Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 073 09 2022 subvention CSS HANDBALL marche de Noel
Déliberation - 025 03 2023 subventions CSS HANDBALL exercice 2023
Déliberation - 026 03 2024 subvention CSS HANDBALL exercice 2024
unknown - 010 01 2025 subvention CSS HANDBALL exercice 2025
Déliberation - 026 03 2023 subvention CSS BASKET exercice 2023 AR
Déliberation - 009 01 2026 subvention CSS BASKETBALL exercice 202
Déliberation - 027 03 2024 subvention CSS BASKETBALL exercice 202
Déliberation - 008 01 2026 subvention CSS FOOTBALL exercice 2026
Déliberation - 060 09 2023 subvention association CHEVIGNY SOLIDA
Déliberation - 066 12 2025 subvention creation association MAGIKF
Déliberation - 073 12 2023 subvention CSS HANDBALL marche de noel exercice 2023 ARpref
Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Chevigny-Saint-Sauveur.
Lien du pdf (Déliberation - 073 12 2023 subvention CSS HANDBALL marche de noel exercice 2023 ARpref)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département
Côte d'Or
Nombre de membres :
En exercice : 33
Présents : 21
Votants : 31
Date de convocation :
06/12/2023
Date de publication
de la convocation :
06/12/2023
| N°
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CHEVIGNY SAINT SAUVEUR
Séance du 12 décembre 2023
1073 12 2023
L'an deux mille vingt-trois et le douze décembre à 18 heures 30 minutes, le conseil
municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre
prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de
Monsieur Guillaume RUET, Maire.
Etaient présents : M. RUET Guillaume - Mme PERSON-PICARD Bénédicte -
M.LONCHAMPT Samuel - Mme VICTOR Catherine - Mme BARDIN Isabelle -
M.SZLATALA-PALLOT Nicolas - Mme PENAUD Nathalie - M. DELATTRE André - M.BLUME Pierre - Mme BOURDIER-NOIROT Sylvie - M. VADOT Thierry - Mme
RACAMIER-THOMAS Nathalie - Mme GAUDRY Céline - Mme COURBET Bénédicte -
Mme ROMAN Yolaine - Mme FEGUIRI Christelle - M. BAUDOUIN Ludovic - M.VENTO Romain - Mme DUBOIS Florence - M. RICHARD Xavier - M. STURM Yves
Absents excusés : M. CADOUOT Christian - M. RACLOT Frédéric
Absents excusés_et_représentés : M. BASSOLEIL Hervé (procuration à
M.SZLATALA-PALLOT Nicolas) - Mme DEFERT Josette (procuration à Mme VICTOR Catherine) - M. RECOUVREUX Christophe (procuration à Mme PERSON- PICARD Bénédicte) - M. MERGEY Dominique (procuration à M. DELATTRE André)
- M. DURANDIN Thierry (procuration à Mme PENAUD Nathalie) - Mme WELLENREITER Elisabeth (procuration à M. LONCHAMPT Samuel) - M.FREGONESE Ludovic (procuration à M. VENTO Romain) - Mme SCANZI Justine (procuration à Mme FEGUIRI Christelle) - Mme HAZHAZ Dénia (procuration à
M.RICHARD Xavier) - M. PAJOT Frédéric (procuration à M. STURM Yves)
À été nommé secrétaire : M. VENTO Romain
OBJET :
Acte rendu exécutoire après
transmission en Préfecture et
publication ou notification.
Le Maire certifie sous sa
responsabilité le caractère
exécutoire de cet acte, et
informe que la présente
délibération peut faire l'objet
d'un recours pour excès de
pouvoir devant le tribunal
administratif de DIJON, 22 rue
d'Assas - BP 61616 - 21016
Dijon, dans un délai de deux
mois à compter de sa
publication ou notification. Le
tribunal administratif pouvant
être saisi par l'application
informatique dite «Télérecours
Citoyens» accessible par le site
internet www.telerecours.fr
Subvention accordée à _ l’association ___« CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR
HANDBALL » pour la manifestation Marché de Noël - Exercice 2023
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu la présentation de ce dossier à la commission Pôle Vie au Quotidien du 27
novembre 2023,
Considérant ce qui suit :
L'association « Chevigny-Saint-Sauveur Handball » sollicite de la ville de Chevigny- Saint-Sauveur une subvention au titre de l'exercice 2023, dans le cadre de l'organisation de la manifestation « Marché de Noël » qui s'est déroulée les 18 et 19 novembre 2023 (environ 50 artisans locaux et régionaux étaient présents). Le Conseil municipal, après en avoir délibéré à l'UNANIMITÉ :
-DÉCIDE d'attribuer une subvention de 1 000€ au titre de l’année 2023, comme
ci-dessus défini ;
-DIT que la somme correspondante sera prélevée sur les crédits du budget primitif
de l'exercice en cours, article 65748 ;
-AUTORISE M. le Maire ou son représentant à signer tout document ou acte nécessaire à l'application de la présente délibération et leur DONNE tous pouvoirs
à cet effet.
Fait et délibéré à CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR, le 12 décembre 2023
Pour copie conforme au registre des délibérations,
Y -
Le Maire, a Le Secrétaire de séance,
N
Anvs
©
CR
@ Romain VENTO UET s 21- \ CD
Accusé de réception en préfecture
021-212101711-20231212-073-12-2023-DE
Date de télétransmission : 19/12/2023
Date de réception préfecture : 19/12/2023