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Déliberation - mo Departement Pour la Bande Pietonne
Document publié le Mardi 10 octobre 2023 par la commune de Brens.
Lien du pdf (Déliberation - mo Departement Pour la Bande Pietonne)
Thèmes du document : Institutions publiques, Industrie, Investissement et développement économique,
2023-23
COMMUNE DE BRENS EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
/ \ L'an deux mil vingt-trois, le 17 Octobre, Le Conseil Municipal de la Commune de Date de la convocation :
Le10/1020% Brens dûment convoqué le 10 Octobre 2023 s’est réuni en conseil ordinaire à la Salle du
Date de l'affichage : Conseil en Mairie sous la présidence de Monsieur Roger PATERMO, Maire. Le 10/10/2023
Nombre de Conseillers : Présent(e) Absent{e) Présent(e) Absent(e) - En exercice : 15
- Présents: 10 R. PATERMO m D G. PREVOST O ps
- Votants: 14 C. MARTIN Q m L. PICCHIOTTINO & O
- Abstention : 05 S. ZAMPIN æ O F. FRATI Q x
7 Eusneahrimés : 09 C. CHENAVIER m O R. PIOT m Q
- Contre : 00 R. NOVEL ES 0 G. DELAHAYE x O1
Secrétaire de séance N. LAGRANGE VAN GELE m O S. LACHIZE-PICCINO Q
|! PICCHIOTTINO | €. PERRIN-GUICHERD [ m S. GAYRAUD æ O
N. AUBRUN O px
Pouvoirs : C MARTIN à R PATERMO, F FRATI à S ZAMPIN, G PREVOST à R NOVEL, N AUBRUN à S LACHIZE-PICCINO
OBJET : Convention de MO du département pour la bande piétonne en direction de la route de
Gotraz.
% Le Maire présente au Conseil la proposition de l’ Agence Départementale d’Ingénierie de l’Ain pour l’assistance
de la commune dans les mesures de maîtrise d’œuvre inférieure à 90 000€ HT
+ La mission proposée est relative au projet de création d’une voie piétonne depuis l’école jusqu’à la rue de Gotraz pour un coût estimatif de 5 800€ HT.
Le Conseil Municipal après avoir délibéré :
- _ APPROUVE la mission proposée par 1’ Agence Départementale d’Ingénierie de l’Ain.
- AUORISE le Maire à signer les pièces nécessaires à la conclusion de ce dossier.
Ainsi fait et délibéré.
Brens le 19/10/2023
Le Maire,
Roger PATERMO