Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - DB 2025 23 Barnum tampon
Déliberation - DB 2023 15 IHTS
Déliberation - DB 2022 15 PADD
Déliberation - DB 2025 12 RIFSEEP
Déliberation - DB 2025 08 RIFSEEP Projet
Déliberation - DB 2025 13 DM 01
Déliberation - DB 2025 17 PLUi
Déliberation - DB 2025 16 PLH
Déliberation - DB 2025 10 Loyer Appartement Mairie
Déliberation - DB 2025 04 Approbation CFU 2024
Déliberation - DB 2025 15 Barnum
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Olloix.
Lien du pdf (Déliberation - DB 2025 15 Barnum)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DEPARTEMENT PUY-DE-DOME
Délibération
n°
2025
/ 15
NOMBRES
DE
MEMBRES
En
exercice :
Présents
:
Votants
:
11
9
10
Date
de
la convocation
: 6 juin
2025
Le
TREIZE
JUIN
DEUX
MIL
VINGT-CINQ,
à
vingt
heures,
le
conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
Alain
HÉRITIER,
Maire.
Présents
:Alain
HERITIER,
Maire
;Pierre
SAVIGNAT,
Charlotte
COGAN,
adjoints;
Jérôme
RENOUARD,
Stéphane
BÉAL,
Christophe
DEMONCHY,
Claire
VOLPI,
Vincent
BAFFALEUF,
Robert
SERVIER.
Envoyé
en
préfecture
le
17/06/2025
de D
JUIN A095
ID
: 063-216302596-20250617-DB_2025_15-DE
2025
/A5
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D’OLLOIX
Séance
du
13
juin
2025
Absente
: Valérie
BUISSON
Représenté:
Pierre
LOISEAU
a
donné
pouvoir
à
Robert
SERVIER. Secrétaire
de
séance
: Stéphane
BÉAL
OBJET
: Délibération
autorisant
le
représentant
de
la
Commune
à
solliciter
l'attribution
d’un
barnum
Monsieur
le
Maire
explique
au
Conseil
Municipal
que
la
Région
propose
aux
communes
de
moins
de
2000
habitants
et
situées
hors
métropoles,
d'obtenir
un
barnum
de
qualité
de
3m
x 3m
afin
de
le
mutualiser
et
de
le
mettre
à
disposition
des
associations
de
la
commune.
Le
barnum
sera
cédé
à
titre
gratuit
par
la
Région.
Les
communes
bénéficiaires
s'engagent
à
le
stocker,
l'entretenir
et
le
mutualiser
au
maximum,
à
la
destination
exclusive
des
associations
locales. Les
communes
s'engagent
également
à
s'assurer
pour
tous
les
dommages
lors
de
son
utilisation
et
à
le
maintenir
en
état,
le
cas
échéant
en
remplaçant
des
éléments
défectueux.
Le
Maire
rappelle
qu'il
ne
sera
attribué
qu'un
barnum
par
commune
et
que
la
Région
veillera
à
une
couverture
uniforme
du
territoire
régional.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
DÉCIDE
:
+
D’autoriser
Monsieur
le
Maire
à
solliciter
la
Région
pour
l'attribution
d'un
barnum.
POUR
CONTRE
JABSTENTION
10
0
0
Fait
et délibéré
en
Mairie,
les jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Pour
copie
conforme,
le
16
juin
2025
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
rs
BÉAL k