Ordre du Jour - odj 17 05 2021

Documents similaires

Ordre du Jour - odj 03 05 2021

Ordre du Jour - odj 29 05 2017

Ordre du Jour - odj 28 06 2021

Déliberation - delib 17 05 2021

Ordre du Jour - cm20240708 odj

Ordre du Jour - odj 29 01 2018

Ordre du Jour - odj 30 01 2017

Ordre du Jour - odj 26 06 2017

Ordre du Jour - 20231218 odj cm 18122023

Ordre du Jour - odj 03 04 2017

Ordre du Jour - odj 17 05 2021 Document publié le Mardi 11 mai 2021 par la commune de Vire Normandie. Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 17 05 2021)Thèmes du document : Consommateurs, Banque, Jeunesse,

Page 1 sur 5

VIRE, le 11 mai 2021

M. ANDREU SAB ATER M. MARY Mme DESMOTTES M. MALOISEL Mme ROSSI M. PICOT Mme M ADEL AI NE M. VELANY

Mme LEMARCHAND M. CHENEL Mme OLLIVIER M. BAZIN

Mme MOREL M. DROULLON M. GALLIER M. GOETHALS

Mme BALLE Mme COIGNARD M. DUMONT M. LEFEBVRE

M. LELARGE Mme M AI NCENT M. MALLEON M. RENAULT

Mme ROBBES M. BINET Mme CORDIER M. GOSSMANN

Mme LE DREAU Mme LETELLIER Mme BEDEL M. COURTEILLE Mme FOUBERT Mme GOULHOT Mme MASSE Mme VIGIER

M. MARTIN Mme PIGAULT M. COUASNON Mme DUVAUX

M. FAUDET Mme DUBOURGUAIS Mme RENAULT M. TOULUCH Mme LABROUSSE

Mme BAUDRON M. DATIN

Marc ANDREU SABATER, Maire de Vire Normandie,

Cher(e) Collègue,

Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion

du Conseil Municipal qui aura lieu Salle du Vaudeville Rue du Vieux

Collège à VIRE NORMANDIE

 Le lundi 17 mai 2021 à 20 heures 30

Je vous rappelle que le port du masque est OBLIGATOIRE dans l’enceinte de la mairie. Un gel hydro alcoolique sera également à votre disposition à l’entrée de la salle de réunion afin de vous désinfecter les mains

Conformément aux dispositions de l'article L. 2121-18 du Code Général des Collectivités Territoriales les séances des Conseils Municipaux peuvent être retransmises par les moyens de communication audiovisuelle.

Conformément au règlement relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, nous vous informons que cette séance est retransmise au public en direct sur le réseau INTERNET. Aucun enregistrement vidéo n’est conservé. Le responsable de ce traitement est Monsieur le Maire de VIRE NORMANDIE.

Les personnes disposent d’un droit d’accès et de rectification des informations qui les concernent, d'un droit d'opposition pour des motifs légitimes, d'un droit à la limitation du traitement et d'un droit de réclamation auprès de la CNIL. Pour exercer ces droits il convient d'adresser une demande écrite au Service de Communication de la Ville de Vire Normandie en justifiant de son identité. Vous pouvez aussi contacter le Délégué à la Protection des Données de la Ville de Vire Normandie à l’adresse delegueRGPD@virenormandie.fr pour toutes questions ou renseignements complémentaires.

Page 2 sur 5

COMMUNE DE VIRE NORMANDIE

Rapporteur : Annie ROSSI

Thématique Finances

1. Compte de gestion 2020

2. Compte administratif 2020

3. Affectation du résultat 2020

4. Bilan des acquisitions et cessions immobilières pour l’année 2020

5. Admissions en non valeur

6. Subvention fonds solidarité logement

7. Protocole d’accord SAS Parc Photovoltaïque

8. Convention compte courant d’associé SAS Parc Photovoltaïque

9. Demande de subvention : Tous en SEN (Semaine de l’Environnement en Normandie) 10. Subvention LEADER Maison de la Botanique Saint-Germain

Thématique Commande Publique

11. Marchés publics : lancement d’une consultation « Mise à disposition, entretien et maintenance d’abris voyageurs et mobiliers supports d’information »

12. Accord cadre de préparation et livraison de repas pour la restauration scolaire Vaudry et Roullours

Rapporteur : Gérard MARY

Thématique Affaires juridiques

13. Convention GRETA : chantier d’insertion

Rapporteur : Régis PICOT

14. Indemnisation des élections départementales et régionales des 20 et 27 juin 2021 15. Création des emplois saisonniers

16. Création de 4 emplois pour le centre de vaccination

17. Régime indemnitaire (RIFSEEP)

18. Instauration de l’IFSE régie

Page 3 sur 5

Rapporteur : Marie-Claire LEMARCHAND

Thématique Culture :

Musée

19. Musée : tarification horaires d’ouvertures 2021

Rapporteur : Nadine LETELLIER

Thématique Education

20. Tarifs des services périscolaires des écoles primaires de Vire Normandie

Rapporteur : Corentin GOETHALS

21. Convention SIVOS Coulonces Campagnolles

22. Conventions de mutualisation des SI avec le CCAS et avec l’IVN

Rapporteur : Catherine MADELAINE

23. Convention Cadre de Vie 2021-2023 entre la Commune de Vire Normandie et le CCAS de Vire Normandie 23Bis. Avenant MJC

Rapporteur : Nicole DESMOTTES

Thématique Habitat

24. Action n°1 du Programme Local de l’Habitat (PLH) : Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) - subventions aux particuliers

25. OPAH Classique et OPAH RU 2020-2025 : subventions aux particuliers

26. OPAH/OPAH RU : Aide à l’accession à la propriété (dans l’ancien) et à la transformation d’usage – subventions aux particuliers

Thématique Commerce

27. Fonds d’intervention pour l’Artisanat et les Commerces (FISAC)

Page 4 sur 5

Rapporteur : Guy VELANY

28. Transfert de la compétence mobilité à l’intercom de la Vire au Noireau

29. Transport scolaire : tarifs 2021-2022

Rapporteur : M. le Maire

30. Commission Consultative des Services Publics Locaux – Modification des représentants 31. Indemnités de fonction du maire, des maires délégué.e.s, des adjoint.e.s au maire, des adjoint.e.s aux maire délégué.e.s et des conseiller.e.s municipaux.ales investi.e.s d'une délégation

COMMUNES DÉLÉGUÉES

COMMUNE DÉLÉGUÉE DE VIRE

Rapporteur : Eric DUMONT

32. Travaux d’effacement des réseaux de la Rue Girard

33. Fixation tarif – Vente sacs déchets de tonte

Rapporteur : Lucien BAZIN

34. Désaffectation d’une portion de la rue du Docteur Lepelletier

35. Lycée Marie Curie – Transfert de Propriétés à titre gracieux entre la Région Normandie et la Commune de Vire Normandie

36. Programme d’habitat la Mercerie : Vente de 3 lots à bâtir – Hameau A Lots n°9, 10, 11 et 12.

. SPORT, VIE ASSOCIATIVE

Rapporteur : Philippe MALLÉON

37. Golf : Aide financière pour l’organisation de la Coupe de Vire Normandie annuelle

Page 5 sur 5

COMMUNE DÉLÉGUÉE de COULONCES

Rapporteur : Gilles MALOISEL

38. Avenant à la convention de location-vente d’un four électrique à la boulangerie de Coulonces 39. Effacement de la ligne 20 000 volts

40. Desserte intérieur énergie électrique SDEC ENERGIE – Tranche 2 Lotissement Pont de La Londe

COMMUNE DÉLÉGUÉE de MAISONCELLES LA JOURDAN

Rapporteur : Guy VELANY

41. Travaux et servitude de passage au profit de la commune pour évacuer les eaux pluviales de la voirie au lieu-dit de la Trébussonnière sur la commune déléguée de Maisoncelles-La-Jourdan 42. Lotissement « Village des Ajoncs » - Option d’achat – lot n°02

43. Lotissement « Village des Ajoncs » - Option d’achat – lot n°07

44. Lotissement « Village des Ajoncs » - Option d’achat – lot n°14

45. Lotissement « Village des Ajoncs » - Option d’achat – lot n°15 & 16

COMMUNE DÉLÉGUÉE de SAINT GERMAIN DE TALLEVENDE

Rapporteur : Gérard MARY

46. Projet d’effacement des réseaux à la lande Vaumont – RD 218 : Etude préliminaire du SDEC

COMMUNE DÉLÉGUÉE de TRUTTEMER LE GRAND

Rapporteur : Pierre Henri GALLIER

47. Vote des subventions aux associations 2021

COMMUNE DÉLÉGUÉE de TRUTTEMER LE PETIT

Rapporteur : Fernand CHÉNEL

48. Vote des subventions aux associations 2021

COMMUNE DÉLÉGUÉE de VAUDRY

Rapporteur : Corentin GOETHALS

49. Subvention exceptionnelle à l’ASVT

Veuillez agréer, Cher(e) Collègue, l'assurance de ma considération distinguée.