Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil du 8 MARS2021

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Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil du 8 MARS2021 Document publié le Lundi 8 mars 2021 par la commune d'Allauch. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil du 8 MARS2021)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Logement, Allauch un certain art de ville

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Articles L. 2121-10 et L. 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales)

LE CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE d’ALLAUCH

$se réunira en séance publique le :

LUNDI 08 MARS 2021 à 18 H 00

Salle François Mitterrand — Traverse Chapelle des Filles

ORDRE DU JOUR

- Désignation du secrétaire de séance (Article L. 2121-15

du Code Général des Collectivités Territoriales) -

-_ Approbation du procès-verbal de la séance

du Conseil Municipal du 28 janvier 2021 -

[ADMINISTRATION GENERALE

]

N° 2021/32 - Démission d’un Conseiller Municipal - Installation

du nouveau Conseiller Municipal -

N° 2021/33 - Démission d’un Conseiller Municipal - Installation

du nouveau Conseiller Municipal -

[EMPLOI/PROMOTION ECONOMIQUE ET COMMERCE

|

N° 2021/34 - Mise en place de l’opération « Chalet de la

Gastronomie » -

N° 2021/35 - Contrat d’Accompagnement Municipal

avec la CCI métropolitaine Aïix-Marseille-Provence

-N° 2021/36 - Abrogation de la délibération n° 2020/46

- Mise à disposition de locaux municipaux ou du domaine

public pour les tournages audiovisuels -

[SOCIAL/SOLIDARITE

|

N° 2021/37 - Convention de mise à disposition à titre gratuit

d’un local municipal au Centre Communal d'Action Sociale

-

L'ENVIRONNEMENT

+

N° 2021/38 - Journée de reboisement 2021 - Acceptation

de la participation financière de la Société ABC VALERIO

MOTOCULTURE -

N° 2021/39 - Journée de reboisement 2021 - Acceptation de la

participation financière du Crédit Agricole de Plan-de-Cuques

-

+ N° 2021/40 - Journée de reboisement 2021 - Acceptation de

la participation financière de la Société IES INGREDIENTS

-

N° 2021/41 - Journée de reboisement 2021 - Acceptation de la

participation financière du Crédit Mutuel Allauch Plan-de-Cuques

-

N° 2021/42 - Demande de subvention auprès du Conseil

Régional Provence, Alpes, Côtes d’Azur dans le cadre du

dispositif "Garde Forestière Régionale" pour l’emploi de

vacataires affectés à la surveillance des massifs forestiers -

N° 2021/43 - Convention de partenariat avec l’Association

Les Ailes de la PA -

N° 2021/44 - Convention de Partenariat avec l’association

La Féline -

N° 2021/45 - Convention d'exploitation et de vente

groupée de bois avec l'Office Nationale des Forêts -

N° 2021/46 - Convention de dépôt de ruches en forêt

communale - Monsieur Daniel BARBAGLI -

N° 2021/47 - Convention de Parrainage avec la Société

Eau de Marseille Métropole (SEMM) - Mise à disposition

de carafes en verre « l’eau pure d’Allauch » -

[FINANCES

] N°

2021/48 - Demande d’aide financière à la Préfecture

des Bouches-du-Rhône - Dotation de Soutien à l’Investissement

Local - Création d’une Maison France services -

N° 2021/49 - Demande d’aide financière à la Préfecture

des Bouches-du-Rhône - Dotation de Soutien à l’Investissement

Local Exceptionnel - Rénovation énergétique des bâtiments

publics -

N° 2021/50 - Programme de logements du Groupe ERILIA

- Domaine des Gonagues - Garantie d'emprunt - [EDUCATION

_]

N° 2021/51 - Engagement de la Commune dans la continuité

pédagogique dans les écoles - Plan de Relance Numérique Éducation

Nationale -

[RESSOURCES HUMAINES

N° 2021/52 - Rapport sur la situation en matière d'égalité

professionnelle entre les femmes et les hommes au niveau du

personnel communal -

N° 2021/53 - Recours au contrat d’Apprentissage -

N° 2021/54 - Modalités de mise en œuvre du compte personnel

de formation (CPF) -

[SENIORS

|

N° 2021/55 - Création d’un règlement intérieur pour la Maison

Municipale des Seniors

[VIE CULTURELLE

| N°

2021/56 - Adhésion de la Commune au Collectif Prouvènço

-

N° 2021/57 - Mise à disposition du terrain EDF Pour

espace de stationnement dans le cadre des manifestations

communales -

[AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

]

N° 2021/58 - Elaboration du Règlement Local de Publicité

Intercommunal (RLPi) du Territoire Marseille-Provence

- Avis de la Commune sur la concertation

et sur le projet de RLPi -

[SERVICES TECHNIQUES/AMENAGEMENT

URBAIN ]

N° 2021/59 - Avenant n° 1 au procès-verbal de constat

du transfert en pleine propriété des installations d’eau potable

à la Métropole Aix-Marseille-Provence - Retrait de la partie

de l’usine de la Pounche non utilisé par le service de l’eau

-

N° 2021/60 - Autorisation de principe relative à la vente

d’une propriété communale 166 Impasse des Cigales à Allauch

-

N° 2021/61 - Vente propriétés communales - régularisation

foncière aqueduc la Fève -

N° 2021/62 - Autorisation de principe relative à la vente

d’une propriété communale Lotissement les Pins - chemin

Bon Rencontre à ALLAUCH -

N° 2021/63 - Présentation du Rapport d'activité 2019/2020,

d'exploitation, d'entretien et de modernisation des installations

d'éclairage public (Société ECOTEC) -

N° 2021/64 - Présentation du rapport d’activité 2019/2020,

d’exploitation, d'entretien et de modernisation des installations

de Chauffage Ventilation et Climatisation (Société DALKIA)

- DECISIONS MUNICIPALES

J]

N° 2021/12 - AOO20200006 - Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la ville d'Allauch -

N° 2021/13 - MAPA 20200010 - Stabilisation de remblais sous voiries

et parking- Groupe Scolaire des Gonagues - 13190

ALLAUCH - Avenant N° 1 -

N° 2021/14 - Contrat de maintenance et d'assistance - Logiciel Cart@ds CS expert et Intragéo Viewer Edition - Signature d'un

contrat avec la société GFI Progiciels -

N° 2021/15 - MAPA 20200010 - Stabilisation de remblais sous voiries et

parking - Groupe scolaire des Gonagues - 13190

Allauch - Avenant n°2 -

N° 2021/16 - Recours en annulation du 19 janvier 2021 - Arrêté de refus

du permis d'aménager n° PA01300220C001 délivré

le 13 novembre 2020 - Tribunal Administratif

de Marseille - Désignation de Maître MOMPEYSSIN -

N° 2021/17 - Convention de sous-location - 9, rue Pierre Queirel à Allauch - Madame Chantal MIALON - L'Autre Histoire

- Décret n° 2007-732 du 7 mai 2007 - Zone d'aide

à l'investissement des Petites et Moyennes Entreprises -

N° 2021/18 - Avenant au contrat initial de prestation de service pour la collecte des déchets papiers et cartons avec la Société B&P ENVIRONNEMENT

-

N° 2021/19 - Contrat de télésurveillance électroniques des alarmes de la Commune - Signature du contrat avec la Société NEXECUR -

N° 2021/20 - Réhabilitation de l'usine électrique - Mission de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (CSPS) - Avenant

n°1 - Extension de la mission pour l'opération de stabilisation

du front rocheux -

N° 2021/21 - Réhabilitation de l'usine électrique - Mission de Contrôle

technique - Approbation de l'Avenant n°2 -

N° 2021/22 - Convention de mise à disposition précaire et révocable - Logement - Ecole de Pié d'Autry - Traverse de Pié d'Autry - 13190

ALLAUCH -

N° 2021/23 - Requête contre l'arrêté préfectoral du 22 décembre 2020 - Carence de la Commune au titre de l'article L. 302-9-1 du Code

de la Construction et de l'Habitation - Tribunal

Administratif de MARSEILLE - Désignation de Maître GRIMALDI -

N° 2021/24 - Contrat de location - Locaux à usage administratif - Esplanade Frédéric Mistral - 13190 Allauch - Madame

J UVENELLE -

N° 2021/25 - Signature d'un contrat de prêt de matériel entre la Commune d'Allauch et la Société METRO France -

N° 2021/26 - Contrat d'entretien des équipements hydrauliques et électriques du bassin de défense incendie de "La Limace"

et de son groupe électrogène de type GENELEC

140 KVA -N° 2021/27 - Mission de conception et de supervision géotechniques de type G4 - Mise en sécurité d'un front rocheux - Usine électrique - Avenue du Général de Gaulle -

N° 2021/28 - Appel d'offres Ouvert n°AOO020160010 - Assurance de la Commune d’Allauch — Avenant n°5 au lot n°3 « Assurance flotte automobile » conclu avec SMACL ASSURANCES -