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Compte-Rendu - CR du 6 mai 2024
Document publié le Lundi 6 mai 2024 par la commune de Clécy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 6 mai 2024)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Travail et emploi,
REUNION
DU
06
MAI
2024
Le
six
mai
deux
Mille
vingt-quatre
à 20
heures
le Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s’est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Raymond
CARVILLE,
Maire.
ETAIENT
PRESENTS
: M.
CARVILLE,
M.
BOURGUIGNON,
M.
FERRARI,
M.
MODESTE
Mme
LEBAS,
M.
MORAND,
M.
LEBAS
Mme
GIRON,
Mme
LE
CORRE,
Mme
RAULT,
M.
MOTIER,
M.
SERZEC.
ABSENT
EXCUSE
: Mme
GALVAN
(1
pouvoir),
M.
BAR
(1
pouvoir)
ABSENTE
: Mme
LEVEILLE
Secrétaire
de
séance
: Astride
LE
CORRE
Approbation
du
compte
rendu
Les
membres
du
conseil
municipal,
à l’unanimité
des
présents,
adoptent
le
compte
rendu
de
la séance
du
Lundi
08
Avril
2024.
Adressage
—
dénomination
des
voies
VU
les articles
L.
3211-1
et suivants
du
Code
général
des
collectivités
territoriales :
VU
les
articles
L.2212-2,
L.2213-28
et
L.2321-2
20°
du
code
général
des
collectivités
territoriales ;
VU
larticle
169
de
la
loi
n°2022-217
du
21
février
2022
relative
à
la
différenciation,
la
décentralisation,
la déconcentration
et portant
diverses
mesures
de
simplification
de
l’action
publique
locale
(dite
loi 3DS)
:
Il
appartient
au
Conseil
Municipal
d’attribuer,
par
délibération,
un
nom
aux
rues,
voies
et
places
de
la
commune.
La
dénomination
des
voies
communales
et
privées
ouvertes
à
la
circulation
est
laissée
au
libre
choix
du
conseil
municipal
dont
la délibération
est exécutoire
par
elle-même.
If
convient
pour
faciliter
le
repérage,
l'accès
des
services
de
secours
ou
commerciaux,
la
localisation
dans
les
GPS,
d'identifier
clairement
les
adresses
des
immeubles
et de
procéder
à
leur
numérotation.
Considérant
l'intérêt
communal
que
présente
la dénomination
des
voies,
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à l'unanimité
des
présents,
décide :
e
de
VALIDER
les
noms
attribués
à
l’ensemble
des
voies
(liste
en
annexe
de
la
présente
délibération)
e
d’AUTORISER
le Maire à
signer
toutes
les
pièces
nécessaire
à l'exécution
de
la présente
délibération.
Local
Rue
de
la
Poste
Monsieur
le Maire
informe
le conseil
municipal
que
suite
à l’annonce
pour
l’appel
à projets
pour
le
local
Rue
de
la Poste,
6 personnes
ont
répondu,
à savoir :
-
N°1:
Artiste
plasticienne,
gravure
-
N°2
: Boutique
de
bijoux
et
fleurs
séchées
-
N°93
: Développer
un
atelier
d’art
et vente
de
maroquinerie
-
N°4:
Salon
de
tatouage
-
N°5
: Sophrologue
-
N°6
: Galerie
d’art Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
à décider
de
retenir
les
offres
suivantes :
N°3
: création
de
sacs,
exposition
de
dessins
et cours
de
dessin
N°4 :
salon
de
tatouage
N°1
: artiste
plasticienne
Petites
centralités
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
différentes
réunions
ont
eu
lieu,
et
qu’une
commission
au
sein
du
conseil
municipal
doit
être
créée
afin
de
finaliser
le
projet
avec
des
réunions
en
soirée
afin
d’avoir
un
maximum
de
conseillers.
Cette
commission
sera
composée
de
Mme
LE
CORRE;
M.
CARVILLE,
M.
MORAND,
M.
SERZEC,
M.
FERRARI,
M.
MODESTE,
M.
BOURGUIGNON,
M
LEBAS
et
M
BAR.
Zones
Accélérations
Energies
Renouvelables
La
zone
d’accélération
illustre
la volonté
de
la commune
d’orienter
préférentiellement
les projets
vers
des
espaces
qu’elle
estime
adaptés.
Monsieur
le Maire
rappelle
l'obligation
d'organiser
une
concertation
de
la population
avant
d’arrêter
la
définition
des
zones
d’accélération
pour
le
développement
des
énergies
renouvelables.
La
commune
doit
se
positionner
avant
fin
juin
2024
et
pourrait
proposer
le
parking
de
la
salle
socioculturelle
pour
la
mise
en
place
potentielle
d’ombrières
photovoltaïques.
Il
est
précisé
que
lPensemble
du
bâti
privé
et
communal
qui
peut
recevoir
des
installations
afin
de
produire
de
Pélectricité
fera
parti
de
cette
proposition.
Création
d’un
emploi
suite
à
accroissement
saisonnier
d’activité
Monsieur
le Maire
explique
au
conseil
municipal
que :
-
Vu
le code
général
de
la fonction
publique
et notamment
l’article
L.332-23
2°,
-
Considérant
qu’il
est
nécessaire
de
recruter
un
agent
contractuel
pour
faire
face
à
un
besoin
lié à un
accroissement
saisonnier
d’activité
suite
à une
insuffisance
de
personnel.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
:
-
Décide
la
création
d’un
emploi
non
permanent
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
saisonnier
d’activité
dans
le
grade
d’Adjoint
Technique
relevant
de
la
catégorie
C
à temps
complet.
-
Cet
emploi
non
permanent
sera
occupé
par
un
agent
contractuel
par
voie
de
contrat
à
durée
déterminée.
- _
Précise
que
la rémunération
sera
basée
sur
l’indice
-
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
recruter
l’agent
contractuel
pour
pourvoir
cet
emploi,
à
accomplir
toutes
les
formalités
et à signer
le contrat
à intervenir.
Travaux
et
projets
Rue
Notre
Dame
: Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
l’accord
de
subvention
du
conseil
départemental
pour
les
travaux
de
trottoirs
et
de
voierie
rue
Notre
Dame
a été
prolongé.
La
commission
travaux
doit
se
réunir
pour
définir
le
projet
de
travaux
et
faire
appel
à
un
Assistant
à
Maîtrise
d’Ouvrage.
Antenne
SFR
et BOUYGUES
: Monsieur
le Maire
fait part
au
conseil
municipal
d’une
demande
pour
la
pose
d’une
antenne
relais
SFR
et
BOUYGUES
sur
le
terrain
après
le
parking
de
la
salle
socioculturelle,
qui
pourrait
mesurer
10
m
de
haut.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l'unanimité
des
présents,
refuse
la pose
d’une
antenne
relais. Devis
portail
: Monsieur
le Maire
présente
2
devis
pour
la motorisation
du
portail
existant
au
niveau
de
l’entrée
du
parking
de
l’ancienne
gendarmerie,
à savoir
:
- __
Entreprise
LC
PRO
ENERGIE :
5
976.00
€ T.T.C
-
Entreprise
GUILLOU
:
4
856.27
€ T.T.C
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à l’unanimité
des
présents,
décide
de
retenir
le
devis
de
l’entreprise
GUILLOU
pour
4
856.27
€ T.T.C.
Enrobé
: la communauté
de
communes
propose
de
l’enrobé
sur
la commune,
il faut
donc
répertorier
les
endroits
qui
nécessitent
un
rebouchage
des
trous.
Tags
: des
tags
ont
été faits
sous
le préau
de
l’ancienne
école
maternelle,
et vu
l’importance
des
dégâts,
il
faut
faire
appel
à
une
entreprise
pour
les
enlever,
le
devis
proposé
est
de
729,60
€.
Accepté
à
Punanimité. Demande
Rue
du
Puits
de
la
Vie
: Monsieur
le
Maire
fait
part
au
conseil
municipal
d’une
demande
d'accès
à
un
terrain
privé,
par
une
parcelle
communale
après
le
48
Rue
de
la
Poste.
En
effet,
le
propriétaire
du
terrain
souhaiterait
construire
un
petit
bâtiment
mais
doit
avoir
un
accès
véhicule
sur
sa
parcelle.
Les
documents
pour
cette
demande
seront
envoyés
aux
conseillers
qui
délibéreront
lors
de
la séance
du
mois
de
Juin
2024.
Spectacle
du
29
mai
2024
: Dans
le cadre
du
Festival
«
Ma
Parole
», un
spectacle
est proposé
à Clécy,
à la salle
socioculturelle
le mercredi
29
Mai
2024.
Une
convention
a été
adressée
à la commune
pour
la mise
en
place
de
ce
spectacle.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l’unanimité
des
présents,
autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
la convention.
Questions
diverses
&
8 Mai
: les
cérémonies
auront
lieu
à Clécy
à
10H
au
Monument
aux
Morts
&
Les
élections
européennes
auront
lieu
le 9 juin
prochain
&
L'Association
LIEN
(Logement
Intergénérationnel
En
Normandie)
recherche
des
personnes
âgées
intéressées
pour
héberger
des
saisonniers.
&
Il faudrait
envisager
une
sono
pour
la course
de
caisse
à savon
&
Marché
du
dimanche
: le premier
marché
aura
lieu
le 30
Juin
2024
&
Rallye
de
la
Suisse
Normande :
il
aura
lieu
le
6 juillet
de
13h30
à
01h00
sur
notre
commune
et
passera
sur
les
hameaux
de
La
Michetterie,
Rochetaillis,
Catillon
et La
Varende.
&
Les
travaux
prévus
aux
Berthames
devraient
commencer
fin mai
Fin
de
Ia
séance
à
22H35