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Ordre du Jour - odj 18 12 2017
Déliberation - delib 16 12 2019
Ordre du Jour - odj 17 12 2018
Ordre du Jour - odj 26 03 2018 1
Procès Verbal - pv 16 12 2019
Ordre du Jour - odj 26 09 2016
Ordre du Jour - odj 16 12 2019
Document publié le Mardi 10 décembre 2019 par la commune de Vire Normandie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 16 12 2019)
Thèmes du document : Banque, Handicap et inclusivité, Transports,
Page 1 sur 4
VIRE, le 10 Décembre 2019
Marc ANDREU SABATER, Maire de Vire Normandie,
Cher(e) Collègue,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du Conseil
Municipal qui aura lieu dans l'amphithéâtre du lycée Marie Curie,
le lundi 16 Décembre 2019 à 20 heures 30
N° du
point Titre du point Elu référent
COMMUNE DE VIRE NORMANDIE
FINANCES, MARCHES PUBLICS
Thématique Finances
1. budget Principal - Décision modificative n° 4
Annie BIHEL
2. Budget Cinéma Décision modificative n° 2
3. Tarifs Centre Aquatique
4. Tarifs 2020
5.
Garantie d’emprunt SEMIVIR : réaménagement de la dette :
a) Avenant au contrat n° 90044 (50 %)
b) Avenant au contrat n° 90045 (100 %)
6. Clôture du Budget « Collines des Mancellières »
7. Pertes d’exploitation du Centre Aquatique
PATRIMOINE, AMELIORATION DE L’HABITAT, AFFAIRES FONCIERES, DEVELOPPEMENT LOCAL
8. Programme Local de l’Habitat (PLH) – Opération Programmée
d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) – Subventions aux particuliers
Nicole DESMOTTES
9. PLH – Action n° 2 – opération façade
10. PLH – Action n° 15 : accession à la propriété – Subvention aux particuliers
11. Mise en place deux Opérations Programmées d’Amélioration de l’Habitat : OPAH-RU et OPAH de droit commune
12. Avenant de la convention Action Cœur de Ville Serge COUASNON Page 2 sur 4
PERSONNEL
13. Recensement de la population 2020 – Nombre et rémunération des agents recenseurs
Raymond GABILLARD
14. Création poste d’attaché principal pour avancement de grade suite à réussite à l’examen professionnel
15. Avantages en nature (loi 2013-907 du 11/10/2013 transparence vie politique – décret 2016-33 du 20/01/2016 relative aux pièces
justificatives rubrique 2112)
16. Création PEC ménage gym 15H+5H vestiaire foot début 2020
17. Créations de postes
MOBILITE, DEPLACEMENTS, ACCESSIBILITE
18. Vélos à assistance électrique : conditions de location aux usagers
Guy VELANY
19. Demande de subvention LEADER – Achat de vélos électriques – Modification du plan de financement
ENFANCE, JEUNESSE, LOISIRS
20. Avenant à la convention MJC Valérie OLLIVIER
AMENAGEMENT RURAL, EAU et ASSAINISSEMENT
21. Convention SPANC Vire Normandie Service Assainissement/Vire Normandie 2020 Joël DROULLON
22. Tarifs usagers SPANC 2020
INTERCOM DE LA VIRE AU NOIREAU/VIRE NORMANDIE
23. Compétence eau – projet de loi engagement et proximité Marc ANDREU SABATER
ACTION SOCIALE/SOLIDARITES
24. Contrat de mobilisation et de coordination des partenaires des CLSPD de Vire Normandie contre les violences sexistes et sexuelles Marc ANDREU SABATER
RAPPORTS D’ACTIVITES
25.
Délégations de services publics – rapports d’activités 2018 :
a) Aquavire
b) Transports urbains
c) Réseau de chaleur urbain
d) marché – droits de places
Rapports d'activité des services exploités en régie dotée de l'autonomie
financière
e) Eau
f) Assainissement
Rapports sur le prix et la qualité du service public
g) Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public de
l’Assainissement Non Collectif - Exercice 2018
Marc ANDREU SABATER Page 3 sur 4
COMMUNES DELÉGUÉES
COMMUNE DELEGUÉE DE VIRE
CULTURE
26. Théâtre du Préau – Demande de subvention d’investissement
Pascal BINET
27. Musée de Vire Normandie – Acquisition d’un lot textile
28. Convention de mise à disposition de la Halle Michel Drucker pour les Virevoltés
29. Demandes de prêt et Locations de La Halle Michel Drucker
30. Convention avec le Théâtre du Préau
31. Maison des artistes
ENSEIGNEMENT EDUCATION
32. Signature d’une convention-cadre avec Manche Numérique relative à l’Environnement de Travail (ENT One) pour le premier degré.
Marc ANDREU SABATER
33. Signature d’une convention avec le réseau Canopé pour l’enseignement sur la réflexion d’aménagement des espaces scolaires
SPORT, ASSOCIATIONS
34. Subventions aux associations Philippe MALLEON
TRAVAUX
35. Effacement des réseaux Rue Girard Gaëtan PREVERT
PATRIMOINE, AMELIORATION DE L’HABITAT, AFFAIRES FONCIERES, DEVELOPPEMENT LOCAL
36. Convention Association du Golf/Vire Normandie au sujet de l’entretien du parcours du Golf Pascal BINET
37. Intervention au titre du Fonds de Friches – Parcelle BO n°04 appartenant à la Société Hippique Serge COUASNON
COMMUNE DÉLEGUÉE de COULONCES
38. Acceptation de la convention de location-vente d’un four de boulangerie Gilles MALOISEL
39. Acceptation de la convention SIVOS
COMMUNE DÉLEGUÉE de ROULLOURS
40. Versement d’une subvention dans le cadre d’un séjour linguistique
Nicole DESMOTTES
41. Aménagement de la Place – Centre bourg de Roullours
42. Facturation des dégradations commises lors d’une location de la salle des fêtes
43. Extension réseau électrique – Projet de lotissement le Champ de la Croix
COMMUNE DÉLEGUÉE DE SAINT GERMAIN DE TALLEVENDE
44. Classement de la parcelle AC n° 183
Gérard MARY
45. Déclassement de l’ancien terrain de basket AC n° 340
46. Demande de subvention LEADER – Maison de la Botanique – Modification du plan de financement
47. Demande d’aide d’une famille concernant la facturation scolaire Page 4 sur 4
COMMUNE DÉLEGUÉE de TRUTTEMER LE GRAND
48. Résultats et prix concours maisons fleuries
Pierre Henri GALLIER
49. Subventions accordées au titre de l’année 2020
COMMUNE DÉLEGUÉE de VAUDRY
50. Tarif cantine 2019 Annie BIHEL
Veuillez agréer, Cher(e) Collègue, l'assurance de ma considération distinguée.