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Compte-Rendu - CR du 4 nov 2024
Document publié le Lundi 4 novembre 2024 par la commune de Clécy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 4 nov 2024)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
REUNION
DU
04
NOVEMBRE
2024
Le
quatre
novembre
deux
Mille
vingt-quatre
à 20
heures
le Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s’est réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Raymond
CARVILLE,
Maire. ETAIENT
PRESENTS
: M.
CARVILLE,
M.
BOURGUIGNON,
M.
FERRARI,
Mme
LEBAS,
M.
MODESTE,
M.
MOTIER,
M.
LEBAS
Mme
GIRON,
Mme
LE
CORRE,
M.
SERZEC,
M.
MORAND,
Mme
RAULT
ABSENTS
EXCUSES
: Mme
GALVAN,
M.
BAR
(1
pouvoir)
ABSENTE
: Mme
LEVEILLE
Secrétaire
de
séance
: Astride
LE
CORRE
Approbation
du
compte
rendu
Les
membres
du
conseil
municipal,
à l’unanimité
des
présents,
adoptent
le
compte
rendu
de
la séance
du
Lundi
07
Octobre
2024.
Adhésion
SDEC
de
la
CDC
Isigny
Omaha
Intercom
Vu,
les
statuts
du
SDEC
ÉNERGIE,
issus
de
l’adhésion
de
la
Communauté
Urbaine
de
Caen
la
mer
et actés
par
arrêté
inter
préfectoral
du
27
décembre
2016,
Vu,
la délibération
de
la communauté
de
communes
Isigny-Omaha
Intercom
en
date
du
26
septembre
2024,
relative
à
son
souhait
d’adhérer
au
SDEC
ENERGIE
pour
le
transfert
de
sa
compétence
« Eclairage
Public
»
sur
l’ensemble
de
son
territoire,
Vu,
la délibération
du
Comité
Syndical
du
SDEC
ÉNERGIE
en
date
du
10
octobre
2024,
acceptant
cette
demande
d’adhésion
et de
transfert
de
compétence.
CONSIDERANT
que
la communauté
de
communes
Isigny-Omaha
Intercom
a émis
le souhait
d’être
adhérente
au
SDEC
ÉNERGIE
afin
de
pouvoir
lui transférer
sa compétence
« Eclairage
Public
»,
sur
l’ensemble
de
son
territoire
dans
les
meilleurs
délais.
CONSIDERANT
que
lors
de
son
assemblée
du
10
octobre
2024,
le
Comité
Syndical
du
SDEC
ENERGIE
a
approuvé
l’adhésion
de
la
communauté
de
communes
Isigny-Omaha
Intercom,
à
compter
de
la date
de
l’arrêté
préfectoral
actant
cette
adhésion
au
Syndicat.
CONSIDERANT
que,
conformément
à
l’article
L.5211-18
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
:
-
l'adhésion
de
la
communauté
de
communes
Isigny-Omaha
Intercom
est
subordonnée
à
l'accord
des
assemblées
délibérantes
des
membres
du
syndicat
dans
les
conditions
de
majorité
qualifiée
requises
pour
la création
de
l'établissement
;
-
les
assemblées
délibérantes
des
membres
disposent
d'un
délai
de
trois
mois
à compter
de
la
notification
de
la
délibération
du
SDEC
ENERGIE
pour
se
prononcer
sur
l’adhésion
envisagée.
A
défaut
de
délibération
dans
ce
délai,
leur
décision
est réputée
favorable ;
-
Ja décision
d’adhésion
est prise
par
le représentant
de
l'Etat
dans
le département.
CONSIDERANT
que,
conformément
aux
dispositions
visées
à l’article
L
5211-18
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
la Présidente
du
SDEC
ÉNERGIE,
par
courrier
en
date
du
15
octobre
2024,
a notifié
la décision
du
Syndicat
à l’ensemble
de
ses
adhérents
pour
délibérer
sur
cette
demande
d’adhésion. Monsieur
le
Maire
soumet
cette
proposition
d’adhésion
de
la
communauté
de
communes
Isigny-
Omaha
Intercom
au
SDEC
ENERGIE
au
conseil
municipal.
Après
cet
exposé
et en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
:
par
1 voix
pour,
7.
abstentions,
5
voix
contre,
O]
n’approuve
pas
l’adhésion
de
communauté
de
communes
[signy-Omaha
Intercom
au
SDEC
ENERGIE.
Compagnie
CREA
SPECTACLE
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
qu’il
a
reçu
en
rendez-vous
une
personne
de
la
Compagnie
CREA
SPECTACLE
venue
présenter
à la commune
de
Clécy,
le projet
élaboré
avec
Saint
Rémy.
Il
s’agit
du
déploiement
d’une
offre
culturelle,
d’une
sensibilisation
artistique
et
son
accès
pour
tous
en
milieu
rural.
Le
projet
«
Sens
Action
» propose
une
programmation
d’actions
artistiques
en
lien
aux
sens
et aux
sensations.
Le
dispositif national
piloté
par
la Région
Normandie
s’appelle
«
La
Rue
aux
Enfants
» et des
porteurs
de
projet,
comme
CREA
SPECTACLE,
peuvent
proposer
des
spectacles
dans
les
écoles.
Le
conseil
municipal
n’est
pas
opposé
à ces
propositions,
mais
trouve
le délai
un
peu
court,
car
il faudrait
déposer
un
dossier
rapidement
au
Comité
Leader.
Il faudrait
que
la Compagnie
CREA
SPECTACLE
prenne
contact
avec
la commission
culture
pour
un
projet
plus
abouti.
PCSES Le
diagnostic
est
validé,
il faut
maintenant
voir
la phase
stratégie
pour
donner
les
orientations
de
la
future
médiathèque.
Différentes
réunions
sont
organisées,
la
dernière
réunion
est
prévue
le
16
décembre
2024,
Travaux
et
projets
Fresque
sur
le mur
du
terrain
de
basket
: un
grapheur
est venu
voir
le
lieu
et les
dimensions
de
cette
future
fresque,
pour
établir
un
devis.
Ce
projet
se
fera
avec
le CMJ,
pour
une
finition
au
printemps.
Habillage
boutique
de
Fil
en
Filles
: le matériel
est commandé
pour
un
habillage
bois
de
la boutique,
qui
devrait
être
terminé
pour
le marché
de
Noël
prévu
courant
décembre.
Travaux
rue
Notre
Dame
: Nous
sommes
en
attente
de
la validation
des
plans,
les
dos
d’ânes
seront
enlevés
pour
être
remplacés
par
des
plateaux
surélevés.
L'emplacement
des
trottoirs
est
à revoir.
Travaux
rue
de
la
Poste
: Les
travaux
de
réfection
de
la
rue
seront
faits
en
Mars
2025
et
dureront
environ
8 jours.
La
commission
voirie
et travaux
de
la
CCCSN
doit
envoyer
un
devis
pour
la réalisation
d’une
ligne
jaune
dans
la
Rue
du
Beau
Site,
devant
les
logements
INOLVA.
D'autre
part
6
tonnes
d’enrobé
doivent
être
livrés
le
5 novembre
pour
boucher
les
trous
à différents
endroits
de
la commune.
Questions
diverses
&
Tennis
et Foot
: le local
arbitre
va
être
divisé
en
deux
parties
pour
que
le foot
et le Tennis
puissent
avoir
un
local.
Des
devis
vont
être
demandés
pour
réaliser
ces
travaux
de
transformation
ainsi
que
pour
la pose
de
2
carports,
1 à côté
du
terrain
de
tennis
et l’autre
au
niveau
des
vestiaires
du
foot.
&
Cérémonies
du
11
Novembre :
elles
auront
lieu
à Clécy
à
12H
au
Monument
aux
Morts
&
Stationnement
20
minutes
face
à
la
pharmacie
: cette
place
est
trop
souvent
utilisée
pour
un
stationnement
de
longue
durée
et gênant. &
Les
gens
se
plaignent
de
la
vitesse
excessive
dans
certains
hameaux
de
la
Commune,
un
panneau
30
a été
installé
à La
Lande
Fin
de
la
séance
à
21H36