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Déliberation - Liste DES Deliberations cm 03.07.2024
Document publié le Mercredi 3 juillet 2024 par la commune de Corbeil-Essonnes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm 03.07.2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Démocratie locale et participation citoyenne,
1
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Conseil municipal du 3 juillet 2024 à 18 h 00
N° de l’acte Intitulé Vote
13. JEUNESSE
13.1 A
DISPOSITIFS D’AIDES AUX JEUNES CORBEIL-
ESSONNOIS - EVOLUTION DES DISPOSITIFS
LOCAUX D’ACCOMPAGNEMENT AU PROFIT DES
JEUNES CORBEIL-ESSONNOIS
Adoptée
13.1 B
DISPOSITIFS D’AIDES AUX JEUNES CORBEIL-
ESSONNOIS - DEMARCHE D’ACCOMPAGNEMENT
ET D’AIDES SPECIFIQUES AUX PROJETS DE VIE DES
JEUNES DANS LE CADRE DE LA DEMARCHE
« REUSSIR MA VIE, REUSSIR MA VILLE »
Adoptée
1. ADMINISTRATION GENERALE
1.1 FÊTE FORAINE 2024 - APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR Adoptée
1.2
INFORMATION SUR LES DECISIONS DU MAIRE
PRISES DANS LE CADRE DES DELEGATIONS
D'ATTRIBUTIONS ACCORDEES PAR LE CONSEIL
MUNICIPAL EN VERTU DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU
CODE GENERAL DES COLLECTIVITES
TERRITORIALES
Prend
acte
2. AFFAIRES JURIDIQUES
2.1
LANCEMENT DU MARCHE PUBLIC DE SERVICES
D’ASSURANCES DE LA COMMUNE DE CORBEIL-
ESSONNES 2025-2028
Adoptée
4. FINANCES
4.1 ADMISSION EN NON-VALEUR DE CREANCES IRRECOUVRABLES OU ETEINTES Adoptée
5. URBANISME-HABITAT-ENVIRONNEMENT
5.1 APPROBATION DE LA MODIFICATION N° 2 DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE CORBEIL-ESSONNES Adoptée
5.2
LANCEMENT DU MARCHE PUBLIC RELATIF A LA
PLANTATION ET A L’ENTRETIEN DU PATRIMOINE
ARBORE POUR LA COMMUNE DE CORBEIL-
ESSONNES
Adoptée
5.3
CESSION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION
BE N° 53 SISE 116, CHEMIN DU CGB A CORBEIL-
ESSONNES AU PROFIT DE MADAME ET MONSIEUR
CHAIBI
Adoptée
5.4
RETROCESSION DE LA PARCELLE CADASTREE
SECTION AZ N° 257 SISE 190, BOULEVARD JOHN-
KENNEDY APPARTENANT A BOUYGUES
IMMOBILIER AU PROFIT DE LA COMMUNE DE
CORBEIL-ESSONNES
Adoptée
5.5
MODIFICATION DE LA DELIBERATION RELATIVE A
L’APPROBATION D’UNE PROMESSE DE VENTE DES
PARCELLES CADASTREES SECTION BI NOS 205 ET 318
SISES RUE JEAN-BOUVET A CORBEIL-ESSONNES
Adoptée
7. PERSONNEL
7.1 MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS Adoptée 2
7.2
CONVENTION RELATIVE AUX MISSIONS DU
SERVICE DE MEDECINE DU TRAVAIL A CONCLURE
ENTRE LE CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE
GESTION DE LA GRANDE COURONNE DE LA
REGION D’ILE-DE-FRANCE ET LA COMMUNE DE
CORBEIL-ESSONNES
Adoptée
7.3
ELARGISSEMENT DU DISPOSITIF DE DON DE
JOURS DE REPOS AUX PARENTS D’ENFANTS
DECEDES
Adoptée
8. AFFAIRES SCOLAIRES-ENFANCE ET PETITE ENFANCE
8.1
APPROBATION DE LA CONVENTION-CADRE
TRIENNALE 2024-2026 AU TITRE DU
RENOUVELLEMENT DU LABEL DE LA CITE
EDUCATIVE DE CORBEIL-ESSONNES
Adoptée
9. SPORTS
9.1
VERSEMENT D’UNE SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION
SPORTIVE CORBEIL-ESSONNES ATHLETISME ET
APPROBATION DE L’AVENANT N° 1 AU CONTRAT
D’OBJECTIFS
Adoptée
9.2
VERSEMENT D’UNE SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION
SPORTIVE CORBEIL-ESSONNES ESCRIME
Adoptée
10. SOCIAL – SANTE – LOGEMENT
10.1
APPROBATION D’UNE CONVENTION-CADRE
PLURIANNUELLE REGISSANT LES RELATIONS
ENTRE LA COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES ET
LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE
CORBEIL-ESSONNES
Adoptée
10.2
INFORMATION RELATIVE A LA MISE A
DISPOSITION DE FONCTIONNAIRES
TERRITORIAUX AUPRES DU CENTRE COMMUNAL
D'ACTION SOCIALE DE CORBEIL-ESSONNES
Prend
acte
14. ASSOCIATIONS
14.1
VERSEMENT D'UNE SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION
SCENE ET SONNE
Adoptée
Date d’affichage et de publication sur le site de la ville : 4 juillet 2024.