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- Désignation du secrétaire de séance (Article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales) -

- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 mai 2021 -

FINANCES

N° 2021/120 - Budget Supplémentaire de la ville - Exercice 2021 -

N° 2021/121 - Budget Supplémentaire Budget Annexe des Cimetières - Exercice 2021 -

N° 2021/122 - Modification des Autorisations de Programme - Crédits de Paiement - Exercice 2021 -

N° 2021/123 - Subvention aux Etablissements Publics de la Commune - Centre Communal d’Action Sociale - deuxième attribution 2021 -

N° 2021/124 - Subvention aux Etablissements Publics de la Commune - Caisse des Ecoles -deuxième attribution 2021 -

N° 2021/125 - Subventions aux Associations - troisième attribution 2021 -

N° 2021/126 - Plan Ecoles - Création d’une Unité Localisée d’Inclusion Scolaire (ULIS) - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouches-du- Rhône -

N° 2021/127 - Rationalisation de l’aménagement des locaux administratifs - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône -

N° 2021/128 - Création de locaux au profit du tissu associatif -Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône -

N° 2021/129 - Plan Sport - Rénovation du sol de gymnase Jacques Gaillard - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône -

N° 2021/130 - Plan Ecoles - Création d'un plateau de sport et d'un préau - Ecole de Pié d'Autry - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône -

N° 2021/131 - Monument historique - Restauration du Maître Autel de l’Eglise Saint Sébastien - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) - Provence-Alpes-Côte d’Azur -

N° 2021/132 - Monument historique - Restauration du Maître Autel de l’Eglise Saint Sébastien - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône -

N° 2021/133 - Constitution d’une provision pour créances douteuses -

N° 2021/134 - Contribution au fonds de solidarité pour le logement (FSL) de la Métropole Aix-Marseille-Provence au titre de l’année 2021 -

N° 2021/135 - Création de tarifs et mise à jour du catalogue de tarifs appliqués sur la Commune - Abrogation de la délibération n° 2021/105 du 27 mai 2021 - 2

PREVENTION / SECURITE/ ENVIRONNEMENT

N° 2021/136 - Mise à disposition de moyens d’intervention - Convention avec le Service Départemental d’Incendie et de Secours des Bouches-du-Rhône (S.D.I.S 13) - Feu d’Artifice du 14 Juillet 2021 -

N° 2021/137 - Approbation du Règlement Intérieur du Comité Communal Feux de Forêts -

SPORTS

N° 2021/138 - Soutien aux associations - Installations de panneaux dans les équipements sportifs de la commune - Convention avec les associations sportives -

N° 2021/139 - Création d’un règlement intérieur pour l’installation de panneaux dans les équipements sportifs de la commune –

VIE CULTURELLE

N° 2021/140 - Signature d’une convention de don des collections de l’association Mémoire d’École à la Ville d’Allauch -

RESSOURCES HUMAINES

N°2021/141 - Recours au contrat d’Apprentissage -

N° 2021/142 - Modification du tableau des effectifs de la Commune, au 1er août 2021 -

N° 2021/143 Soutien psychologique - Recours ponctuel à un(e) psychologue vacataire-

ADMINISTRATION GENERALE

N° 2021/144 - Adhésion au « Collège Collectivités locales » de l’Observatoire National de l’Innovation Publique - TERRITORIA -

N° 2021/145 - Constitution d’un groupement d’achat public entre la Ville d’Allauch et le Centre Communal d’Action Sociale –

SERVICES TECHNIQUES / AMENAGEMENT URBAIN

N° 2021/146 - Convention de mise à disposition à titre gratuit d’un local municipal au service Métropolitain des Transports -

N° 2021/147 - Signature d’une convention de servitudes avec la SA Enedis - passage de lignes électriques lieu-dit Pié d’Autry – 3

DECISIONS MUNICIPALES

N° 2021/71 - Convention de mise à disposition précaire et révocable - Logement école de Pié d'Autry - Traverse de Pié d'Autry - 13190 Allauch -

N° 2021/72 - Renouvellement de la convention de sous location - 11 rue Fernand Rambert à Allauch - Décret n°2020-1790 du 30 décembre 2020 - Zone d'aide à l'investissement des Petites et Moyennes Entreprises -

N° 2021/73 - MAPA 20210004 - Création-réalisation de contenu vidéo et multimédia et captation, réalisation, sonorisation et retransmission en direct des

Conseils Municipaux sur le site internet et les réseaux sociaux de la commune d’Allauch - lot 2 -

N° 2021/74 - Programmation culturelle de la bibliothèque municipale - Signature d'un contrat avec le prestataire -

N° 2021/75 - Prestation relative aux diagnostics avant travaux pour la rénovation de l'école primaire Logis Neuf, dans le cadre de l'ouverture de classes "ULIS" Unités localisées pour l'inclusion scolaire –

N° 2021/76 - Prolongation de la location du véhicule frigorifique IVECO DAILY immatriculé DY-145-DP -

N° 2021/77 - Contrat de maintenance du logiciel 3ème ACTE - Signature du contrat avec la société SEE TICKET -

N° 2021/78 - Signature d'un contrat de maintenance avec la société BIMP pour les tableaux blancs interactifs de la commune d'ALLAUCH -

N° 2021/79 - Renouvellement de la convention de sous location - Place Benjamin CHAPPE à Allauch - Décret n°2020-1790 du 30 décembre 2020 - Zone d'aide à l'investissement des Petites et Moyennes Entreprises -

N° 2021/80 - Renouvellement de la convention de sous location - 7 place Benjamin Chappe à Allauch - Décret n°2020-1790 du 30 décembre 2020 - Zone d'aide à l'investissement des Petites et Moyennes Entreprises -

N° 2021/81 - Renouvellement de la convention de sous location - 7 rue Fernand Rambert à Allauch - Décret n°2020-1790 du 30 décembre 2020 - Zone d'aide à l'investissement des Petites et Moyennes Entreprises -

N° 2021/82 - Rectification d'une erreur matérielle - abrogation de la décision municipale N° 2021/57 - Requête du 22 mars 2021 - Recours contre l'arrêté n°2021/164 du 22 janvier 2021 portant refus de titularisation - Tribunal Administratif de Marseille - Désignation de Maître Denis PASCAL -

N° 2021/83 - Marché de Noël 2021 - Signature d'un contrat avec l'association "Manifestation à Thèmes" -

N° 2021/84 - Mise en œuvre de la protection fonctionnelle - Violence à l'encontre d'un Agent de Surveillance de la Voie Publique - Désignation de Maître Pierre CECCALDI – 4

N° 2021/85 - Mission de Coordination Sécurité Protection de la Santé (CSPS) concernant les travaux de rénovation de l'école primaire Logis Neuf, dans le cadre de l'ouverture de classes "ULIS" Unités Localisées pour l'inclusion scolaire -

N° 2021/86 - Renouvellement de la convention de sous location - 3 rue des Moulins à Allauch - Décret n°2020-1790 du 30 décembre 2020 - Zone d'aide à l'investissement des Petites et Moyennes Entreprises -

N° 2021/87 - Transformation de la Régie de recettes pour la vente du livre "d'un siècle à l'autre" en Régie du Tourisme -

N° 2021/88 - MAPA 20190008 - Fourniture de produits d'entretien et d'articles de droguerie - Avenant n° 1 au lot 3 -

N ° 2021/89 - MAPA 20190008 - Fourniture de produits d'entretien et d'articles de droguerie - Avenant n° 1 au lot 1 –

N° 2021/90 - Contrat de location de parking - Avenue du Général de Gaulle - 13190 ALLAUCH - SARL LES TERRASSES D'ALLAUCH -

N° 2021/91 - Mission de conception et de supervision géotechniques de type G2 et G4 - Mise en sécurité d'un front rocheux - Théâtre de Nature - Rue Trinière -

N° 2021/92 - Contrat de mise à disposition et de maintenance du site internet de la billetterie des spectacles - Signature du contrat avec la Société SEE TICKET -

N° 2021/93 -MAPA 20210009 - Travaux de rénovation du Groupe Scolaire de Pié d'Autry -

N° 2021/94 - MAPA 20210013 - Location de matériels scéniques, de sonorisation et d'éclairage avec mise à disposition de personnel qualifié pour les spectacles municipaux-

N° 2021/95 - AOO20210001 - Prestation d'entretien des espaces verts pour la ville d’Allauch -

N° 2021/96 - Groupe scolaire de Pié d'Autry - Travaux de rénovation - Lot Equipements de cuisine et cloisons isothermes -

N° 2021/97 - Mise en œuvre de la protection fonctionnelle -

N° 2021/98 - Convention de mise à disposition précaire et révocable - Logement - Ecole de Pié d'Autry - Traverse de Pié d'Autry - 13190 ALLAUCH - 5

METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Monsieur le Maire, Lionel DE CALA, informera le Conseil Municipal des décisions prises par les instances de la Métropole AIX-MARSEILLE-PROVENCE concernant la commune d’ALLAUCH.

CONSEIL DE LA METROPOLE DU 04 JUIN 2021

URBA 036-10172/21/CM - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement " Allauch - Aménagement du Cours du Onze Novembre" -

BUREAU DE LA METROPOLE DU 04 JUIN 2021

URBA 017-9995/21/BM - Approbation d'une convention de fonds de concours avec la commune d'Allauch pour les travaux d'éclairage public intervenant dans le cadre de la réalisation de l'aménagement de l'accès au Lycée Enco de Botte sur la commune d'Allauch - Abrogation de la délibération n°URBA 001-9711/21/BM du 15 avril 2021 - 6

FBPA 009-9915/21/BM - Approbation d’une garantie d’emprunt à la SA HLM Erilia pour le financement de l’opération de construction de 31 logements sociaux dénommée Domaine des Gonagues située chemin des Gonagues à Allauch – Abrogation de la délibération FAG 009-4825/18/CM du 13 décembre 2018 -

Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées.

Le Maire,

Lionel DE CALA