Ordre du Jour - ordre du jourJANVIER2021

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Ordre du Jour - ordre du jourJANVIER2021 Document publié le Jeudi 28 janvier 2021 par la commune d'Allauch. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jourJANVIER2021)Thèmes du document : Sécurité publique, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Allauch en un certain art de ville

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Articles L. 2121-10 et L. 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales)

LE CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE d’ALLAUCH se réunira en séance publique le :

JEUDI 28 JANVIER 2021 à 18 H 00

Salle François Mitterrand — Traverse Chapelle des Filles

ORDRE DU JOUR

- Désignation du secrétaire de séance (Article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales) -

- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal

du 17 décembre 2020 -

CFINANCES 7

N° 2021/01 - Budget primitif 2021 - Ville -

N° 2021/02 - Budget Primitif Annexe 2021 - Services Extérieurs des Cimetières -

N° 2021/03 - Autorisations de Programme - Crédits de paiement 2021 -

N° 2021/04 - Adoption du règlement relatif à l'attribution de subventions aux associations -

N° 2021/05 - Subventions aux associations et établissements publics de la Commune - première attribution 2021 -N° 2021/06 - Convention financière avec l'Association des Municipaux d’ALLAUCH

- Année 2021 -

N° 2021/07 - Plan Ecole — Réfection des sanitaires et des coursives de l’Ecole maternelle Louis NIVIÈRE - Demande de subvention auprès du Conseil

Départemental des Bouches-du-Rhône -

N° 2021/08 - Plan Ecole - Amélioration des dispositifs de sécurité de l’école

Val Fleury - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des

Bouches-du-Rhône -

N° 2021/09 - Plan Ecole - Réfection des classes et aménagement de la cour de l’école

du Logis Neuf - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône -

N° 2021/10 - Plan Sport - Réaménagement des plages de la piscine extérieure de Pié d’Autry - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône -

N° 2021/11 - Plan Sport - Sécurisation du complexe sportif Jacques Gaillard - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône -

N° 2021/12 - Plan Environnement - Réalisation de Potagers Partagés Familiaux - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône -

N° 2021/13 - Réaménagement du Musée en Hôtel de ville avec salle des mariages et salle du Conseil Municipal - Réaffectation d'une subvention du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône -

N° 2021/14 - Plan sécurité - Contrôle d'accès dans les écoles 2021 - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône -

N° 2021/15 - Plan sécurité - Extension de la vidéo protection - Demande de subvention

auprès du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône -

N° 2021/16 - Plan sécurité - Extension de la vidéo protection - Demande de subvention auprès de l’Etat - Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation (FIPDR) -

N° 2021/17 - Plan sécurité - Equipement de la Police Municipale - Demande de subvention auprès de l’Etat - Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation (FIPDR) -

N° 2021/18 - Exonération pour les associations des redevances d’occupation ou loyers

des équipements sportifs et des salles appartenant à la Commune pour les mois de septembre 2020 à décembre 2020 - COVID 19 -

N° 2021/19 - Gratuité des redevances relatives à l’occupation du Domaine public, pour

la période janvier à février 2021 - COVID 19 -

N° 2021/20 - Autorisation au comptable public de poursuite permanente relative aux

titres de recettes impayés -N° 2021/21 - Signature d’une convention

avec le Conseil de Territoire Marseille

Provence ayant pour objet le versement

d’une subvention destinée à un soutien

exceptionnel aux commerces de proximité

de la Commune d’Allauch -

| N° 2021/22 - Stérilisations des chats libres - Convention avec la Fondation «30 Millions d’Amis » - N° 2021/23 - Convention de sylvo-pastoralisme pour le pâturage d’ânes en forêt communale avec Mme Bénédicte BEGUE - | PETITE ENFANCE/EDUCATION N° 2021/24 - Soutien au fonctionnement des crèches communales — Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône - | ANIMATIONHEUNESSE/PREVENTION N° 2021/25 - Stratégie Territoriale de Sécurité et de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation - Demande de subvention auprès de l'Etat dans le cadre du dispositif du Fonds interministériel de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation concernant les permanences de l’A.VA.D et du C.D.A.D année 2021 - N° 2021/26 - Stratégie Territoriale de Sécurité et de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation - Demande de subvention auprès de J'Etat dans le cadre du dispositif du Plan annuel Départemental d’Actions de sécurité Routière « PDASR » - Année 2021 -

N° 2021/27 - Activités Nocturnes

13190 Stratégie Territoriale de Sécurité

et de

Prévention de la Délinquance et de la

Radicalisation - Demande de subvention

auprès

de l'Etat dans le cadre du dispositif

du Fonds Interministériel de Prévention

de la

Délinquance et de la Radicalisation - Année

2021 -

ADMINISTRATION GENERALE

N° 2021/28 - Télétransmission des actes

soumis au contrôle de légalité - Abrogation

de

Ja délibération n° 2020/ 147 - Signature

de l'avenant n° 3 à la convention passée

avec la

Préfecture des Bouches-du-Rhône -

° 2021/29 - Abrogation de la délibération

n° 2015/1 19 - Création de la Commission

Communale pour l’Accessibilité des Personnes

à Mobilité Réduite -

N° 2021/30 - Présentation du rapport

annuel du délégataire de l’eau et de

l'assainissement - Métropole AIX-MARSEILLE-Provence

- Année 2019 -N° 2021/31 - Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Provence-Alpes-Côte d'Azur relatif à la gestion de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Exercices 2016 et suivants -

DECISIONS MUNICIPALES ï:]

- N° 2020/153 - Marché artisanal de Noël 2020 - Signature d’un contrat avec l'association « UDSP13 » - Union Pompiers 13 -

- N° 2020/154 - AOO20200012 - Prestation de services d'assurances pour la

Commune d’ALLAUCH -

- N° 2020/1558 - Marché artisanal de Noël 2020 - Signature d’un contrat avec la société

« Musics Lights Animations » -

- N° 2020/156 - Projet EAC avec le collège Yves Montand dans le cadre du festival BD Bulles électriques - Signature du contrat avec l’intervenant M. BALOUP -

- N° 2020/157 - Marché de Noël 2020 - Signature d’un contrat avec la société «Magic Mascotte » -

- N° 2020/158 - Signature d’un contrat d’une année avec la société « DALLOZ » -

Dalloz collectivité intégrale, version l’appel expert 2021 - Accès à un service d’information et de documentation juridiques et techniques - Année 2021 -

- N° 2020/159 - Appel d’offres Ouvert n°AO020160010 - Assurance de la Commune d’Allauch - Avenant n°4 au lot n°3 « Assurance flotte automobile » conclu avec « SMACL ASSURANCES » -

- N° 2020/160 - Contrat de maintenance des progiciels de gestion et de suivi de travaux des bâtiments publics As-Tech Patrimoine et As-Tech Travaux - Signature d’un contrat de maintenance avec la société « AS-TECH SOLUTIONS » -

- N° 2020/161 - Contrat de maintenance du progiciel GMA - Gestion et suivi des équipements (salles et matériels) - Signature du contrat avec la société «GMA Consulting » -

- N° 2020/162 - Abrogation de la décision municipale n° 2020/102 du 14 septembre 2020 - Signature d’un contrat fourrière animale -

- N° 2020/163 - Contrat de prestation et abonnement pour le progiciel de gestion de la

masse salariale — Solution ATELIER SALARIAL - Signature du contrat avec

la société « ADELYCE » -

- N° 2020/164 - Contrat de prestation pour des séances « d'initiation à l'espagnol » par Madame SAA Maria -

- N° 2020/165 - Prolongation de la location du véhicule Frigorifique IVECO DAILY

immatriculé DY-145-DP - - N° 2020/166 - Contrat de mise à disposition du service Audioconférence

"Cisco Webex Meetings" - Système de visioconférence - Signature du contrat avec la Société ORANGE BUSINESS SERVICES -

- N° 2020/167 - Requête du 06 novembre 2020 contre la décision implicite de rejet du 8 septembre 2020 - mise en conformité du réseau d’assainissement non collectif des époux SAKHRI - Tribunal Administratif de Marseille - Désignation de

Maître XOUAL -

- N° 2021/01 - Assistance technique pour le suivi du marché d'exploitation et de maintenance des installations thermiques et aérauliques du marché public global de performance énergétique des bâtiments communaux -

- N° 2021/02 - Contrat de maintenance du site internet - Société « E+P » -

- N° 2021/03 - Convention de sous-location - 2, Grand Rue à Allauch - M. BIZEAU -

"La Cuisine de Cyn" - Décret N° 2007 - 732 du 7 mai 2007 - Zone d'aide à

l'investissement des Petites et Moyennes Entreprises -

- N° 2021/04 - Convention de sous-location - 2, place Benjamin Chappe à Allauch - Mme ARQUELINO - Décret N° 2007-732 du 7 mai 2007 - Zone d'aide à

l'investissement des Petites et Moyennes Entreprises -

- N° 2021/05 - Mission de Coordination Sécurité Protection de la Santé (CSPS)

concernant les travaux de rénovation du Parking du Logis-Neuf et d'aménagement paysager de l'école Primaire du Logis-Neuf -

- N° 2021/06 - Etude structurelle de la galerie de la source de Fontvieille -

- N° 2021/07 - Bail civil - 9 rue Pierre Queirel - 13190 Allauch - M. et Mme ACHOTIAN - Local destiné à la sous-location - Décret n°2007-732 du 7 mai 2007 - Zone d'aide à l'investissement des PME -

- N° 2021/08 - Requête du 14 décembre 2020 - Recours contre l'arrêté n° 2020/1800 portant prolongation d'un congé pour raison de santé sans traitement - Tribunal Administratif de Marseille - Désignation de Maître GRIMALDI Olivier -

- N° 2021/09 - Convention de mise à disposition et de maintenance de la plateforme www.mavillemonshopping.fr - Site internet de boutique en ligne - Signature du contrat avec la Société E-SY COM -

- N° 2021/10 - Contrat de maintenance et hébergement logiciel de deux journaux

d'informations électroniques - Société Charvet Digital Média -

- N° 2021/11 - Contrat de supervision et d'infogérance de l'hébergement du site

Internet - Société ALEOP -

METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Monsieur le Maire, Lionel DE CALA, informera le Conseil Municipal des décisions

prises par les instances de la Métropole AIX-MARSEILLE-PROVENCE concernant la

commune d’ALLAUCH.

CONSEIL DE LA METROPOLE DU 17 DECEMBRE 2020 ]

FBPA 068-9170/20/CM : Approbation de l'avenant n° 1 à la convention de gestion de l'éclairage public et de l'avenant n° 3 à la convention de gestion relative à la compétence "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la commune d'Allauch -

TCM 008-9345/20/CM : Budget Annexe Eau du Territoire Marseille-Provence -

Approbation de la revalorisation de l'opération d'investissement relative à la sécurisation du Canal de Marseille au niveau des Rascous - Communes d’Allauch et Plan-de-Cuques -

TCM 017-9354/20/CM : Budget Annexe de l'Assainissement du Territoire Marseille-Provence - Approbation de la création et de l'affectation d’une opération d'investissement relative à l'extension du réseau d’assainissement des chemins St Jean, Bellevue et Louis Delestrade à Allauch —

BUREAU DE LA METROPOLE DU 17 DECEMBRE 2020 |

URBA 045-9020/20/BM : Constitution d’une servitude définitive de passage en tréfonds à titre gratuit de 90 m°, nécessaire à une conduite d’eau potable sur une parcelle cadastrée DD 14 (ex BI 316) appartenant à Monsieur LOSUERT Roger sise Allée Minier à Allauch -

URBA 046-9021/20/BM : Constitution d'une servitude définitive de passage en tréfonds à titre gratuit de 66 m°, nécessaire à une conduite d'eau potable sur une

parcelle cadastrée DD 104 (ex BI 396) appartenant à Monsieur Marc FOUQUE et Madame Christine FOUQUE sise allée Minier à Allauch -

URBA 047-9022/20/BM : Constitution d’une servitude définitive de passage en tréfonds à titre gratuit de 111 m°, nécessaire à une conduite d’eau potable sur une parcelle cadastrée section DD numéro 95 (ex BI 429) appartenant à Madame Michèle FOUQUE sise allée Minier à Allauch — URBA 048-9023/20/BM : Constitution d’une servitude définitive de passage en tréfonds à titre gratuit de 99 m°, nécessaire à une conduite d’eau potable sur une parcelle cadastrée DD 96 (ex BI 430) appartenant à Monsieur Franck FOUQUE sise 5 allée Minier à Allauch -

Affiché, le 22 janvier 2021

nel DE CALA