membres en exercice : 11 Présents : 9
Votants : 10 Contre : 0 Abstention : 0 Pour : 10
Délibération N° 2023 — 35 : Remboursement des frais ANEM (Association National des Elus de la Montagne)
L’an deux mille vingt-trois et le vingt-neuf novembre à 20 heures, le Conseil Municipal, convoqué le 15 novembre 2023, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Christian PICHOUD, Maire
Étaient présents : PICHOUD Christian, OUGIER Jean-Patrick, OUGIER Isabelle, PISTOLET William,
DUSSERT Cédric, MAYET Christelle, JOUFFREY Camille, GUITHON Bernard, CROUZET Louisette
Étaient absents et excusés : DUSSERT Sandrine, DIEUDONNE Laurent
Pouvoirs : DUSSERT Sandrine donne pouvoir à Jean Patrick OUGIER Secrétaire de séance : Jean Patrick OUGIER
La commune est adhérente à | ANEM (Association Nationale des Elus de la Montagne).
Le Maire fait partie du comité directeur de cette structure et doit participer à des réunions dont
certaines au siège de l’association à Paris.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
e APPROUVE la prise en charge des frais de déplacement et d'hébergement pour les congrès annuels de l’ANEM dont celui de MUNSTER en 2023
e APPROUVE la prise en charge des frais de déplacement pour les séances trimestrielles à
venir du comité directeur de Il’ANEM
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Le Maire.
Christian PICHOUD