Ordre du Jour - Ordre du jour 27 mai

Documents similaires

Ordre du Jour - Ordre du jour 27 mai

Ordre du Jour - Ordre du jour 27 01 22

Ordre du Jour - Ordre du jour 27 01 22

Ordre du Jour - Ordre du jour 17 mars 2022

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 10 7

Déliberation - Deliberations 27 mai

Ordre du Jour - Ordre du jour 9 12 21

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CONSEIL DU 8 MARS2021

Ordre du Jour - ordre du jourJANVIER2021

Ordre du Jour - Ordre du jour du 31 mai 2021

Ordre du Jour - Ordre du jour 27 mai Document publié le Jeudi 27 mai 2021 par la commune d'Allauch. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 27 mai)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité, Industrie, RE D Allauch

un certain art de ville

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Artieles L. 2121-10 et L. 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales)

LE CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE d’ALLAUCH se réunira

en séance publique le :

JEUDI 27 MAI 2021 à 18 H 00

Salle François MITTERRAND - Traverse Chapelle des Filles

ORDRE DU JOUR

- Désignation du secrétaire de séance (Article L. 2121-15 du Code Général

des Collectivités Territoriales) -

- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 22 avrii 2021 -

[PROMOTION ECONOMIQUE

EL |

N° 2021/101 - Abrogation partielle de la délibération n° 2020/06 du 10 juillet 2020 -

Délégation du Conseil Municipal en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales -

N° 2021/102 - Occupation du domaine public - Gratuité des terrasses de café/autres

commerces et des marchés hebdomadaires -

N° 2021/103 - Prolongation de l'opération « Sauve ton Resto » avec le « Chalet de la

Gastronomie » -[VIE CULTURELLE |

N° 2021/104 -- Le Grand Jeu « Des Estivales » -

N° 2021/105 - Création et mise à jour du catalogue de tarifs appliqués sur la Commune - Abrogation de la délibération n° 2019/90 du 23 septembre 2019 -

[MAINTIEN DES SERVICES PUBLICS DE PROXIMITÉ |

N° 2021/106 - Création d’une Maison Frances Services - Convention de partenariat entre la ville d’Allauch et la ville de Plan-de-Cuques -

| SECURITE/PREVENTION

N° 2021/107 - Plan de lutte « anti-cambriolage » - Adhésion à l'initiative « Voisins Vigilants et Solidaires » -

N° 2021/108 - Adhésion au groupement de commandes de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour la mise en place d’un automate d'appel et d’alerte automatisé des populations -

N° 2021/109 - Acquisition de deux 4x4 de liaison pour la surveillance des massifs forestiers - Demande de subvention auprès de la Région Sud, Provence, Alpes,

Côte d’Azur -

[TOURISME _

N° 2021/110 - Abrogation de la délibération n° 2018/109 du 25 septembre 2018 - Taxe de séjour applicable sur la Commune d'ALLAUCH à compter du 1° janvier 2022 -

[SPORTS

N° 2021/111 - L'Allaudienne à Pétanque - Acceptation de la participation financière

de « la Banque Populaire » -

N° 2021/112 - L'Allaudienne à Pétanque - Acceptation de la participation financière du « Crédit Mutuel du Canton Vert » -

N° 2021/113 - L’Allaudienne à Pétanque - Acceptation de la participation financière

de « l'agence NESTEEN » -

N°2021/114 - L’Allaudienne à Pétanque - Acceptation de la participation des

« Etablissements LEFEVRE » -

[AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 1

N° 2021/115 - Signature d’une convention de travaux avec la Société Anonyme Réseau de Transport d’Electricité (RTE) -[SOLIDARITE ]

N° 2021/116 - Contribution au fonds de solidarité pour le logement (FSE) du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône au titre de l’année 2021 -

[ADMINISTRATION GENERALE ]

N° 2021/117 - Rapport sur les actions entreprises à la suite des observations de la Chambre Régionale des Comptes formulées dans le rapport définitif du 28 novembre 2019 -

N° 2021/118 - Modalités d'attribution des frais de représentation inhérents à l’emploi fonctionnel de Directeur Général des Services -

N° 2021/119 - Elaboration du Règlement Local de Publicité Intercommunal (REPi) du Territoire Marseille-Provence - Avis du Conseil Municipal sur le projet de

RLPi arrêté -

[DECISIONS MUNICIPALES

N° 2021/43 - Bail civil - 11, rue Fernand Rambert - 13190 ALLAUCH - Local destiné

à la sous-location - Décret n° 2020 - 1790 du 30 décembre 2020 - Zone

d'aide

à l'investissement des PME -

N° 2021/44 - Bail civil - 7 Place Benjamin Chappe - 13190 ALLAUCH - Local destiné à la sous-location - Décret n° 2020 - 1790 du 30 décembre 2020 - Zone d'aide

à l'investissement des PME -

N° 2021/45 - Groupe scolaire de Pié d'Autry - Mise en conformité de la marche en

avant de la cuisine satellite - Mission CSPS -

N° 2021/46 - Agenda d'accessibilité Programmé (ADAP) - Mission d'assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) -

N° 2021/47 - Halte-garderie - Réfection des sanitaires - Mission de Coordination Sécurité Protection de la Santé (CSPS) -

N° 2021/48 - Groupe scolaire du Logis Neuf - Réfection cuisine satellite - Mission

de Coordination Sécurité Protection de la Santé {CSPS) -

N° 2021/49 - Convention de mise à disposition précaire et révocable - Logement -

Traverse Chapelle des Filles - 13190 ALLAUCH -

N° 2021/50 - Bail civil - 7, rue Fernand Rambeït - 13190 ALLAUCH - Local destiné

à la sous-location - Décret n° 2020 - 1790 du 30 décembre 2020 - Zone d'aide

à l'investissement des PME -

N° 2021/51 - MAPA 20210007 - ETE CULTURE ET LOISIRS 2021 (Organisation

de stages multi-activités) -N° 2021/52 - MAPA 20200019 - Mission de Mañtrise d'œuvre pour la restauration du Maître Autel de l’église Saint SEBASTIEN à Allauch -

N° 2021/53 - Réalisation de travaux de mise en accessibilité des cimetières dans le

cadre de l'ADAP - Mission CSPS -

N° 2021/54 - Contrat d'accompagnement municipal d'Allauch - Fiche d'action complémentaire - Etude de positionnement pour la création d'une Halle alimentaire -

Chambre des Commerces et de l'Industrie (CCE) Aix-Marseille-Provence -

N° 2021/55 - Réalisation de travaux de mise en accessibilité des cimetières dans le

cadre de l'ADAP - Mission de Contrôle Technique -

N° 2021/56 - Signature d'un contrat de prestation de service entre la Commune

d'Allauch et la SAS "City Ressource Management" -

N° 2021/57 - Requête du 22 mars 2021 - Recours contre l'arrêté n° 2021/164 du 22 janvier 2021 portant refus de titularisation - Tribunal Administratif de Marseille -

Désignation de Maître VIDAL - NAQUET -

N° 2021/58 - Réalisation de travaux de mise en accessibilité des cimetières -

Mission d'assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) -

N° 2021/59 - MAPA 20210003 — Travaux de rénovation de la façade de l’école d’Allauch Centre - Commune d’Allauch -

N° 2021/60 - Signature d'un changement de prestataire "PAYZEN" pour le conirat de maintenance des progiciels de la société ARPEGE " ESPACE FAMILLE, ARPEGE DIFFUSION"- Signature du contrat avec la Société ARPEGE -

N° 202]/61 - Contrat de nettoyage annuel pour Les nappes -

N° 2021/62 - Mission de contrôle technique pour la réalisation de travaux de réfection de la cuisine satellite du Logis Neuf -

N° 2021/63 - Renouvellement de l'adhésion à l'Association des Maires de France et à l'Union des Maires des Bouches du Rhône - Année 2021 -

N° 2021/64 - Signature d'un contrat de maintenance avec la société IT MED pour les équipements de la salle serveur et renouvellement des logiciels VMWARE

et VEEAM -

N° 2021/65 - Bail civil - 3, rue des Moulins - Local destiné à la sous-location - Décret

N° 2020-1790 du 30 décembre 2020 - Zone d'aide à l'investissement des PME -

N° 2021/66 - MAPA 20210002 — Stabilité des fronts rocheux ancienne usine

électrique -

N° 2021/67 - MAPA 20210012 — Travaux de réfection des sanitaires de l’école

primaire RAMPAL au Logis-Neuf -

N° 2021/68 - MAPA 20210010 — Travaux de réhabilitation des menuiseries du groupe scolaire Val Fleuri d’Enco de Botte -N° 2021/69 - Programmation d'un spectacle Rendez-vous "Humour" des Fêtes de la Saint Jean -

N° 2021/70 - Police d'assurance - Risques d'annulation du spectacle "La Famille Mamma Mia !!! Zize DUPANIER le 25 juin 2021 -

METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE

___ INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Monsieur le Maire, Lionel DE CALAÀ, informera le Conseil Municipal des décisions prises par les instances de La Métropole AIX-MARSEILLE-PROVENCE concernant la

commune d’ALLAUCH.

_ BUREAUDE LA METROPOLE DU 15 AVRIL 2021 |

URBA 001-9711/21/BM : Approbation d'une convention de fonds de concours avec la

commune d'Allauch pour les travaux d'éclairage public intervenant dans le cadre de la

réalisation de l'aménagement de l'accès au Lycée Enco de Botte sur la commune d'Allauch -

URBA 002-9712/21/BM : Approbation d'une convention de fonds de concours avec la

commune de Marseille pour les travaux d'éclairage public et de réalisation d'espaces verts d'alignement intervenant dans le cadre de l'aménagement de l'accès au Lycée

Enco de Botte sur la commune d'Allauch -

TCM 003-9766/21/BM : Approbation d'un protocole transactionnel avec Monsieur Vincent Coulomb -

Affiché, le 21 mai 2021

faire,

CA Lionel DE CALA